Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3 A
66863cf5b1dbbe3bae600276
1 juillet 2024
1 juillet 2024
de l'eau ; Monsieur [W] [C] a résilié l'abonnement au gaz depuis le 24 septembre 2023 et elle se trouve ainsi privée d'eau chaude, gazinière ou chauffage ; elle a déclaré ne plus vouloir le gaz pour sa
Source officielleChambre 1-3
67f0bfeb7404cfa73fa4bc57
4 avril 2025
4 avril 2025
destinée à la production d'eau chaude sanitaire des logements du bâtiment A.
Source officielleChambre 1-3
67f0bfeb7404cfa73fa4bc5d
4 avril 2025
4 avril 2025
destinée à la production d'eau chaude sanitaire des logements du bâtiment A.
Source officielleCour d'Appel
6253c85dbd3db21cbdd8511e
2 mai 2000
2 mai 2000
En 1993 la société SOPE GAR a commandé et s est fait livrer une chaufferie destinée au séchage des bois par production d eau chaude. il s agit d une chaufferie de type chaudière à foyer non intégré c '
Source officielle8ème chambre
6866137627f49a37ec714e0a
2 juillet 2025
2 juillet 2025
au fuel est vétuste et hors d'usage, la ventilation du local de stockage du fuel et du local chaudière est insuffisante, les portes séparant l'habitation des locaux de chauffage ne sont pas réglementaires
Source officielleCour d'Appel
6253cd00bd3db21cbdd91f93
27 janvier 2015
27 janvier 2015
Vaidie, technicien d'exploitation, a confirmé s'agissant du chantier de la Chasse Royale, que " la prestation de la SECOP incluait l'évacuation de la chaudière " et que " cette chaudière n'avait jamais
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
68f07bf38df3795388ea994c
15 octobre 2025
15 octobre 2025
et, concernant l'eau chaude, Titre II, chapitre III intitulé 'Frais de chauffage et d'eau chaude' article 16 b) intitulé 'Répartition des dépenses d'eau chaude' (page 73) ' Des compteurs d'eau chaude
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
61629878201c88caf8c4e22a
18 décembre 2012
18 décembre 2012
à gaz fournissant le chauffage et l'eau chaude (pièces n° 37 de l'intimé et n° 15 de l'appelant) ; que M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
63d8c0712182c005de24d112
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Ils ajoutent que la solution envisagée par l'expert est le remplacement de la chaudière avec son circuit de chauffage sans remettre en cause la fourniture des radiateurs ; que le montant des préjudices
Source officielleChambre 1-3
66878c9605d6f7f678d48e42
4 juillet 2024
4 juillet 2024
La jaquette de la chaudière a été abîmée lors des interventions.
Source officielleCour d'Appel
6253c852bd3db21cbdd84eb3
19 novembre 1999
19 novembre 1999
Ils allèguent avoir subi un trouble de jouissance par l'absence de chauffage et d'eau chaude pendant le dernier trimestre 1995 ainsi que par l'impossibilité de jouir de la pièce d'eau du mois d'août 1994
Source officielle1ere Chambre Section 1
650bdeefbeee0f8318b97452
5 septembre 2023
5 septembre 2023
modèle S3 Turbo équipée d'une soupape thermique couplée à un ballon tampon de stockage de 1000 l équipé d'une isolation destiné à la production d'eau chaude circulant au sein du réseau chauffage par radiateurs
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6538b3fa7ffc2c8318ee00ab
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Elle fait ensuite état du mauvais état de la chaudière qui ne permettait plus d'assurer normalement le chauffage de l'appartement et du mauvais état de l'installation électrique, reconnus par la SCI Max
Source officielleChambre civile section B
6a1fbcb4cdc6046d47e98864
2 juin 2026
2 juin 2026
Elle réfute le fait que le chauffage soit assuré par l'insert bois, alors que le système de chauffage est une chaudière au fioul, manifestement non utilisée.
Source officielle1ère Chambre A
5fdd4d636d1a54b56faffc27
20 septembre 2018
20 septembre 2018
sanitaire : L'équipement de production d'eau chaude à été réalisé avec un ballon de 1000 l associé à un échangeur de 60 kWh avec chaudière à gaz de 117 kWh à laquelle a été ajoutée une chaudière
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6970a680cdc6046d4717fd9f
20 janvier 2026
20 janvier 2026
La société bailleresse considère que les manquements invoqués n'ont pas rendu le logement inhabitable, que les diligences ont été faites concernant la chaudière ; que l'absence d'eau chaude n'est pas démontrée
Source officielleChambre 3 A
6a192bbfcdc6046d4754930b
28 mai 2026
28 mai 2026
Elle fait par ailleurs valoir qu'elle doit supporter des frais de chauffage exorbitants du fait du chauffage d'appoint qu'elle a dû installer, faute pour le bailleur de procéder à la réparation de la chaudière
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL03602_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
au fioul et la cuve au fioul entre mars 2010 et février 2013 ; - il résulte des tableaux transmis par l'administration que le montant total récupérable de l'eau chaude sanitaire et du chauffage s'élève
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942bf
16 novembre 2018
16 novembre 2018
de chauffage est défectueuse en raison de l'installation de la sonde d'ambiance dans le séjour, de l'absence de nourrices de départ et de retour des boucles de chauffage et d'organes de réglages empêchant
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a15c
22 janvier 2008
22 janvier 2008
pendant trois jours et une fixation non conforme des tuyaux d'évacuation de la chaudière ; que M.
Source officiellePage 5 sur 235