CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

65 334 résultats pour « Jean DONNET »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cba1bd3db21cbdd8de67

Appel

18 mai 2011

18 mai 2011

, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0fbd3db21cbdd89efe

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

Me Jean-Denis Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f048

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

RG N : 11/ 00399 AFFAIRE : Jean-Louis X... C/ Christiane Marie Hélène Y..., Jeanne Françoise Z... veuve Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d7fe

Appel

16 décembre 2010

16 décembre 2010

que Alain Jean X... ne rapportait pas la preuve d'une faute commise par la société Pierre et Vacances, dit que cette dernière ne démontrait pas une exécution déloyale par Alain Jean X... de son mandat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ecbd3db21cbdd89954

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

-REMOND-VABRE C / Jean-Christophe Z... Valérie Suzanne A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f3bd3db21cbdd86c8c

Appel

10 mai 2004

10 mai 2004

Jean-Louis X... Z.../ Liliane A... Pierre B. Bernard M. SCP B.-M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c02

Appel

22 octobre 2014

22 octobre 2014

Jean-Pierre X..., intimé, . conclure sur la caducité encourue ou non de l'appel de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd20bd3db21cbdd9255b

Appel

11 juin 2015

11 juin 2015

Jean-Claude X... de l'intégralité de ses demandes ; dit valide le congé délivré par Mme Simone Y... à M. Jean-Claude X... le 07/ 08/ 2013 ; constaté que le bail verbal dont bénéficiait M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd82bd3db21cbdd938ee

Appel

18 janvier 2017

18 janvier 2017

Mme Jeanne Lucie Judith X... épouse E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f64

Appel

20 janvier 2014

20 janvier 2014

au cours de laquelle, en chambre du conseil, Madame JEAN a été entendue en son rapport, Maîtres DYGENY-TRUFFIT et COUDAMY, avocats, sont intervenus au soutien des intérêts de leur client et ont donné

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91bce

Appel

30 octobre 2014

30 octobre 2014

RG N : 13/ 01034 AFFAIRE : Jean Pierre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5cbd3db21cbdd8fe12

Appel

12 novembre 2012

12 novembre 2012

Vincent Jean-Marc X..., Mme Valérie Y... épouse X... C/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe7a

Appel

22 novembre 2012

22 novembre 2012

Puis Madame Martine JEAN, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 22 novembre 2012 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce5bd3db21cbdd919fc

Appel

18 août 2014

18 août 2014

client et ont donné leur accord à l'adoption de cette procédure Après quoi, Madame Martine JEAN, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 18 Août 2014 par mise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f63

Appel

20 janvier 2014

20 janvier 2014

Après quoi, Madame JEAN, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 20 janvier 2014 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c12b

Appel

28 mai 2008

28 mai 2008

Jean Marie X... C / Albine Y... divorcée X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0abd3db21cbdd8cba1

Appel

28 mai 2008

28 mai 2008

Jean Marie X... C / Albine Y... divorcée X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

X... Madame Monique Y... épouse X... S.C.I. LE PUY OUESTc/Monsieur Jean-Jacques Z

6253c9a6bd3db21cbdd88eca

Appel

11 janvier 2007

11 janvier 2007

LE PUY OUEST c/ Monsieur Jean-Jacques Z...

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

6031f91a7f1499318939daad

Appel

25 mai 2018

25 mai 2018

Jean-François X... au titre de son occupation partielle des locaux pris à bail par la selarl FLH, qui ont donné lieu à paiement jusqu'à la survenance du litige, la clause compromissoire présente une autonomie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7cbd3db21cbdd8b272

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

il avait été en relation d'affaire, il aurait donné une autre réponse à la saisie conservatoire, alors que la déclaration qui lui était demandée n'intéressait que ses obligations envers Monsieur Jean-Yvon

Source officielle

Page 49 sur 3267

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC8 résultats

Journal officiel
Radiations

DONNET, Frédéric, Jean-Marie, DONNET

SIREN 451220842Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

05/06/2025

Voir →

Créations

DONNET, Frédéric, Jean-Marie

SIREN 451220842Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

21/11/2024

Voir →

Radiations

JEAN DONNET AERONAUTE

SIREN 440616605Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

12/09/2024

Voir →

Dépôts des comptes

JEAN DONNET AERONAUTE, JDA

SIREN 440616605Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

21/03/2024

Voir →

Dépôts des comptes

JEAN DONNET AERONAUTE, JDA

SIREN 440616605Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

17/05/2023

Voir →