CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

8 051 résultats pour « Cran-Rousseau »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccb9bd3db21cbdd91129

Appel

10 février 2014

10 février 2014

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère, Mme Françoise GAUDIN, conseillère.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb9bd3db21cbdd9112f

Appel

17 février 2014

17 février 2014

Bernard ROUSSEAU, président de chambre et Mme Françoise GAUDIN, Conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd91135

Appel

17 février 2014

17 février 2014

Bernard ROUSSEAU, président de chambre et Mme Françoise GAUDIN, Conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd91138

Appel

17 février 2014

17 février 2014

Bernard ROUSSEAU, président de chambre et Mme Françoise GAUDIN, conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd9113a

Appel

17 février 2014

17 février 2014

Bernard ROUSSEAU, président de chambre et Mme Françoise GAUDIN, Conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd91140

Appel

17 février 2014

17 février 2014

Bernard ROUSSEAU, président de chambre et Mme Françoise GAUDIN, Conseillère.. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbebd3db21cbdd9123e

Appel

24 février 2014

24 février 2014

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, et Madame GAUDIN, conseiller. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc4bd3db21cbdd91389

Appel

31 mars 2014

31 mars 2014

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc6bd3db21cbdd913e8

Appel

7 avril 2014

7 avril 2014

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc6bd3db21cbdd913ed

Appel

7 avril 2014

7 avril 2014

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c0e

Appel

3 novembre 2014

3 novembre 2014

des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Septembre 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Bernard Rousseau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c12

Appel

3 novembre 2014

3 novembre 2014

des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Septembre 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Bernard Rousseau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c16

Appel

3 novembre 2014

3 novembre 2014

des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Septembre 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Bernard Rousseau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c19

Appel

3 novembre 2014

3 novembre 2014

des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Septembre 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Bernard Rousseau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c1e

Appel

3 novembre 2014

3 novembre 2014

des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Septembre 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Bernard Rousseau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c27

Appel

3 novembre 2014

3 novembre 2014

des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Septembre 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Bernard Rousseau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f1e

Appel

26 janvier 2015

26 janvier 2015

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bernard Rousseau, président de chambre, président, Madame Marie-Josée Bolnet, conseiller, Madame

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f1f

Appel

26 janvier 2015

26 janvier 2015

des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 décembre 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Bernard Rousseau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fbd

Appel

2 février 2015

2 février 2015

des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 décembre 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Bernard Rousseau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd92068

Appel

23 février 2015

23 février 2015

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bernard Rousseau, président de chambre, président, Madame Marie-Josée Bolnet, conseiller, Madame

Source officielle

Page 55 sur 403

← PrécédentSuivant →