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90 résultats pour « Nedelec »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère CHAMBRE CIVILE

68f7156fa0214f9bf6ab1518

Appel

20 octobre 2025

20 octobre 2025

ENEAL demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Julie NEDELEC de la SELARL CMC AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉ : [P] [S] né le 09 Avril 1956 à [Localité 7] de nationalité Centrafricaine

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

62c5297ca2c4236379079856

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Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

BATTLE, avocat au barreau de METZ SELARL GANGLOFF ET [N], prise en la personne de Maître [U] [N], mandataire judiciaire de la SAS AUSTRASIE [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Pierre-Yves NEDELEC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8cbd3db21cbdd8b561

Appel

24 octobre 2007

24 octobre 2007

Cour MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE assigné, pris en la personne de son représentant légal, dont le siège est Inspection Académique des Bouches du Rhône Service Juridique- 28 Boulevard Charles Nédelec

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6260f8376d9e13277d6e3773

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Ainsi, il devait manipuler des produits tels que le nettoyant moteur, du Netelec, du repare pneu, du glacéol RK, Type D, Ixtar Dégoudronneur, de la graisse à pneu 5 Kg, du Brake Fluid BF 40 Plus, du Molykoter

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

615e0c7fc25a97f0381f4a8b

Appel

5 décembre 2014

5 décembre 2014

SCP Rémi MOUZON, avocat au barreau de PARIS, toque : P0409 SAS HEINEKEN ENTREPRISE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Marie-Claude NÉDÉLEC

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02594_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

B D, représenté par Me Nedelec, demandent à la cour : 1°) de réformer le jugement n° 1902440 du tribunal administratif de Strasbourg du 7 juillet 2020 en tant qu'il s'est borné à condamner l'Office

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

615e0e0cc25a97f0381f51b9

Appel

12 février 2014

12 février 2014

est un des fondements déterminants conditionnant l'existence même de l'accord'; A été ajouté en marge: 'cette clause concerne notamment les sociétés groupe THALES, GEOS, ( France et UK,) EMW (USA) NETELIC

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

62c67bb9ca9bf26379030642

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

poursuites et diligences de ses représentant légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 10] Représentée par Me Noémie ERNOULT substituant Me Sébastien NAUDIN de la SELARL NEDELEC

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

63d0d64781a7b805de12b7be

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

De la même façon, le devis ATELIER 102 NEDELEC a été signé en décembre 2020 par M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

69d89326cdc6046d47bbdeb1

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Adresse 4] [Localité 7] [Adresse 5] ISRAËL Représenté par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055, Assisté de Me Laurence DAUXIN-NEDELEC

Source officielle