CodexAI
AND
OR
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
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27 juin 2008
a été embauchée par la SA BICHE DE BERE le 10 mars 2003 en qualité de responsable de magasin, catégorie ETAM, coefficient 185 de la convention collective bijouterie, joaillerie, orfèvrerie.
République, le 22 Décembre 2006, à titre principalc/Monsieur X
6253ca16bd3db21cbdd8a021
5 février 2008
Lorsqu'il lui téléphonait, il terminait la conversation par : "Bisous ma chérie". Elle avait elle-même mis en garde Priscilla A... sur le comportement étrange d'X....
6ème chambre
DCA_21NT03430_20221115
15 novembre 2022
d'abord, à l'appui de sa demande d'autorisation de licenciement, la avait, s'agissant du premier grief retenu contre le salarié et relatif aux conditions de brume, invoqué le bulletin météo de Lann Bihoué
Tribunal, saisi d'une demande de Lorenzo X...forméec/Philippe A
6253cc30bd3db21cbdd8f6b0
17 novembre 2011
régler entre eux les successions réunies de Lolita X...et de Philippe A..., selon les conventions suivantes (résumées ici) : - mainlevée des premières saisies, - répartition des immeubles, meubles, bijoux
6253cc31bd3db21cbdd8f702
16 mai 2012
que de surcroît, l'activité de la société et de ses boutiques consisterait à revendre des accessoires de mode et notamment de nombreux articles sans rapport avec la maroquinerie : gants, chaussures, bijoux
CHAMBRE SOCIALE C
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19 janvier 2023
Cette société avait pour activité l'achat et la vente de tous objets, notamment d'occasion, et l'achat et la vente de bijoux d'occasion en métaux précieux sous l'enseigne P-CASH.
Pôle 5 - Chambre 11
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21 avril 2023
consistera qu'en un « outil temporaire » et consiste en une version très élémentaire : « dans la plateforme Brinng, nos commandes apparaissent avec l'ID de Brinng puis sous la forme suivante : (') S2C1 ' Bijou
Chambre sociale
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27 avril 2023
Le 11 décembre, un vendeur à l'étalage est venu à sa demande au magasin, elle a acheté des bijoux sur le comptoir du magasin, pendant ses heures de travail'»'; Mme [O] a également attesté dans le cadre
Chambre 1-5
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6 avril 2023
[T] [U] bénéficiait d'un bail portant sur le local commercial du rez-de-chaussée et y exploitait un commerce de vêtements et bijoux fantaisie. Mme [L] [W] est décédée le 2 mai 2001.
Chambre 2 A
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12 avril 2023
La société Gold précise être une société spécialisée dans le commerce de gros, et plus spécifiquement dans l'achat et la vente de bijoux.
5ème Chambre
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4 octobre 2023
] veuve [D] a donné à bail commercial à la société Beauté-Développement des locaux dans un immeuble en copropriété situé [Adresse 2] pour une durée de 12 ans à destination de parfumerie, vêtements, bijoux
Pôle 5 - Chambre 3
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3 octobre 2024
commercial dit [7] situé [Adresse 2] à [Localité 8], pour 12 ans à compter du 22 décembre 1978 et pour l'exercice d'une activité « de commerce d'art et d'antiquités et plus particulièrement pour la vente de bijoux
4eme Chambre Section 2
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17 janvier 2025
Ies ongles doivent être coupés et sans vernis ; Ie port de faux-ongles n'est pas autorisé, les cheveux doivent être attachés afin de ne pas gêner l'accomplissement de Ia prestation de travail ; Ies bijoux
Chambre Sociale
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22 avril 2025
son profil Linkedin qu'elle a préalablement à son embauche par la société Consortium Soins travaillé pour le compte d'entreprises spécialisées dans le sport, le bien-être, l'univers du bureau, les bijoux
Pôle 4 - Chambre 8
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3 avril 2024
En outre, dans un hôtel de prestige, les clients ont l'habitude de porter sur eux des bijoux de valeur. En l'espèce, il a été constaté précédemment que M.
Chambre A - Commerciale
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9 avril 2024
3 du bail commercial définit en l'espèce la destination en renvoyant à '(...) l'activité de salon de coiffure mixte esthétique, vente de produits dérivés et liés à l'activité de coiffure, vente de bijoux
6e Chambre D
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8 novembre 2017
-les meubles meublants: les consorts [L] affirment que les intimés se sont appropriés des biens présents dans l'appartement, soit notamment des bijoux et des effets masculins ayant appartenu à leur père
Pôle 5 - Chambre 9
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20 septembre 2018
l'activité était une activité de négoce qui recouvrait la fabrication et la vente d'argenterie, la vente de meubles et objet de décoration, la vente de tapis d'orient, la fabrication et la vente de bijoux
1re chambre 1re section
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18 juin 2019
[P] qui ont eu des répercussions directes sur leurs situations fiscales financières, et entrainé la vente de leurs bijoux de famille. Aux termes de leurs écritures précitées, M.
Pôle 5 - Chambre 4
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29 juin 2016
Créée en 2005, la société Brandalley France se présente comme un «pur player e.commerce», c'est à dire qu'elle exerce son activité de vente de produits de différentes marques, principalement vêtements, bijoux
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