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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 2

603279956c6a03ad93284a3f

Appel

25 janvier 2018

25 janvier 2018

L'affaire a été débattue le 07 Décembre 2017, en audience publique, devant la cour composée de : Mme Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Mme Annick HECQ-CAUQUIL, conseillère Mme Isabelle CHESNOT

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fde17d02d5a63b56d9f7d00

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL, conseillère Madame Isabelle CHESNOT

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6034fca8aee77f2a397aeb1d

Appel

8 juillet 2016

8 juillet 2016

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Juin 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Dominique GREFF-BOHNERT, présidente de chambre Madame Isabelle CHESNOT

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

60353d7eb0f2626729e74d7e

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

Jacques BICHARD, Président de chambre - Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère - Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère - Madame Evelyne DELBÈS, Présidente de chambre - Madame Isabelle CHESNOT, Conseillère

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

603584febfb6e0aa13c0fd5d

Appel

8 avril 2016

8 avril 2016

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique GREFF-BOHNERT, présidente de chambre Madame Isabelle CHESNOT, conseillère Madame Annick

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6035da293c883340ba1ed464

Appel

12 février 2016

12 février 2016

du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Janvier 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Dominique GREFF-BOHNERT, présidente de chambre Madame Isabelle CHESNOT

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6036145b9811e278818a4480

Appel

18 décembre 2015

18 décembre 2015

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique GREFF-BOHNERT, présidente de chambre Madame Isabelle CHESNOT, conseillère Madame Annick

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

60361fe111fa688375873f44

Appel

15 décembre 2015

15 décembre 2015

Jacques BICHARD, Président de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère Madame Isabelle CHESNOT, conseillère, appelée pour compléter la composition de la cour en vertu de l'article R 312-3 du

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

603641bb5989c0a37e7d7dec

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

Jacques BICHARD, Président de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère Madame Isabelle CHESNOT, conseillère, appelée pour compléter la composition de la cour en vertu de l'article R 312-3 du

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

60365b57a588eebbd9d643dd

Appel

4 novembre 2015

4 novembre 2015

1] Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480, avocat postulant Assistée de Me Jean PICHAVANT de la SELARL PICHAVANT-CHETRIT

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22VE02204_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

donnant qualité pour agir ; - le moyen invoqué par voie d'exception tiré de l'illégalité du plan local d'urbanisme, comme incompatible avec la charte du parc naturel régional de la haute vallée de la Chevreuse

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

61629878201c88caf8c4e228

Appel

6 mars 2013

6 mars 2013

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Pierre DE LIÈGE, Présidente Madame Claudine ROYER, Conseillère Madame Isabelle CHESNOT, Conseillère

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

61629f7935a5d4e0c2ddca42

Appel

27 mars 2013

27 mars 2013

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Pierre DE LIÈGE, Présidente Madame Claudine ROYER, Conseillère Madame Isabelle CHESNOT, Conseillère

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6162a31836ab09eb9a2fd775

Appel

27 mars 2013

27 mars 2013

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Pierre DE LIÈGE, Présidente Madame Claudine ROYER, Conseillère Madame Isabelle CHESNOT, Conseillère

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6162a31f36ab09eb9a2fd7aa

Appel

10 avril 2013

10 avril 2013

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Pierre DE LIÈGE, Présidente Madame Claudine ROYER, Conseillère Madame Isabelle CHESNOT, Conseillère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e3bd3db21cbdd868c7

Appel

5 juin 2003

5 juin 2003

CHOISEUL PRASLIN, avocat INTERVENANT : Maître Bernard GOUPIL agissant es qualité de mandataire liquidateur de la liquidation judiciaire de Monsieur DEVELOTTE Immeuble Constens - Boulevard du Docteur Chevrel

Source officielle
CA

1re Chambre B

61632b3481886c8c1bac9752

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE Madame [U] [Z] née le [Date naissance 1] 1945 à [Localité 11] , demeurant [Adresse 7] représentée par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, assistée de Me Guy CHETRITE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c966bd3db21cbdd88387

Appel

30 mars 2006

30 mars 2006

.- Mickaùl MASSON- Philippe CHEVREL) ont été contraints de procéder à l'exécution de travaux de nettoyage non effectués par madame A'cha X..., - une mauvaise qualité du nettoyage de la résidence a été

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8fbd3db21cbdd8b5c9

Appel

5 juin 2003

5 juin 2003

Immeuble Constens - Boulevard du Docteur Chevrel 44500 LA BAULE représenté par la SCP BAZILLE & GENICON, avoués assisté de Me Charles Henri DE CHOISEUL PRASLIN, avocat EXPOSE DU LITIGE Michel E...

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

615e0e08c25a97f0381f5187

Appel

13 février 2015

13 février 2015

l'affaire a été débattue le 08 janvier 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Anne VIDAL, présidente de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, conseillère Madame Isabelle CHESNOT

Source officielle

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SCI CHEVROTON/CHAILLET

SIREN 503981920Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

25/08/2026

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Radiations

CHEVROT, Virginie, Sandra

SIREN 809386279Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

06/08/2026

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Modifications diverses

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHEVROT-VARGAS ET FILS

SIREN 379813819Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

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Dépôts des comptes

DAMIEN CHEVROTON

SIREN 514612621Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare

16/07/2026

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Radiations

MDB HUMBERT CHEVROTON

SIREN 952778280Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

12/06/2026

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