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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
ETRANGERS
67f4b10eda16d54af38e6220
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[U] [H] alalias [O] [C] le jeudi 09 janvier 2025 - décision transmise par courriel pour notification à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8da0b
21 mars 2011
21 mars 2011
né le 13 Août 1969 à OULLINS (69600) ... 38150 ASSIEU représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me Catherine LEVY-ALLALI, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide
Source officielleCour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c84c
19 novembre 2008
19 novembre 2008
Partie civile, non appelante, représentée par Maître VALADE VINCENT, substituant Maître ALBALA Nuri, avocat au barreau de PARIS UNION SPORTIVE COLOMIERS RUGBY Allée de Brière - Stade Michel E..
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6162776aa2bc6369e8386cbc
8 avril 2013
8 avril 2013
. ************* Le groupe ALPLA FRANCE était constitué de filiales qui exploitaient les sites industriels de [Localité 7], [Localité 9], [Localité 6], [Localité 3], [Localité 4] et [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf53
30 janvier 2007
30 janvier 2007
né en 1961 à METALSA (Maroc) fils d'Allal et de Y... Y...
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01354_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
A, et celles de Me Allala, représentant le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02783_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dèche, présidente assesseure ; - les conclusions de Mme Le Frapper, rapporteure publique ; - les observations de Me Allala
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02945_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dèche, présidente assesseure ; - les conclusions de Mme Le Frapper, rapporteure publique ; - les observations de Me Allala
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03695_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Gros, remier conseiller, – les conclusions de Mme Djebiri, ra orteure ublique, – et les observations de Me Allala, re résentant le centre hos italier de Roanne.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01621_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
Samuel Deliancourt, rapporteur public ; - les observations de Me Allala, représentant le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la métropole de Lyon ; Considérant ce
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f43b
28 mars 2012
28 mars 2012
née le 29 Septembre 1965 à THIONVILLE (57100) ... 20167 ALATA ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, Me Norma QUILICI et avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6033ccb428e83a7f04c32058
29 mars 2017
29 mars 2017
[Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Bruno ALLALI et assisté à l'audience de Me Joana JOUNI, avocats au barreau de PARIS, toque : G0055 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934d4
14 septembre 2016
14 septembre 2016
.-... ... ... 20167 ALATA Représenté par Me Joëlle GUIDERDONI, avocat au barreau d'AJACCIO, (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 15-3190 du 26/ 11/ 2015 accordée par le bureau d'aide
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02984_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
A, et celles de Me Allala, assistée de Mme C, élève avocate, représentant l'université Lumière Lyon 2. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03835_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Stillmunkes, président-assesseur, - les conclusions de Mme Cottier, rapporteure publique, - les observations de Me Bapceres substituant Me Laborie, représentant Mme A ; - et les observations de Me Allala
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00020_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère, - les conclusions de Mme Bénédicte Lordonné, rapporteure publique, - et les observations de Me Allala
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01834_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Gros, premier conseiller, - les conclusions de Mme Djebiri, rapporteure publique, - les observations de Mme A..., - et celles de Me Allala, représentant la métropole de Lyon.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd8bd3db21cbdd8e6fe
24 octobre 2011
24 octobre 2011
né le 21 Avril 1963 à TIARET (ALGERIE) Chez Mademoiselle Rama Z... ... 69100 VILLEURBANNE représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me Catherine LEVY-ALLALI, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cd6fbd3db21cbdd935a8
5 octobre 2016
5 octobre 2016
Dimitri Georges X... ... ... 20167 ALATA ayant pour avocat Me Jean-Pierre RIBAUT-PASQUALINI de la SCP RIBAUT-PASQUALINI, avocat au barreau de BASTIA INTIME : M. Laurent X...
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2d5
12 juin 2008
12 juin 2008
, Avocat au barreau de BERGERAC, INTIMÉE : LA SOCIETE TRICOULET CASTRO COUVERTURE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, sis Envaux 24220 ALLAS
Source officiellePage 5 sur 10