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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE CIVILE
69f2ef13cdc6046d470d6eb6
29 avril 2026
29 avril 2026
du 29 Avril 2026 ------ APPELANT : Monsieur [K] [Z] né le 31 décembre 1958 à [Localité 1] de nationalité française domicilié : [Adresse 1]' [Localité 2] représenté par Me Marie-Luce
Source officielleCour d'Appel
6253cd17bd3db21cbdd923c9
12 mai 2015
12 mai 2015
QUALITES DE MANDATAIRE LIQUIDATEUR ... 49105 Angers cedex 2 L'EURL PCJ 39, boulevard du Roi René 49100 ANGERS non comparante-représentée par Maître DE LOGIVIERE, de la SCP SULTAN-PEDRON-LUCAS-DE
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d945
7 mars 2011
7 mars 2011
né le 18 Août 1969 à AMBERIEU-EN-BUGEY (01500) ... 01500 AMBERIEU-EN-BUGEY représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Françoise CORIOLAND, avocat au barreau de BOURG-EN-BRESSE
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd93064
16 mars 2016
16 mars 2016
né le 21 Janvier 1970 à Bastia (20200) Chez Mme Andrée Z... X... 20290 LUCCIANA VILLAGE assisté de Me Marc Antoine LUCA, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Sandrine Y...
Source officielle1re Chambre C
61629f8035a5d4e0c2ddca7d
4 avril 2013
4 avril 2013
La Cour était composée de : Monsieur Serge KERRAUDREN, président Monsieur André JACQUOT, conseiller Madame Laure BOURREL, conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1re Chambre C
616355d6bf1fa7f870d2a009
23 juin 2011
23 juin 2011
[Adresse 4], dont le siège est [Adresse 4] [Localité 1] représentée par la SCP GIACOMETTI DESOMBRE, avoués à la Cour, plaidant par Maître André SOULIER, avocat au barreau de LYON INTIMÉE
Source officielleCour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3f5
15 mai 2008
15 mai 2008
Greffier lors des débats : Monsieur Serge LUCAS. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 15 Mai 2008.
Source officielle1re Chambre C
6162852fc10e2193c57808a5
11 avril 2013
11 avril 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur André JACQUOT, conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
616294dadb5ccebfe3f3a685
4 octobre 2013
4 octobre 2013
PARIS, toque : C2477 Assistée par : Me Xavier CLEDAT, avocat au barreau de PARIS, toque : P238 INTIMES Monsieur [N] [I] [Z] [Q] Domicilié [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par : Me Luca
Source officielle1re Chambre C
6162c1be34defd4c4b3b4552
20 décembre 2012
20 décembre 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur André JACQUOT, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb1a
19 septembre 2012
19 septembre 2012
Y..., Madame Mirna Lucia X... Y..., Madame Ursule Françoise X... Y...et Madame Doris Ileena X...
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
5fd977b508556065849e5a69
27 janvier 2020
27 janvier 2020
Rédacteur : Monsieur Robert CHELLE, Président) N° RG 19/01227 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-K422 Monsieur [T] [D] c/ Monsieur LE PROCUREUR GÉNÉRAL DE LA REPUBLIQUE SELARL MALMEZAT-PRAT LUCAS-DABADIE
Source officielleChambre A - Commerciale
69679c7ccdc6046d4745443e
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Le 6 décembre 2017, la société Lucas Reha a réglé la somme de 39 000 euros HT.
Source officielleAvis
CADA:20171835
22 juin 2017
22 juin 2017
Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 18 avril 2017, à la suite du refus opposé par le maire de La Chapelle-Saint-Luc à sa demande
Source officielleAvis
CADA:20163803
6 octobre 2016
6 octobre 2016
Monsieur X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 01 août 2016, à la suite du refus opposé par le maire du Luc-en-Provence à sa demande
Source officielleAvis
CADA:20151648
7 mai 2015
7 mai 2015
Madame X X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 02 avril 2015, à la suite du refus opposé par le maire de La Chapelle-Saint-Luc à
Source officielleChambre 3-1
69d8a68ccdc6046d47bd87ca
9 avril 2026
9 avril 2026
MOTIFS Sur la mise hors de cause de la société la société [K] and Furniture': M.
Source officielle1ère Chambre civile
661f66022313f20008a525df
16 avril 2024
16 avril 2024
LUCAS G.
Source officielleChambre civile section A
69e85e49cdc6046d47195ef9
21 avril 2026
21 avril 2026
; déclaré commun et opposable à la société ANDD le présent jugement ; débouté la société ANDD de sa demande de condamnation de la société H2R Energies au paiement de la somme de 3 000 € à titre de dommages
Source officielle1re Chambre C
61628cce293034a8c342f6e6
28 mars 2013
28 mars 2013
La Cour était composée de : Monsieur Serge KERRAUDREN, président Monsieur André JACQUOT, conseiller Madame Laure BOURREL, conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellePage 5 sur 795