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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE A
615e0e15c25a97f0381f5204
16 septembre 2014
16 septembre 2014
[M] [S] lui a demandé de porter des chaussures fermées alors qu'il portait des chaussures ouvertes.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88ee2
16 janvier 2007
16 janvier 2007
TACHON CHAUSSURES 34 Grande Rue 27430 ST PIERRE DU VAUVRAY représentée par la SCP COLIN VOINCHET RADIGUET ENAULT, avoués à la Cour assistée de Me Stéphane CAMPANARO, avocat au barreau d'EVREUX
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd893f4
4 octobre 2007
4 octobre 2007
Il est résulté de ces opérations, le constat que les chaussures du modèle litigieux dénommé "DERBY détente" étaient en vente dans le magasin E.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163820496ce96677bf0fdb5
22 juin 2011
22 juin 2011
[L], créateur de souliers de luxe, titulaire de la marque semi-figurative internationale représentant une « semelle de chaussure de couleur rouge », déposée à l'OMPI le 23 mai 2001 sous priorité de la
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6034198318bc8809382690bd
3 février 2017
3 février 2017
63 paires de chaussures.
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aaf5
18 juin 2004
18 juin 2004
perforée et une chaussure comportant une telle semelle permettant la libre circulation de l'air, excluant tout début ou augmentation de sudation " ; qu'il est rappelé que " les semelles de protection
Source officielleChambre commerciale
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11 février 2020
11 février 2020
FAITS, PROCEDURE - PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES : La SAS [Y] [O] a pour activité la fabrication et la vente de chaussures de luxe ; son président et associé majoritaire est Monsieur [Y] [O]
Source officielle1ère Chambre
6033fada60ab40ab28d6a78d
21 février 2017
21 février 2017
Les vérifications opérées par l'administration des Douanes ont démontré que les redevances sont payées mensuellement, sur le montant des chaussures importées et non des chaussures vendues, la société Royer
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6710aa62be64d7e5102450b4
16 octobre 2024
16 octobre 2024
, des chaussures à bout noir se retrouvant dans l'histoire de la chaussure dès le XIXème siècle et relevant désormais d'un fonds commun surexploité dans le secteur de la chaussure ; qu'au demeurant, la
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163a6141d97f2f687d91393
27 octobre 2010
27 octobre 2010
général : 09/00412 Décision déférée à la Cour : jugement du 25 novembre 2008 - Tribunal de grande instance de PARIS - RG n°06/10081 APPELANTES La société MANUFACTURE FRANÇAISE DES CHAUSSURES
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f713
16 mai 2012
16 mai 2012
portable pendant ses horaires d'intervention malgré les différentes remarques de l'employeur, - obstination, malgré les demandes du chef d'équipe CE2 du site, Mr C..., à ne pas vouloir porter de chaussures
Source officielleCour d'Appel
6253c895bd3db21cbdd85afd
8 novembre 2001
8 novembre 2001
Monsieur Laurent X... a procédé, le 14 février 1992, au dépôt d'une marque nominale TINO X... pour désigner divers produits et notamment des vêtements et chaussures (classe 25) et des articles en cuir
Source officielle4ème Chambre Section 3
6969f238cdc6046d477eb88b
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Or, les chaussures de sécurité nécessaires dans le domaine des entreprises de nettoyage doivent être des chaussures adaptées à l'activité : stables, antidérapantes, fermées à l'avant et à l'arrière et
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
69047b2382c7820b7f25251e
25 juillet 2025
25 juillet 2025
, mitaines; foulards, étoles, écharpes, châles, cravates, cols, n'uds-papillon, bonnets ; chapeaux, casquettes, visières (chapellerie) ; bonneterie ; costumes pour hommes; ponchos, imperméables ; chaussettes
Source officielle5e chambre civile
634f95c3b5afe5adfff28b0d
18 octobre 2022
18 octobre 2022
* ** Par acte du 15 avril 1998, la société Centre Chaussures à laquelle vient aux droits la SASU Financière Internationale Monceau a donnée à bail un local commercial à la SAS Besson Chaussures
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0d2dc25a97f0381f4c27
7 novembre 2014
7 novembre 2014
avec une chaussure authentique, * un positionnement incorrect des étiquettes de languette sur plusieurs chaussures ( références M 7650, M9162,M3310 et M9160) qui ne sont pas apposées conformément aux
Source officielleCour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d28a
10 novembre 2009
10 novembre 2009
des modèles de chaussures "Icarus", * la société MASTER INTERNATIONAL a appelé en garantie la société belge EXIMIN auprès de laquelle elle a acheté les chaussures "Icarus", * c'est dans ces conditions
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01654_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Article 4 : Le surplus des conclusions de la requête de la SAS Besson Chaussures est rejeté.
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8cec7
13 novembre 2008
13 novembre 2008
- Répare l'omission de statuer et déclare nulles les conclusions notifiées le 16. 03. 2006 par la SARL MANUFACTURE DE CHAUSSURES VAROISES.
Source officielleCour d'Appel
6253c94abd3db21cbdd87da7
14 juin 2006
14 juin 2006
No 05/06501 AFFAIRE : FEDERATION NATIONALE DES DETAILLANTS EN CHAUSSURES DE X... ... C/ Société LE COTONNIER ...
Source officiellePage 5 sur 125