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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d92d
24 janvier 2011
24 janvier 2011
DEPIERRE TERRASSEMENTS le 13 décembre 2010 et oralement soutenues à l'audience ; Vu les conclusions déposées par Monsieur Michel X... le 13 décembre 2010 et oralement soutenues à l'audience ; Vu les
Source officielleCour d'Appel
6253ca08bd3db21cbdd89df5
8 mars 2007
8 mars 2007
Cette mise en vente nécessitait l'enlèvement de nombreux objets divers appartenant à Monsieur Michel X....
Source officielleCour d'Appel
Maître ANDRIEU a fait exécuter ce jugementc/Jean-Louis Y
6253c9c0bd3db21cbdd8928f
27 novembre 2006
27 novembre 2006
Michèle Z...
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6253c9a1bd3db21cbdd88db6
8 novembre 2006
8 novembre 2006
comparante à l'audience représentée par la SCP COLIN VOINCHET RADIGUET ENAULT, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Yves PONCET, avocat au Barreau d'EVREUX INTIMÉ (et incidemment appelant) :Monsieur Jean Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc7b
14 octobre 2008
14 octobre 2008
X..., pris en qualité de liquidateur de la SARL LRAAI ; Vu la déclaration d'appel déposée par Michel X..., pris en qualité de liquidateur de la SARL LRAAI le 3 janvier 2008 ; Vu les conclusions récapitulatives
Source officielleCour d'Appel
6253cd3cbd3db21cbdd92b5a
2 décembre 2015
2 décembre 2015
Michel X...à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cce0bd3db21cbdd9193f
9 juillet 2014
9 juillet 2014
X... née le 23 Juin 1958 ... " 20239 MURATO assistée de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, Me Romain BOUVET, avocat au barreau de PARIS Mme Marie-Jeanne
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c267
3 juin 2008
3 juin 2008
Michel X... C / Patricia Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8da04
7 septembre 2010
7 septembre 2010
TARDIEU (avoués à la Cour) Rep/ assistant : Me Michèle EL BAZ (avocat au barreau de NÎMES) INTIMÉS : Monsieur Michel X...
Source officielleCour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84de3
14 septembre 2000
14 septembre 2000
D. ; Vu les conclusions déposées le 4 mai 2000 pour Monsieur et Madame Michel B.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91748
3 mars 2014
3 mars 2014
et Madame Michelle Y... est né un enfant : - Titouan, le....
Source officielleCour d'Appel
6253cc45bd3db21cbdd8fa7b
5 septembre 2012
5 septembre 2012
Suivant déclaration déposée au greffe de la cour d'appel le 3 mars 2006, Monsieur Michel X...a interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90de6
17 octobre 2013
17 octobre 2013
Michel X... né le 18 Juin 1941 à NOUMEA (98800) demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd9229d
15 avril 2015
15 avril 2015
Michel X...a relevé appel du jugement du 16 janvier 2014 par déclaration déposée au greffe le 4 février 2014.
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb40
14 mars 2008
14 mars 2008
Le cahier des charges a été déposé au greffe du Tribunal de Grande Instance de NICE le 28 décembre 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8ae0e
25 janvier 2008
25 janvier 2008
La Cour était composée de : Monsieur Michel BUSSIERE, Président Monsieur André FORTIN, Conseiller Monsieur Philippe COULANGE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1ère Chambre A
5fde1bad384af0b899a3fb01
5 juillet 2018
5 juillet 2018
L'expert a déposé son rapport le 15 septembre 2011. Par arrêt du 5 mars 2014 la Cour de Cassation a rejeté le pourvoi formé par Michel Y....
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d32
13 septembre 2006
13 septembre 2006
MICHEL FARGEOT de contrefaire des modèles déposés par elle et de les commercialiser sous les noms "Bridge" et "Belote". En janvier et février 1995, les deux sociétés concluaient deux accords.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92df8
27 janvier 2016
27 janvier 2016
Par conclusions d'intimée et d'appelante incidente déposées le 10 avril 2015, Mme Michelle X...demande à la cour de : - homologuer l'état liquidatif dressé le 24 mars 2011 par Me A..., notaire associé
Source officielleCour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909c7
11 septembre 2013
11 septembre 2013
Michel X... et M.
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