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2 051 résultats pour « Glize »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_21MA02271_20230207

Admin. Appel

7 février 2023

7 février 2023

obéissance : la consigne d’envoyer une patrouille à Bandol n’avait pas été inscrite sur le film de la main courante informatique et elle résulte simplement d’une mention manuscrite portée sur une feuille A4 glissée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c84ebd3db21cbdd84d83

Appel

16 octobre 1998

16 octobre 1998

domicilié dans l'immeuble donné à bail quant bien même la déclaration de changement de domicile de Monsieur Z... indiquerait, le contraire ; il ne peut s'agir que d'une erreur matérielle inopérante s'étant glissée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e6bd3db21cbdd8695c

Appel

15 septembre 2003

15 septembre 2003

les poteaux, pour rendre la transformation plus facile, - que de son côté, défendant son équipe, il avait voulu contrecarrer la manoeuvre de l'adversaire, - que les deux protagonistes avaient glissé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c924bd3db21cbdd875db

Appel

16 mai 2005

16 mai 2005

période de 1996 à 2001. 4o) Sur la garantie de la SCP VERGRACHT-LEVET Le Notaire mis en cause a opposé à bon droit aux consorts X... qu'il leur appartenait de procéder aux travaux prescrits en suite du glissement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c934bd3db21cbdd8790d

Appel

16 mai 2005

16 mai 2005

période de 1996 à 2001. 4o) Sur la garantie de la SCP VERGRACHT-LEVET Le Notaire mis en cause a opposé à bon droit aux consorts X... qu'il leur appartenait de procéder aux travaux prescrits en suite du glissement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c992bd3db21cbdd88acc

Appel

19 octobre 2006

19 octobre 2006

dans laquelle, faisant état du nouvel arrêté de catastrophe naturelle publié au journal officiel du 9 février 2002, elle renouvelait ses réserves antérieures concernant les désordres consécutifs aux glissements

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c995bd3db21cbdd88b52

Appel

7 novembre 2006

7 novembre 2006

l'embrasser avant de l'entraîner dans une chambre inoccupée au 1er étage, où il lui avait imposé de nouveaux baisers, lui avait caressé la poitrine après avoir soulevé son soutien-gorge, avait ensuite glissé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a7bd3db21cbdd88f0c

Appel

20 février 2007

20 février 2007

que l'atterrissage qui a eu lieu, qu'en réalité, selon Monsieur Jean-Michel H... dont la version des faits n'est pas formellement contestée par Monsieur René X..., celui-ci à la suite du premier glissement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9dbd3db21cbdd8b8a7

Appel

7 novembre 2006

7 novembre 2006

l'embrasser avant de l'entraîner dans une chambre inoccupée au 1er étage, où il lui avait imposé de nouveaux baisers, lui avait caressé la poitrine après avoir soulevé son soutien- gorge, avait ensuite glissé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa9bd3db21cbdd8bb09

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

Ses regards méprisants, cette façon d'être évaluée, me mettant toujours en position d'infériorité m'ont fait glisser vers la dépression et j'ai été suivie pendant cinq ans par un psychiatre. " ; Qu'une

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CA

Cour d'Appel

6253cab8bd3db21cbdd8bd65

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

la salariée est justifiée par des éléments objectifs et un parcours professionnel différent, Madame A... s'étant vue confier des responsabilités supplémentaires à compter du premier mars 2005, par glissement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabebd3db21cbdd8bec9

Appel

16 mai 2008

16 mai 2008

Greffier : Dolène MAGAMOOTOO, Le 4 mai 2003 à 7 heures, Monsieur Jean Pierre X... , accompagné de son fils Stéphane alors qu'il se rendait à une partie de pêche au gros, a glissé dans l'escalier se

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c454

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

publicité, en marketing et en communication, expose que depuis sa création en 1997 elle a développé un chéquier multi-annonceurs qui regroupe des coupons détachables de différents annonceurs et qui est glissé

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CA

Cour d'Appel

6253ca18bd3db21cbdd8a0c4

Appel

12 juin 2007

12 juin 2007

Elle soutient que ses absences ont pu être palliées par glissement de postes d'autant que celle-ci était, selon elle, en sous activité.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

615e0d8ec25a97f0381f4dee

Appel

1 octobre 2014

1 octobre 2014

objectif est d'améliorer l'expérience client à la fois au Cowley et à l'Hôtel car tous les deux [I] et moi avons le fort sentiment que c'est un domaine qui a besoin d'une attention considérable et a glissé

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CA

14e Chambre

615e0e5ac25a97f0381f5559

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

tôles ; Attendu que le témoin précise que la manutention de charges lourdes était exécutée par un chariot élévateur qui déposait les tôles sur le tablier avant de la machine et il fallait faire glisser

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

615e0e68c25a97f0381f561f

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

un prix de 545.000 euros, largement supérieur à l'engagement de caution ; que ce moyen sera rejeté ; Considérant, s'agissant du TEG, que l'appelante évoque une erreur de rédaction qui se serait glissée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7cbd3db21cbdd8d9d8

Appel

21 mars 2011

21 mars 2011

né le 27 Août 1969 à GRENOBLE (38000) ... 69400 GLEIZE représenté par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assisté de Me Audrey RAVIT, avocat au barreau de LYON Date de clôture de l'instruction

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb91bd3db21cbdd8dcfd

Appel

27 avril 2011

27 avril 2011

premier grief susvisé, que l'enregistrement clandestin en cause, a été effectué le 21 janvier 2008 dans le bureau de Madame C..., supérieur hiérarchique de Monsieur Côme X..., que le magnétophone ayant glissé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926b5

Appel

8 septembre 2015

8 septembre 2015

Cette déclaration énonce que, le 22 décembre 2003 à 8 h 00 (horaires de travail ce jour là : 8 h-12 h/ 13 h 30- 17h30), " En décoffrant un linteau, il a glissé et est tombé sur les 2 mains ".

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