subir des modifications en d'autres points du terrain : blocs cyclopéens de basalte, poche de matériaux de caractéristiques faibles, épaisseurs plus ou moins importantes de remblais et/ou terrains remaniés

Les plans et les photographies joints au dossier de demande, ainsi que le photomontage coté PCMI 6, permettent d'apprécier la manière dont la construction remaniée s'insèrera dans son environnement.

Au demeurant, l'expert a relevé que l'entreprise avait été alertée sur la nécessité de procéder à ces travaux de remaniement du sol préalablement à tout terrassement dans la partie des bâtiments prévus

A ce titre, les époux [Y] soutiennent que les époux [I] ont eux-mêmes remanié la toiture pour en avoir modifié le faîtage en procédant à la suppression de la bouche de sortie de la hotte aspirante de la

L'évaluation environnementale indique que le milieu physique ne subira que de légers remaniements, que le site Natura 2000 sera peu impacté par l'urbanisation et que les ressources naturelles sont très

d'attribution de régime indemnitaire et lui a indiqué qu'il était, en raison de la réorganisation du pôle hydraulique en cours, " dans l'attente de l'évaluation qui sera[it] faite à l'issue de ce remaniement

dit, à compter de la notification de l'arrêté la prononçant et jusqu'à la complète exécution des mesures prescrites et que les seules mesures entreprises A l'intéressé portent sur des travaux de remaniement

de cours d'eau ; la réalisation du projet emporterait nécessairement des pertes d'habitats et des modifications du réseau hydrographique et des perturbations locales des habitats aquatiques et le remaniement

méconnues, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble " Chalets de Solaise " et M. et Mme B se prévalent de ce que le terrain naturel du terrain d'assiette du projet en litige a été massivement remanié

tels projets, en imposant en outre la condition " que des mesures soient mises en œuvre pour participer à la sauvegarde des espaces agricoles et naturels et des paysages et notamment que les sites remaniés

moyens d'accès communs et les échafaudages au-devant des différentes parties concernées sont à la charge de l'entrepreneur titulaire du lot principal et à disposition de tous les intervenants () / Les remaniement

des mesures d'évitement que, lors du choix de l'implantation du projet, le pétitionnaire s'est efforcé d'éviter les milieux sensibles, tels que les boisements et les haies, et le défrichement et le remaniement

l'appréciation des impacts faite dans les analyses des photomontages n° 38, 34 et 35 et la synthèse de ces impacts, dès lors qu'elles ont été corrigées par la société pétitionnaire dans l'étude d'impact remaniée

longrines en raison du caractère meuble du terrain d'emprise du local technique extérieur révélé par les sondages géotechniques demandés par les bureaux d'étude et de contrôle, l'agrandissement et le remaniement

mesure prévue relative à la gestion des milieux humides et peut ainsi être combinée avec d’autres mesures, telle que, par exemple, la mesure MC 16 qui porte sur la reconstitution de sols fortement remaniés