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140 résultats pour « Busto »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sociale D salle 3

643e357483146e04f531ebc4

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

], puis le plaque sur un chariot à glissière à gauche sur l'écran. (...)L'homme le plus âgé agite ses deux mains ouvertes devant le visage du plus jeune ce dernier recule en éloignant sa tête et son buste

Source officielle

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CA

Chambre Etrangers - JLD

66b1bc938dca0cf81e5c28fb

Appel

2 août 2024

2 août 2024

[Z] [O], à 16 heures 45, secteur du Butor, et plus précisément dans le bus n° 5 Citalis à l'arrêt Aquanor, le premier juge ayant déterminé par des motifs pertinents et circonstanciés que la cour adopte

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

65a0f9e8383a880008fd0a16

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

En outre, vous avez de façon persistante et devant les autres salariés, tapé certains derrière la tête et avez pris l'habitude de mimer et de « boxer » le buste et les bras d'un salarié lorsque vous le

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CA

3ème chambre

6a0fe69fcdc6046d478770b8

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[C] s'est ensuite reculée car elle a peur de son père quand il met son buste en arrière pour faire voir que c'est lui qui commande.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c946bd3db21cbdd87d0c

Appel

2 décembre 2005

2 décembre 2005

question pèsent de 147 grammes à 480 grammes et avec, d'autre part, la contre-indication activité gestuelle répétée avec bras en élévation puisque le travail est effectué sur une surface plane à hauteur du buste

Source officielle
CA

Chambre 1-1

68ef2fb5e09691ce5f2b6ace

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

N] [W] né le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 11], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Yann PREVOST de la SELARL PREVOST & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Alicia BUSTO

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CA

Chambre sociale

64ed8a771750dbd9693ff487

Appel

24 août 2023

24 août 2023

immatriculée au RCS de Saint-Denis (La Réunion), prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Alicia BUSTO

Source officielle
CA

Chambre 1-5

653b553c08c361831812f533

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

projections blanchâtres sont visibles sur l'escalier qui permet d'accéder à cet équipement; ' des projections blanchâtres sont visibles sur un bassin d'ornement accueillant des végétaux et sur un buste

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CA

Pôle 6 - Chambre 8

697c567bcdc6046d47389453

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

car il voulait qu'elle le traite d'une autre manière, l'a suivie dans le bureau du collègue comptable, a de nouveau hurlé et l'a empêchée de sortir de ce bureau en lui donnant un coup de coude dans le buste

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CA

Chambre sociale

665abada97d5920008107e88

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

immatriculée au RCS de Saint-Denis (La Réunion), représentée par son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Alicia BUSTO

Source officielle
CA

Sociale C salle 2

68199b3445063c42e325383c

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

2020, le salarié a du pendant près de 10 ans manutentionner des sacs et les mettre sur des palettes dont les hauteurs n'étaient pas réglables, avec des contraintes posturales (dos penché, et torsion du buste

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CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00513_20241121

Admin. Appel

21 novembre 2024

21 novembre 2024

reclassement, pour lesquels aucun aménagement n'a été proposé, comportent des contraintes physiques telles, que ce soit en particulier le port de charges lourdes, des mouvements répétitifs ou de rotation du buste

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CA

Cour d'Appel

6253c889bd3db21cbdd858e4

Appel

18 septembre 2001

18 septembre 2001

Je le sais d'avance et s'il m'arrive d'accepter de flirter c'est-à-dire d'accepter des petits bisous avec le client ou des caresses légères, c'est-à-dire sur le buste ou la poitrine mais sans plus, je

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CA

Cour d'Appel

6253c8c4bd3db21cbdd86365

Appel

19 mars 2002

19 mars 2002

Il avait fait enlever à la jeune femme ses vêtements du haut, lui avait palpé les seins et lui avait demandé de se positionner devant lui, dos tourné, et de baisser le buste pour un examen du dos.

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CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01491_20230223

Admin. Appel

23 février 2023

23 février 2023

La production d'un certificat médical mentionnant des cicatrices séquellaires au buste et aux flancs, ne permet pas de connaître la provenance de ces cicatrices et ne permet ainsi pas davantage de conclure

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

65b20e61c4cf860008dff548

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

apparaissent en blanc les mots TREK DES GAZELLES disposés sur deux lignes, inscrits dans une graphie originale mêlant lettres majuscules et minuscules, et contre lesquels, sur la droite, est apposé un buste

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

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Appel

27 septembre 2017

27 septembre 2017

exposent que cette oeuvre a été terminée en 1975, qu'en 1994, elle figure dans une exposition collective « Confrontation entre huit artistes [Localité 7]- [Localité 2] », et apparaît sous le titre de « Buste

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CAA

1ère chambre

DCA_21PA06331_20230504

Admin. Appel

4 mai 2023

4 mai 2023

10 m² d'espaces verts accessibles par habitant, ni avec le plan climat-air-énergie territorial (PCAET), comme l'illustrent en particulier les données sur la commune du Pré-Saint-Gervais et les OAP de Busso

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CA

2EME PROTECTION SOCIALE

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Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

J'étais dans un groupe ou nous tapions dans les mains, sur notre buste, donc avec un volume sonore normale. Après avoir répété des rythmes, nous nous sommes regroupés dans le hangar central.

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

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Appel

6 novembre 2013

6 novembre 2013

Parmi ces bougies, était commercialisée une bougie dénommée « [B] », reproduisant le buste du chanteur [B] [C].

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