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951 résultats pour « Betsch »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re Chambre B

61625c95d64a6b1f51487722

Appel

21 novembre 2013

21 novembre 2013

26 propriétaires indivis avaient décidé du partage partiel en 90 lots, laissant deux emplacements en indivision, emplacements correspondant à la [Adresse 12], sur laquelle a été édifié le casino Palm Beach

Source officielle
CA

Chambre 1-6

64a7af073bcaf505db69625c

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

commis de cuisine à la tour d'argent [Localité 11] et de chef de partie au relais château Mas saint pierre à [Localité 7], - entre 2008 et 2010 : des emplois de commis de cuisine à l'hôtel Méridien beach

Source officielle
CA

Chambre des Terres

64f2d04e5aeec3d96923897a

Appel

24 août 2023

24 août 2023

C'est seulement en 1977 que par arrêté de déclassement, le remblai compris entre l'hôtel MAEVA BEACH et la MARINA TAINA, portion du domaine public maritime d'une superficie de 14 ha 87 a 50 ca sis à [Localité

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6708bfef445a086e2bceda25

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Monsieur [B] [Y] est propriétaire d'un appartement et d'une terrasse au sein de l'ensemble immobilier [Adresse 5] BEACH Volume 12, donnant sur une dalle terrasse d'où émergent plusieurs extracteurs, cheminées

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

678b4531fc3c89482d4f1ff0

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Le liquidateur judiciaire insiste sur les opérations Beach Front à [Localité 23] car le contrôle fiscal avait mis en évidence qu'en 2018 -période sur laquelle portait le contrôle - que la société effectuait

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CA

Chambre sociale 4-2

67932e4220da87ff5e0112c1

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Ce dernier lui a relaté un vol de 15 euros commis pendant [Localité 7] Beach, le jeudi précédent, par un membre de l'équipe des PEP à l'encontre d'une des hôtesses de caisse dans son sac à main. " On est

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CA

Pôle 1 - Chambre 10

679331c031df9338379d267b

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

ordonner la restitution à leur profit des biens saisis et séquestrés dans ces locaux, à savoir : * 6 tableaux POP ART style [V] [NU] représentant [B] [MO] [ZJ] ; * Un tableau de [VD] [TY] « VENICE BEACH

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CA

7ème Ch Prud'homale

67ef6aed66129746fdd69c3f

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[B] était présent sur le site de [Localité 1] et qu'il lui lançait des plaisanteries pseudo amicales et déplacées " Ca beach les girls" ou " dans le cul Lulu". Le dirigeant de l'entreprise M.

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CA

3e Chambre A

603673663ab518153351d65d

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

Concernant le recours du GAN contre le contrôleur technique, la Cour relève que le bâtiment le Carlton Beach a été réalisé en deux tranches indépendantes par des intervenants différents sous la maîtrise

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

603726c6da81d201d10c8917

Appel

29 mai 2015

29 mai 2015

KG libellées au nom de la société Lidl avec les références 61280 et Crivit Beach- Strandgolf set 6 STK.

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CA

Cour d'Appel

6253ca73bd3db21cbdd8b11b

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

L'appareil subit, le 10 juillet 1988, une grave avarie moteur qui contraint son pilote à se poser en catastrophe sur la plage de SAINT GERMAIN DE VAREVILLE (dite UTAH BEACH) en NORMANDIE.

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