[W] [G] et Mme [D] [X] un local à usage d'habitation situé [Adresse 3] à [Localité 6], moyennant un loyer mensuel de 600 euros, une provision pour charges de 70 euros, outre le versement d'un dépôt de

[H] [O] des travaux de remplacement de la chaudière à gaz à condensation de sa maison d'habitation, pour un prix de 9 595,83 euros TTC.

attache par l'intermédiaire de son assureur avec la société Assurances du Crédit Mutuel IARD (la société ACM IARD), assureur responsabilité civile de Mme [O] dans le cadre d'un contrat multirisque habitation

[H] [M] et Mme [F] [A] ont acquis la maison d'habitation située [Adresse 2] à [Localité 6] correspondant à la parcelle cadastrée section AY [Cadastre 4] contiguë à la parcelle AX [Cadastre 1].

[R] [W] a consenti un bail d'habitation à Mme [S] [B] sur un appartement et une cave (n°34) situés au [Adresse 3] (ler étage.

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 6 février 2026 **** Par acte sous seing privé du 1er novembre 2015, la SCI l'Alchimiste a donné à bail à Mme [F] [C] un local à usage d'habitation situé [Adresse 4] à Calonne

4], dont les engagements ont été repris par la Sas AISH, aux droits de laquelle est venue la société SFMI suite à une fusion-absorption à effet du 31 décembre 2018, l'édification de leur maison d'habitation

soixante-douze euros) au titre du règlement des travaux du cabinet de podologie de [Localité 5], - 1 031,33 € (mille trente et un euros) au titre du règlement des impôts sur le revenu 2009 et de la taxe d'habitation

[J] [D], - dit que la présente décision sera notifiée à M. le Préfet des Vosges en application des dispositions de l'article R. 412-2 du code de la construction et de l'habitation, - condamné M.

est destinée à usage exclusif d'habitation à titre de résidence temporaire du locataire, qui ne pourra en faire sa résidence principale.

Ils ont confié à Monsieur [M] [R], exerçant sous l'enseigne MCR [R] CONSTRUCTION RENOVATION, la maîtrise d''uvre pour la construction d'une maison d'habitation.

Afin de tenir compte de l'accessibilité du cellier par l'intérieur de l'habitation, ce qui le démarquait positivement des autres appartements, il a alloué une indemnisation forfaitaire de 2000 € , soit

[L] [K] des travaux de réfection totale de la toiture de sa maison d'habitation située à [Localité 8] (31), pour un montant de 31.000 euros toutes taxes comprises. M.

auprès de la société d'assurance mutuelle Mutuelle des architectes français (ci-après la MAF), une mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'une extension et d'un réaménagement de la maison d'habitation

terrain à bâtir situé [Adresse 4] à [Localité 2] sous la condition suspensive spécifique d'obtention par la société Horizon Grand Large de deux permis de construire, l'un pour un immeuble à usage d'habitation

[X] [F] un immeuble à usage d'habitation situé au [Adresse 4] à [Localité 9], moyennant un loyer mensuel de 550 euros.

SAJAC Immobilier a fait construire un ensemble immobilier à usage d'habitation dénommé « [Adresse 4] », situé [Adresse 5] à [Localité 4].

Mme [N] [A] épouse [S] sont propriétaires, depuis le 6 juin 2019, de la parcelle cadastrée section C n° [Cadastre 1] située [Adresse 1] à [Localité 5] (33), sur laquelle est construite une maison d'habitation

en date du 16 septembre 2016, Monsieur [L] [G] a confié à la SARL WM, architecte d'intérieur, une mission de maîtrise d''uvre dite complète pour des travaux de rénovation intérieure de sa maison d'habitation

de procédure civile, * rappelé que le jugement est assorti de l'exécution provisoire de droit, statuant de nouveau : - suspendre les effets de la clause résolutoire contenue dans le bail d'habitation