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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd875bd
19 mai 2005
L'un de ces engins piloté par la mineure Mélanie A... est venu heurter la meule de paille sur laquelle se trouvait installé l'enfant Rémy lequel a été déséquilibré par le choc.
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28 décembre 2007
Suite à une plainte du pilote régional en date du 20 juillet 2004, l'ensemble de l'équipe de Saint-Médard a porté à notre connaissance des faits vous concernant et relatifs à : -la pression psychologique
6253ca79bd3db21cbdd8b217
23 octobre 2007
de bois écorce par les roues sur 5 mètres) et vous n' avez semble t- il rien remarqué. " La société Transports WIRTZ affirme que le 31 mai 2005 près de RASTATT, son gérant a vu l' ensemble routier piloté
Pôle 6 - Chambre 9
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15 octobre 2014
[H] [M] au sein de la SA La Poste renvoie à l'intitulé de «pilote de production».
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12 décembre 2011
Madame X... revendique un décompte de rémunération de ses heures sur la base des décomptes appliqués aux Pilotes et non aux PNC, c'est donc l'application de la convention rémunération PNC qui a été appliquée
6253cd9fbd3db21cbdd93e73
14 décembre 2017
Il n'est plus contesté que Yann D..., pilote de ligne chez Air France, percevait au moment de son décès, et selon avis d'imposition, un revenu [...] net de 108 839 euros, M.
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9 juillet 2020
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Juin 2020 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Delphine LAVERGNE-PILLOT
6253c837bd3db21cbdd84a34
15 mai 1998
Attendu que cependant l'intervention de la S.M.A.B.T.P., en sa qualité d'assureur de la moto pilotée par Monsieur F. A..., doit être déclarée irrecevable.
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25 septembre 2013
l'ouvrage dans la sélection des entreprises intervenantes, qu'elle a établi le calendrier général des travaux et qu'elle se rendait sur place tous les quinze jours pour animer des réunions de chantier, " piloter
2ème chambre
DCA_24PA05217_20260506
6 mai 2026
comme suit : 1° Les dotations aux amortissements des immobilisations créées ou acquises à l’état neuf et affectées directement à la réalisation d’opérations de conception de prototypes ou installations pilotes
1ère chambre
DCA_23TL00758_20250410
10 avril 2025
comme suit : 1° Les dotations aux amortissements des immobilisations créées ou acquises à l'état neuf et affectées directement à la réalisation d'opérations de conception de prototypes ou installations pilotes
2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00746_20250912
12 septembre 2025
B, a été percuté par une motocyclette pilotée par M.
4ème chambre
DCA_22PA03291_20240607
7 juin 2024
ministre des armées a affecté le requérant au pôle des ressources humaines de la sous-direction appui de la direction du renseignement militaire dans l'emploi d'adjoint au chef de bureau politique RH et pilote
4ème chambre (formation à 3)
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9 novembre 2022
six mois ; le critère d'ordre personnel est, dès lors, inopérant ; - il n'exerce pas une activité professionnelle en France ; il se déplace dans différents pays pour les besoins de son activité de pilote
Chambre sociale
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6 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER
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13 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Pôle 4 - Chambre 8
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26 juillet 2023
Comme devant le conseiller de la mise en état, le conseil de la société K [Localité 12] EXPO fait valoir qu'il a été cabinet pilote pour une phase de test d'e-barreau V2 et que divers dysfonctionnements
7ème Ch Prud'homale
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22 janvier 2026
Une excursion en mer, en bateau à moteur (un « Cap Camarat » de 6,50 m, 150 ch. d'une capacité de 7 personnes), piloté par son supérieur hiérarchique, M. [U], était organisée depuis le port du [18].
Pôle 6 - Chambre 11
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13 novembre 2015
Estimant ne pas avoir été intégralement rempli de ses droits concernant les indemnités de congés payés depuis l'année 2003, Monsieur [M] [O] et plusieurs autres pilotes de ligne ont saisi le 10 août 2009
3ème chambre
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25 juin 2024
- alors que l'annexe 10.07 de la convention prévoit un volume de 1 317 locaux à raccorder lors du troisième trimestre d'exécution de la convention décompté à compter du 19 juin 2019 pour le site pilote
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