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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd85634
17 janvier 2001
17 janvier 2001
Chambre dans l'affaire, concernant : ENTRE : Monsieur Roger X... né le 09 Décembre 1905 à SETE (34200) Demeurant "le Viguié" 46300 GOURDON assisté de la SCP MERCADIER-MONTAGNE (avocats au barreau de CAHORS
Source officielleCour d'Appel
6253c8dbbd3db21cbdd86726
24 juillet 2002
24 juillet 2002
. née le 23 Décembre 1966 à CAHORS (46000) 98 rue Jean Baptiste Delpech 46000 CAHORS Rep/assistant : Me DISSES loco Me Françoise CHAPPERT (avocat au barreau de CAHORS) (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253c941bd3db21cbdd87bd3
16 novembre 2005
16 novembre 2005
MARTIN DE VERS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2004/ 004693 du 17/ 12/ 2004 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'AGEN) Monsieur Gérard Y... né le 14 Octobre 1955 à CAHORS
Source officielleCour d'Appel
6253caabbd3db21cbdd8bb64
21 février 2008
21 février 2008
né le 13 Décembre 1962 à TOURS (37000) de nationalité française consultant financier demeurant... 46000 CAHORS représenté par la SCP HENRI TANDONNET, avoués APPELANT d'une Ordonnance de
Source officielleCour d'Appel
6253c8dbbd3db21cbdd86735
29 octobre 2002
29 octobre 2002
(Délégué syndical) APPELANTE d'un jugement du Conseil de Prud'hommes de CAHORS en date du 16 Juillet 2001 d'une part, ET : S.A.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_18BX02569_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Sur la responsabilité du centre hospitalier de Cahors : 3.
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
6791dcc1de5aa0323224d9e8
22 janvier 2025
22 janvier 2025
EXPRO, JCP de [Localité 11] N° Chambre : N° Section : N° RG : 21/00934 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Frédérique FARGUES, Me Dan ZERHAT, Me Ondine CARRO
Source officielleChambre Sociale
626b8186d1fb03057d9a5279
28 avril 2022
28 avril 2022
[W] est prescrite à l'encontre de la société CAMO 39 pour tous les contrats conclus avant le 30 janvier 2017.
Source officielle2ème chambre
DCA_19TL23840_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
Article 3 : Les frais de l'expertise, d'un montant de 1 697 euros, sont laissés à la charge du centre hospitalier de Cahors.
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL23120_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme B A a demandé au tribunal administratif de Toulouse la condamnation du centre hospitalier de Cahors à lui verser des indemnités de
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869fa
17 juin 2003
17 juin 2003
représenté par Me Jean Michel BURG, avoué assisté de Me Louis DELVOLVE, avocat APPELANT d'une ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance CAHORS en date du 10 Octobre 2002 D'une part, ET :
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03356_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Dès lors, le moyen tiré de l'incompatibilité de l'OAP des Plans à Carros avec cette directive doit être écarté. 9.
Source officielleCour d'Appel
6253c9ecbd3db21cbdd89954
27 novembre 2007
27 novembre 2007
né le 18 Novembre 1949 à SAINT MARTIN DE VERS (46360) Demeurant... 46000 CAHORS S.C.P.X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfc8
7 octobre 2008
7 octobre 2008
de CAHORS en date du 21 juin 2007 dans une affaire enregistrée au rôle sous le no R.
Source officielle1ère chambre
62e37917f18708e2e904b038
28 juillet 2022
28 juillet 2022
VENTOUX CONSTRUCTEUR Grosse délivrée le 28/07/2022 à Me Philippe CANO à Me Martine PENTZ à Me [K] [I] COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU
Source officielleCour d'Appel
6253c8acbd3db21cbdd85ec8
3 décembre 2001
3 décembre 2001
Y... 28 rue du Maréchal Foch - 46000 CAHORS représenté par Me NARRAN, avoué à la Cour assisté de Me Henry TOUBOUL, avocat au barreau de CAHORS APPELANT d'un jugement du Tribunal de Grande Instance de CAHORS
Source officielleCour d'Appel
6253c978bd3db21cbdd886ba
26 juin 2006
26 juin 2006
Prononcé à l'audience publique du vingt six Juin deux mille six, par François CERTNER, Conseiller,LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire,ENTRE :Madame Catherine Y... née le 19 Mai 1958 à CAHORS
Source officielleCour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd850b1
19 juin 2000
19 juin 2000
CHATEAU DE LA COMTE Carlucet 46500 CARLUCET représentée par Me TANDONNET, avoué assistée de Me Jean-Claude GARSON, avocat APPELANTS d'un jugement du Tribunal de commerce de CAHORS en date du 30 Novembre
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e72
1 avril 2004
1 avril 2004
2004 Dossier : 01/03054 Nature affaire : Demande en réparation des dommages causés par d'autres faits personnels Affaire : CLUB DE RION DES LANDES Compagnie d'assurances LA SAUVEGARDE C/ Frédéric CAZES
Source officielleCHAMBRE CIVILE
67ee19766cff766e94e38a94
2 avril 2025
2 avril 2025
BANQUE POPULAIRE OCCITANE RCS DE [Localité 12] 560 801 300 [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Lynda TABART, avocat au barreau du LOT APPELANTE d'un jugement du tribunal judiciaire de Cahors
Source officiellePage 5 sur 101
AGENCE CAZOBON FRERES
24/07/2026
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CAZOTTES, Xavier, Albert
Autre jugement et ordonnance — Avis de dépôt de l'état des créances article R624-8 du Code de commmerce exerçant au 74 avenue de Wagram 75017 PARIS - Au Tribunal Judiciaire de Paris - Greffe des Procédures Collectives où les réclamations seront recevables dans un délai d'un mois à compter de la date de la présente publication - N° RG : 24/14746
24/07/2026
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CAZOTTES, Xavier, Albert
Autre jugement et ordonnance — Avis de dépôt de l'état des créances articles L641-13 & R641-39 du Code de commmerce exerçant au 74 avenue de Wagram 75017 PARIS - Au Tribunal Judiciaire de Paris - Greffe des Procédures Collectives où les réclamations seront recevables dans un délai d'un mois à compter de la date de la présente publication - N° RG : 24/14746
24/07/2026
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CAZOTTES, Mireille,Nicole,Andrée, CARRIERE
19/07/2026
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CAZOCAZ
16/07/2026
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