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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bfd1
27 février 2008
27 février 2008
toque : A554 INTIMÉES LA SOCIÉTÉ HOTCO SNC ayant son siège social au 14 rue Bassano 75016 PARIS représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU JUMEL, avoués à la Cour assistée de Me Valérie COHEN
Source officielleCour d'Appel
6253caebbd3db21cbdd8c730
24 juillet 2008
24 juillet 2008
représenté par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, assisté de Me Christian MEJEAN, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Christel CILIA-AGROFF, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE Madame
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4e9
6 mars 2008
6 mars 2008
.- BP 195- 06200 NICE représentée par la SCP COHEN- GUEDJ, avoués à la Cour, assistée de Me Marie- Noëlle DELAGE, avocat au barreau de GRASSE Compagnie MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD MMA, demeurant
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b652
17 février 2005
17 février 2005
mandataire judiciaire représenté par la SCP COHEN- GUEDJ, avoués à la Cour, assisté par Me Michel MONTAGARD, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Lionel BUDIEU, avocat au barreau de GRASSE *-
Source officielle11e Chambre A
615e0d10c25a97f0381f4b93
20 septembre 2013
20 septembre 2013
Rôle N° 11/17101 SAS FONCIERE SOPHIA ANTIPOLIS C/ SAS DIRECT MARKETING SOLUTIONS Grosse délivrée le : à : la SELARL LIBERAS - BUVAT - MICHOTEY la SCP COHEN-GUEDJ
Source officielleCour d'Appel
6253cb8dbd3db21cbdd8dc2e
8 février 2011
8 février 2011
représentée par Me Xavier LABERGERE-MENOZZI, avocat au barreau de PARIS, toque : A546 DEFENDEUR AU CONTREDIT Madame Adeline X... ... 91360 EPINAY SUR ORGE représentée par Me Albert COHEN
Source officielleCour d'Appel
6253cd4cbd3db21cbdd92dd1
19 novembre 2015
19 novembre 2015
06782 Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 JUIN 2012 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BEZIERS No RG 10/ 00351 APPELANTS : Monsieur Vincent X... ... 12100 MILLAU représenté par Me Alain COHEN
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01587_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
A, représenté par la SELARL Chiche-Cohen, agissant par Me Chiche, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 20 mai 2022 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) de condamner la communauté
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02381_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
C A, représenté par Me Cohen, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 10 avril 2024 en tant qu'il rejette ses conclusions tendant à l'annulation de la décision du préfet de la Haute-Garonne
Source officielle4e Chambre A
616263c810de15342de14851
21 novembre 2013
21 novembre 2013
copropriétaires IMMEUBLE L'ARTISTIQUE SARL IMMOBILIÈRE EBELIA [I] [R]-[Q] LE COMPTABLE RESPONSABLE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS Grosse délivrée le : à : Me ROUILLOT SCP MAYNARD SCP COHEN
Source officielleCour d'Appel
6253c85cbd3db21cbdd850e0
27 janvier 2000
27 janvier 2000
SARL GARAGE RICHELIEU ... de Belfort 90800 BAVILLIERS prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f304
21 mars 2012
21 mars 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE,
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4d1
11 avril 2012
11 avril 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f554
2 mai 2012
2 mai 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc31bd3db21cbdd8f6f8
16 mai 2012
16 mai 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE,
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f8a0
13 juin 2012
13 juin 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller
Source officielleChambre 1-5
63ca42059066fd7c90fc22f3
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[D] [T] [E] [V] épouse [T] C/ [Y] [F] épouse [H] [C] [F] [O] [G] Compagnie d'assurance GMF Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-Charles LAMBERT SCP COHEN
Source officielleChambre 1-4
6789fa550c7dc206c9eb7f2b
16 janvier 2025
16 janvier 2025
NTM ALU NOUVELLES TECHNIQUES DE MENUISERIE ALUMINIUM , demeurant [Adresse 6] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée
Source officielleChambre 1-9
68676bdbfdaf41a8356be685
3 juillet 2025
3 juillet 2025
exercice le CABINET PASCAL-DEVAUX lui-même pris en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN
Source officielleChambre 1-4
68fb978611af6ba0065f4438
23 octobre 2025
23 octobre 2025
ADANA Prise en la personne de son liquidateur judiciaire en exercice, Me [M] [K] de la SCP [K] demeurant [Adresse 2] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ
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