CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
61625c95d64a6b1f51487722
21 novembre 2013
26 propriétaires indivis avaient décidé du partage partiel en 90 lots, laissant deux emplacements en indivision, emplacements correspondant à la [Adresse 12], sur laquelle a été édifié le casino Palm Beach
Chambre 1-6
64a7af073bcaf505db69625c
6 juillet 2023
commis de cuisine à la tour d'argent [Localité 11] et de chef de partie au relais château Mas saint pierre à [Localité 7], - entre 2008 et 2010 : des emplois de commis de cuisine à l'hôtel Méridien beach
Chambre des Terres
64f2d04e5aeec3d96923897a
24 août 2023
C'est seulement en 1977 que par arrêté de déclassement, le remblai compris entre l'hôtel MAEVA BEACH et la MARINA TAINA, portion du domaine public maritime d'une superficie de 14 ha 87 a 50 ca sis à [Localité
Chambre 1-5
6708bfef445a086e2bceda25
10 octobre 2024
Monsieur [B] [Y] est propriétaire d'un appartement et d'une terrasse au sein de l'ensemble immobilier [Adresse 5] BEACH Volume 12, donnant sur une dalle terrasse d'où émergent plusieurs extracteurs, cheminées
4ème chambre commerciale
678b4531fc3c89482d4f1ff0
17 janvier 2025
Le liquidateur judiciaire insiste sur les opérations Beach Front à [Localité 23] car le contrôle fiscal avait mis en évidence qu'en 2018 -période sur laquelle portait le contrôle - que la société effectuait
Chambre sociale 4-2
67932e4220da87ff5e0112c1
23 janvier 2025
Ce dernier lui a relaté un vol de 15 euros commis pendant [Localité 7] Beach, le jeudi précédent, par un membre de l'équipe des PEP à l'encontre d'une des hôtesses de caisse dans son sac à main. " On est
Pôle 1 - Chambre 10
679331c031df9338379d267b
ordonner la restitution à leur profit des biens saisis et séquestrés dans ces locaux, à savoir : * 6 tableaux POP ART style [V] [NU] représentant [B] [MO] [ZJ] ; * Un tableau de [VD] [TY] « VENICE BEACH
7ème Ch Prud'homale
67ef6aed66129746fdd69c3f
3 avril 2025
[B] était présent sur le site de [Localité 1] et qu'il lui lançait des plaisanteries pseudo amicales et déplacées " Ca beach les girls" ou " dans le cul Lulu". Le dirigeant de l'entreprise M.
3e Chambre A
603673663ab518153351d65d
22 octobre 2015
Concernant le recours du GAN contre le contrôleur technique, la Cour relève que le bâtiment le Carlton Beach a été réalisé en deux tranches indépendantes par des intervenants différents sous la maîtrise
Pôle 5 - Chambre 2
603726c6da81d201d10c8917
29 mai 2015
KG libellées au nom de la société Lidl avec les références 61280 et Crivit Beach- Strandgolf set 6 STK.
Cour d'Appel
6253ca73bd3db21cbdd8b11b
17 janvier 2008
L'appareil subit, le 10 juillet 1988, une grave avarie moteur qui contraint son pilote à se poser en catastrophe sur la plage de SAINT GERMAIN DE VAREVILLE (dite UTAH BEACH) en NORMANDIE.
Page 48 sur 48
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.