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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Chambre A
616323183dbed56e5e2c2f7d
26 janvier 2012
26 janvier 2012
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND ET AVANT DIRE DROIT DU 26 JANVIER 2012 N° 2012/ 65 Rôle N° 11/08431 SARL SOCIETE DE DEVELOPPEMENT DES PETRINS RIBEIROU
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX04560_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
" de 40 pieds dont il est propriétaire, les cinq autres ayant trait aux navires " Barbuda Belle " et " Barbuda Belle II ", lesquels ne lui appartiennent pas.
Source officielleChambre Commerciale
68f1cd872f77035fb0bf7f54
16 octobre 2025
16 octobre 2025
LPI HOLDING Représentant : Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND - Représentant : Me Clémence KRIEGK de la SELEURL LYNX AVOCAT, avocat au barreau
Source officielle16e chambre
633fc3a3e633183e2ee17d29
6 octobre 2022
6 octobre 2022
dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Fabienne PAGES, Président, Madame Caroline DERYCKERE, Conseiller, Madame Florence MICHON, Conseiller, Greffier, lors des débats : Mme Mélanie RIBEIRO
Source officielle14e chambre
651fa5cdc601f08318991a1f
5 octobre 2023
5 octobre 2023
EXPRO, JCP de [Localité 4] N° RG : 22/01145 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 05.10.2023 à : Me Stefan RIBEIRO, avocat au barreau de VAL D'OISE Me Sefik TOSUN, avocat
Source officielle16e chambre
65336b87bb40ec8318f31ebf
19 octobre 2023
19 octobre 2023
dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Fabienne PAGES, Président, Madame Caroline DERYCKERE, Conseiller, Madame Florence MICHON, Conseiller, Greffier, lors des débats : Mme Mélanie RIBEIRO
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE01871_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE01885_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli, et les conclusions de Mme Florent, rapporteure publique.
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE01957_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE01963_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli, et les observations de Me Adja Oke pour Mme A....
Source officielle8e Chambre A
61627777a2bc6369e8386d8c
13 décembre 2012
13 décembre 2012
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 13 DECEMBRE 2012 N° 2012/ 782 Rôle N° 11/08431 SARL SOCIETE DE DEVELOPPEMENT DES PETRINS RIBEIROU (SDPR) SARL
Source officielleCour d'Appel
6253cb51bd3db21cbdd8d4d8
26 janvier 2011
26 janvier 2011
-B..., rejeté la demande de sursis à statuer formée par Mesdames Adèle X...Barbara et Micaela Maria Y..., Messieurs Maxime et Gabriele Giuseppe Y..., débouté Madame Yvonne Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd9353f
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Représentant : Me Barbara BALESTRI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Mme Aurélie Y... Représentant : Me Barbara BALESTRI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelants C/ Mme Claude X...
Source officielleChambre civile 1-5
6864bde2cf476b3ae025849f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
résiliation du bail et/ou à l'expulsion Décision attaquée : n° 24/00722 rendue par le Président du TJ de [Localité 1] le 20 Décembre 2024 Appelants : Madame [C] [J], représentant : Me Stefan RIBEIRO
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90ad9
1 octobre 2013
1 octobre 2013
G : 12/ 08800 Mme Barbara X... C/ Mme Jadwiga X... Mme Françoise Y...
Source officielleChambre 4-5
671b35252edfb0b58c05e933
24 octobre 2024
24 octobre 2024
UBER FRANCE Copie exécutoire délivrée le : 24/10/2024 à : - Me Philippe RIBEIRO DE CARVALHO de la SELARL PRC AVOCAT, avocat au barreau de NICE - Me Benjamin KRIEF, avocat
Source officielleChambre 4-5
671b35252edfb0b58c05e935
24 octobre 2024
24 octobre 2024
UBER FRANCE Copie exécutoire délivrée le : 24/10/2024 à : - Me Philippe RIBEIRO DE CARVALHO , avocat au barreau de NICE - Me Benjamin KRIEF, avocat au barreau de PARIS
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE01958_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli, les conclusions de Mme Florent, rapporteure publique.
Source officielle5ème chambre
DCA_25VE00466_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli, et les conclusions de Mme Florent, rapporteure publique.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6358cdd2c40aa805a7864d12
21 octobre 2022
21 octobre 2022
PARIS, toque : K0100 - N° du dossier J226894 Intimée : Madame [F] [C] - [N] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT (n° , 1 page) Nous, Marie-Paule ALZEARI, présidente 6-2, Assistée de Sylvie RIBEIRO
Source officiellePage 5 sur 159