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87 résultats pour « Mélie Rivière »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

11e chambre

5fca24e20b709516db1d3881

Appel

3 décembre 2020

3 décembre 2020

Finalement, tu es bien comme tous les mecs ».

Source officielle
CA

1ère Chambre

651d02befe8d588318c1ad55

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

AGAPE, dont le siège social est situé [Adresse 3] Représentées par la SELARL BOLLONJEON, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représentées par l'AARPI RIVIERE - DE KERLAND, avocats plaidants au

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

67932e4220da87ff5e0112c1

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC D'EURE ET LOIR (AD PEP 28) N° SIRET : 775 575 343 [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Julien GIBIER de la SELARL GIBIER FESTIVI RIVIERRE

Source officielle
CA

Expropriation

671894a1d8ceca1cd70190fc

Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

[Adresse 21] immatriculée au RCS de RODEZ sous le n° [Numéro identifiant 8] prise en la personne de son gérant, Melle [N] [F], [R], domiciliée en cette qualité audit siège social [Adresse 21] [Adresse

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

AEDRE ARCHITECTES Mutuelle MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAISc/Société SCCV GAMBETTA COUDOL

5fca312e7dcab99a5e31941d

Appel

26 novembre 2020

26 novembre 2020

audit siège (assureur de la SARL PARCS) sis [Adresse 6] Représentée par Me Laurène D'AMIENS de la SCP CLAIRE LE BARAZER & LAURÈNE D'AMIENS, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Marin RIVIERE

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY02613_20250709

Admin. Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

vacances Club Med sur la commune de Valloire, d'environ 1 050 lits touristiques et 400 logements pour les employés, afin de développer une offre hôtelière haut de gamme durablement marchande, absente

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162700

Appel

21 juillet 2016

21 juillet 2016

administration pour les locaux appartenant à sa cliente, situés dans les communes de : 1) Marseille 12ème et 13ème ; 2) Vannes 3) Ajaccio, Porto-Vecchio, Sarrola-Carcopino, Albi, Antibes, Cagnes-sur-Mer

Source officielle

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