CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 239 résultats pour « Oriel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

6711faf67603bf88a1884b63

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Il expose que cette dernière salue tout le monde, tous les jours, sauf Mme [H] et décrit un fait au cours duquel Mme [P], qui avait ses écouteurs aux oreilles, a fini par se retourner vers Mme [H] qui

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6868b6bb2f06adf21413c3cb

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

qu'elle avait préalablement été avertie par sa collègue du caractère inadapté de ce gâteau trop dur, d'avoir fini par prendre l'enfant dans ses bras pour la consoler en disant 'elle me crie dans les oreilles

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

67f753dbeb05d6bf6564d9fc

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Je vous rappelle, c'est moi qui vous rappelle ça m'a mis la puce à l'oreille. Je dis, mais non, ce n'est pas lui qui appelle, c'est moi qui appelle. Et puis effectivement, on a été coupés.

Source officielle
CA

2ème Chambre

67f0bc548f7cbd382f4d3135

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

275 490 dont le siège social est [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65aa2eab009f81000890dc02

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

En effet, il ressort de l'attestation de Mme [B] que, le bouche à oreille allant très vite dans ce genre d'entreprise, elle a reçu de nombreux messages de soutien d'anciennes salariées lorsqu'elle a subi

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

653a070bd0451e8318d0ec60

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

A cela s'ajoute le fait que le bruit et l'action précise des motos (freinage, accélération) est tout à fait repérable à l'oreille, ce qui lui fait dire que le problème vient davantage de l'incongruité

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

68fb978011af6ba0065f3ba0

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Vous acceptez d'enlever vos boucles d'oreilles mais refusez d'enlever votre collier.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

603332e8509df8a3db47b117

Appel

7 septembre 2017

7 septembre 2017

sur l'absence de mesures prises pour prévenir une baisse de son audition : Monsieur [R] explique que le GIE TELEAD n'a jamais mis en place de mesure de nature à préserver ses oreilles alors qu'il utilisait

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

603245979290647bae2844ba

Appel

13 mars 2018

13 mars 2018

En effet, vous avez pris place dans l'open space de la direction marketing et utilisé des boules Quiès et un Ipod sur les oreilles, jusqu 'à ce qu 'il vous soit demandé de cesser.

Source officielle
CA

Chambre 2-1

5fd9d95a9a6a83150da0c681

Appel

14 novembre 2019

14 novembre 2019

Les premières ont occasionné une ecchymose sous l''il droit et sur l'avant -bras gauche, tandis que les secondes ont entraîné une perforation tympanique de l'oreille gauche. Si M.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fdb042f6aeeea9874ef838a

Appel

25 avril 2019

25 avril 2019

J'en ai parlé à [F]... et je sais que c'est arrivé aux oreilles d'[B]. Interrogé sur les motifs à l'origine de son agression, M. [Y] a dit : Je crois qu'[K] a raconté des bêtises.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bdbd3db21cbdd861ef

Appel

11 mars 2002

11 mars 2002

droit sur le pôle Méditerranée ; que les relations devinrent alors difficiles et la première reprochait à la seconde de vérifier de façon intempestive ses résultats financiers, de faire la sourdre oreille

Source officielle
CA

5e Chambre

615e0e83c25a97f0381f576a

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

contrat, lorsque, le 20 septembre 2006, à l'occasion d'une séance de travaux pratiques, elle est grièvement brûlée, aux deuxième et troisième degré, sur 09 % de la surface corporelle, au visage, aux oreilles

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

6172472e6ef61bca2ab61a2f

Appel

20 juin 2013

20 juin 2013

[Q] ne devrait plus bouger une oreille.....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c28

Appel

23 octobre 2013

23 octobre 2013

usine 1 patin de 550 mm 1 coupleur hydraulique étroit CW45S DB + crochet 1 Dent déroctage avec protection CW45S 1 godet rock 1650 mm 2070 1 CW45S (k110) 1 protection FOUS (toit et vitre avant) 1 jeu d'oreilles

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_21VE03153_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

A depuis le mois de juin 2018, consistant à l'enlacer en lui touchant les fesses et à lui murmurer des mots injurieux à l'oreille quand il lui faisait la bise sur la plateforme téléphonique, à lui caresser

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT00729_20221129

Admin. Appel

29 novembre 2022

29 novembre 2022

il était détecteur anti sous-marin, fonction qui ne saurait l'avoir exposé aux poussières d'amiante ; intégré aux équipes de combat au sein du central opérations, le détecteur anti sous-marin est l'oreille

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT00739_20221223

Admin. Appel

23 décembre 2022

23 décembre 2022

; il était détecteur anti sous-marin, fonction qui ne saurait l’avoir exposé aux poussière d’amiante ; intégré aux équipes de combat au sein du central opérations, le détecteur anti sous-marin est l’oreille

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT00741_20221223

Admin. Appel

23 décembre 2022

23 décembre 2022

; il était détecteur anti sous-marin, fonction qui ne saurait l'avoir exposé aux poussière d'amiante ; intégré aux équipes de combat au sein du central opérations, le détecteur anti sous-marin est l'oreille

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT00742_20221223

Admin. Appel

23 décembre 2022

23 décembre 2022

; il était détecteur anti sous-marin, fonction qui ne saurait l'avoir exposé aux poussière d'amiante ; intégré aux équipes de combat au sein du central opérations, le détecteur anti sous-marin est l'oreille

Source officielle

Page 49 sur 62

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.