En quatrième et dernier lieu, aux termes de l'article B.4.1.1 " dispositions générales " relatif au stationnement des véhicules à moteur de la première partie du règlement du PLUm : " Modalités de

Par un accord du 22 juin 1999 relatif à la durée du travail, attaché à cette convention, trois types de modalités de gestion des horaires ont été établies : « modalités standard », « modalités de réalisation

sont a priori distingués à l'initiative de l'entreprise : - modalités standard ; - modalités de réalisation de missions ; - modalités de réalisation de missions avec autonomie complète.

général des impôts, accéder à l'ensemble des informations, documents, données, traitements informatiques ou systèmes d'information constitutifs de ces contrôles et à la documentation décrivant leurs modalités

Trois types de modalités de gestion des horaires sont a priori distingués à l'initiative de l'entreprise: - modalités standard ; - modalités de réalisation de missions ; - modalités de réalisation

[O] [G] relève de la modalité 2 ('modalités de réalisation de missions') de l'article 3 de l'accord national du 22 juin 1999 prévoyant que les appointements des salariés concernés englobent les variations

le présent litige : La modalité 2 (dite de réalisation de missions) s'applique aux salariés non concernés par la modalité 1 (standard) ou la modalité 3 (réalisation de missions avec autonomie complète

le présent litige : La modalité 2 (dite de réalisation de missions) s'applique aux salariés non concernés par la modalité 1 (standard) ou la modalité 3 (réalisation de missions avec autonomie complète

subordonné au respect par les bénéficiaires directs ou indirects de leurs obligations fiscales et sociales et à l'engagement pris par ces mêmes bénéficiaires que puissent être vérifiées sur place les modalités

le présent litige : La modalité 2 (dite de réalisation de missions) s'applique aux salariés non concernés par la modalité 1 (standard) ou la modalité 3 (réalisation de missions avec autonomie complète

le présent litige : La modalité 2 (dite de réalisation de missions) s'applique aux salariés non concernés par la modalité 1 (standard) ou la modalité 3 (réalisation de missions avec autonomie complète

le présent litige : La modalité 2 (dite de réalisation de missions) s'applique aux salariés non concernés par la modalité 1 (standard) ou la modalité 3 (réalisation de missions avec autonomie complète

le présent litige : La modalité 2 (dite de réalisation de missions) s'applique aux salariés non concernés par la modalité 1 (standard) ou la modalité 3 (réalisation de missions avec autonomie complète

le présent litige : La modalité 2 (dite de réalisation de missions) s'applique aux salariés non concernés par la modalité 1 (standard) ou la modalité 3 (réalisation de missions avec autonomie complète

le présent litige : La modalité 2 (dite de réalisation de missions) s'applique aux salariés non concernés par la modalité 1 (standard) ou la modalité 3 (réalisation de missions avec autonomie complète

consistait en l'établissement du projet et la rédaction des pièces administratives complémentaires ; mais que l'article 2 - 4 - 2 disposait que le maître de l'ouvrage examine avec l'architecte les modalités

le présent litige : La modalité 2 (dite de réalisation de missions) s'applique aux salariés non concernés par la modalité 1 (standard) ou la modalité 3 (réalisation de missions avec autonomie complète

, notifié au syndicat des copropriétaires pris en la personne du syndic ; c) Les modalités de réalisation et d'exécution des travaux notifiés en vertu de l'article L. 313-4-2 du code de l'urbanisme, notamment

protection des animaux sauvages ont demandé au tribunal administratif de Caen d'annuler l'arrêté du préfet du Calvados du 5 novembre 2020 définissant, dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire, les modalités

cliniques théoriques de la requérante sont superficielles et qu'un certain nombre de compétences telles que la pertinence du diagnostic de situation clinique, la pertinence et la cohérence dans les modalités