Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a13c
20 juin 2007
20 juin 2007
Michel Y... ; Attendu qu'un crédit de deux millions de francs a été consenti le 1er juillet 1999 à la société KALIDEA ; Qu'il a été garanti par une caution de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd897ff
25 octobre 2007
25 octobre 2007
, Conseiller Madame Evelyne GIL, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mme Francine ROBIN, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par Monsieur Jean-Michel
Source officielleCour d'Appel
6253c98abd3db21cbdd88992
10 octobre 2006
10 octobre 2006
Maître Pascal X..., de nationalité française, mandataire judiciaire, ..., ès qualités de représentant des créanciers de la SA KUNICK FRANCE, APPELANTS Ayant la SCP DUMONT-PAUTHIER pour avoués et Me Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cafebd3db21cbdd8c9c5
4 juin 2008
4 juin 2008
Octobre 2007 Juridiction Tribunal du travail de NOUMEA Date de la saisine : 05 Novembre 2007 ordonnance de fixation : RG : 07/00627 Composition de la Cour Président : Jean-Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fe00
26 septembre 2012
26 septembre 2012
Michel X... ne remplissait ni les conditions indiciaires, ni celles tenant aux diplômes, pour obtenir le statut de cadre ; Attendu que les ayants droit de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd92221
31 mars 2015
31 mars 2015
Michel A....
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01171_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Mme C..., chargée de missions à l’ARS a émis un avis défavorable aux projets du GIE TEP-SCAN de la Baie-Mont Saint Michel et du CHAG et un avis favorable à celui de la polyclinique du Cotentin.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c2bd3db21cbdd86315
23 mai 2002
23 mai 2002
C/ Jean-Michel CAYROL RG N : 00/01624 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt trois Mai deux mille deux, par Monsieur CERTNER, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
5fd9b80b695925ade68b69c5
6 décembre 2019
6 décembre 2019
Michel CHALACHIN et M. Pascal PEDRON, Présidents de chambre, chargés du rapport.
Source officielle1ère chambre civile
69d5eb90cdc6046d477bd314
7 avril 2026
7 avril 2026
de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 JANVIER 2026, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par le même article, devant la cour composée de : Mme Michelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6032e32233e159572b088783
10 novembre 2017
10 novembre 2017
- signé par Mme Michèle LIS SCHAAL, présidente et par Mme Saoussen HAKIRI, greffier présent lors du prononcé.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6032e32233e159572b088785
10 novembre 2017
10 novembre 2017
- signé par Mme Michèle LIS SCHAAL, présidente et par Mme Saoussen HAKIRI, greffier présent lors du prononcé.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6032e32233e159572b088787
10 novembre 2017
10 novembre 2017
- signé par Mme Michèle LIS SCHAAL, présidente et par Mme Saoussen HAKIRI, greffier présent lors du prononcé.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6032e32233e159572b088788
10 novembre 2017
10 novembre 2017
- signé par Mme Michèle LIS SCHAAL, présidente et par Mme Saoussen HAKIRI, greffier présent lors du prononcé.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6032e32233e159572b088789
10 novembre 2017
10 novembre 2017
- signé par Mme Michèle LIS SCHAAL, présidente et par Mme Saoussen HAKIRI, greffier présent lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b77a
6 mai 2008
6 mai 2008
B..., Michel C...
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6032e32233e159572b088782
10 novembre 2017
10 novembre 2017
- signé par Mme Michèle LIS SCHAAL, présidente et par Mme Saoussen HAKIRI, greffier présent lors du prononcé.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6032e32233e159572b088786
10 novembre 2017
10 novembre 2017
- signé par Mme Michèle LIS SCHAAL, présidente et par Mme Saoussen HAKIRI, greffier présent lors du prononcé.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6163ff5b71c78366298755d7
25 mars 2010
25 mars 2010
représentants légaux ayant son siège social [Adresse 1] Assistée de Me CROIX, avocat au Barreau du HAVRE substitué par Me LELERC DÉBATS à l'audience publique du 20 Janvier 2010 tenue par Jean Michel
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c908
2 octobre 2008
2 octobre 2008
Anne VIVES MALAVAL, avocat au barreau de PARIS, toque : P 131 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Juin 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Michèle
Source officiellePage 5 sur 85