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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
6711faf67603bf88a1884b63
17 octobre 2024
Il expose que cette dernière salue tout le monde, tous les jours, sauf Mme [H] et décrit un fait au cours duquel Mme [P], qui avait ses écouteurs aux oreilles, a fini par se retourner vers Mme [H] qui
Chambre 4-1
6868b6bb2f06adf21413c3cb
4 juillet 2025
qu'elle avait préalablement été avertie par sa collègue du caractère inadapté de ce gâteau trop dur, d'avoir fini par prendre l'enfant dans ses bras pour la consoler en disant 'elle me crie dans les oreilles
Pôle 5 - Chambre 6
67f753dbeb05d6bf6564d9fc
9 avril 2025
Je vous rappelle, c'est moi qui vous rappelle ça m'a mis la puce à l'oreille. Je dis, mais non, ce n'est pas lui qui appelle, c'est moi qui appelle. Et puis effectivement, on a été coupés.
2ème Chambre
67f0bc548f7cbd382f4d3135
6 juillet 2023
275 490 dont le siège social est [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS
Chambre Sociale
65aa2eab009f81000890dc02
18 janvier 2024
En effet, il ressort de l'attestation de Mme [B] que, le bouche à oreille allant très vite dans ce genre d'entreprise, elle a reçu de nombreux messages de soutien d'anciennes salariées lorsqu'elle a subi
Chambre Commerciale
653a070bd0451e8318d0ec60
25 octobre 2023
A cela s'ajoute le fait que le bruit et l'action précise des motos (freinage, accélération) est tout à fait repérable à l'oreille, ce qui lui fait dire que le problème vient davantage de l'incongruité
Pôle 6 - Chambre 10
68fb978011af6ba0065f3ba0
23 octobre 2025
Vous acceptez d'enlever vos boucles d'oreilles mais refusez d'enlever votre collier.
Pôle 6 - Chambre 8
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7 septembre 2017
sur l'absence de mesures prises pour prévenir une baisse de son audition : Monsieur [R] explique que le GIE TELEAD n'a jamais mis en place de mesure de nature à préserver ses oreilles alors qu'il utilisait
Pôle 6 - Chambre 3
603245979290647bae2844ba
13 mars 2018
En effet, vous avez pris place dans l'open space de la direction marketing et utilisé des boules Quiès et un Ipod sur les oreilles, jusqu 'à ce qu 'il vous soit demandé de cesser.
Chambre 2-1
5fd9d95a9a6a83150da0c681
14 novembre 2019
Les premières ont occasionné une ecchymose sous l''il droit et sur l'avant -bras gauche, tandis que les secondes ont entraîné une perforation tympanique de l'oreille gauche. Si M.
Chambre 1-6
5fdb042f6aeeea9874ef838a
25 avril 2019
J'en ai parlé à [F]... et je sais que c'est arrivé aux oreilles d'[B]. Interrogé sur les motifs à l'origine de son agression, M. [Y] a dit : Je crois qu'[K] a raconté des bêtises.
Cour d'Appel
6253c8bdbd3db21cbdd861ef
11 mars 2002
droit sur le pôle Méditerranée ; que les relations devinrent alors difficiles et la première reprochait à la seconde de vérifier de façon intempestive ses résultats financiers, de faire la sourdre oreille
5e Chambre
615e0e83c25a97f0381f576a
20 novembre 2014
contrat, lorsque, le 20 septembre 2006, à l'occasion d'une séance de travaux pratiques, elle est grièvement brûlée, aux deuxième et troisième degré, sur 09 % de la surface corporelle, au visage, aux oreilles
1ère chambre 1ère section
6172472e6ef61bca2ab61a2f
20 juin 2013
[Q] ne devrait plus bouger une oreille.....
6253cca1bd3db21cbdd90c28
23 octobre 2013
usine 1 patin de 550 mm 1 coupleur hydraulique étroit CW45S DB + crochet 1 Dent déroctage avec protection CW45S 1 godet rock 1650 mm 2070 1 CW45S (k110) 1 protection FOUS (toit et vitre avant) 1 jeu d'oreilles
4ème Chambre
DCA_21VE03153_20240123
23 janvier 2024
A depuis le mois de juin 2018, consistant à l'enlacer en lui touchant les fesses et à lui murmurer des mots injurieux à l'oreille quand il lui faisait la bise sur la plateforme téléphonique, à lui caresser
6ème chambre
DCA_21NT00729_20221129
29 novembre 2022
il était détecteur anti sous-marin, fonction qui ne saurait l'avoir exposé aux poussières d'amiante ; intégré aux équipes de combat au sein du central opérations, le détecteur anti sous-marin est l'oreille
DCA_21NT00739_20221223
23 décembre 2022
; il était détecteur anti sous-marin, fonction qui ne saurait l’avoir exposé aux poussière d’amiante ; intégré aux équipes de combat au sein du central opérations, le détecteur anti sous-marin est l’oreille
DCA_21NT00741_20221223
; il était détecteur anti sous-marin, fonction qui ne saurait l'avoir exposé aux poussière d'amiante ; intégré aux équipes de combat au sein du central opérations, le détecteur anti sous-marin est l'oreille
DCA_21NT00742_20221223
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