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1 785 résultats pour « Amad »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9a6bd3db21cbdd88ed0

Appel

22 janvier 2007

22 janvier 2007

suivant déclaration d'appel en date du 06 décembre 2005, à : La S.N.C.F. prise en la personne de son Directeur Délégué domicilié en cette qualité au siège social, Direction Régionale-54 bis, Rue Amédée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c8bd3db21cbdd89361

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

née le 05 Janvier 1972 à SAINT AMAND MONTROND (CHER) ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d2bd3db21cbdd894b8

Appel

20 mars 2007

20 mars 2007

répertoire général : 05 / 23680 Décision déférée à la Cour : Jugement du 2 Novembre 2005-Tribunal de Grande Instance de PARIS. (1ère chambre, 1ère section) RG no 04 / 8252 APPELANT Monsieur Amar

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac9bd3db21cbdd8c0fe

Appel

15 septembre 2008

15 septembre 2008

AMAR, avocat au barreau de TOULOUSE LE MINISTÈRE PUBLIC appelant, RAPPEL DE LA PROCÉDURE : LE JUGEMENT : Le tribunal, par jugement en date du 06 Mars 2007, - a relaxé Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb19bd3db21cbdd8cd7c

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

Enfin, même en admettant que le mot PARADIS soit un nom d'usage connu des seuls amateurs de Cognac, il n'est nullement démontré que ces mêmes personnes ne connaissent pas les vins d'Alsace et notamment

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca12bd3db21cbdd89f4e

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

née le 05 Janvier 1972 à SAINT AMAND MONTROND (CHER) ... 18120 LIMEUX représentées par Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES, avoué à la Cour assistées de Me Philippe MERCIER, avocat au barreau de

Source officielle
CA

2e Chambre

615e0da7c25a97f0381f4e94

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

Sur le plan phonétique, le signe antérieur peut se lire et s'entendre chez le consommateur d'attention moyenne amateur de vin ou non, comme 'le verre gourmand' ou 'le ballon gourmand' dès lors que l'utilisation

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

615e0dffc25a97f0381f5136

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

ailleurs, que l'intimé n'a pas déposé de marque « Ami de la 2 CV », que l'association des termes « Ami » et « 2CV » ne présente aucune originalité et qu'elle est utilisée depuis longtemps par les amateurs

Source officielle
CA

17e chambre

615e0e76c25a97f0381f56cf

Appel

2 juillet 2014

2 juillet 2014

[P] communique les listings des concours amateurs des années litigieuses, sans établir qu'il était présent lors de ces compétitions, et des calendriers sur lesquels figurent seulement les jours de concours

Source officielle
CA

6e Chambre C

6160920bdb7ff645d856649a

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

Par ailleurs, même s'il conteste être propriétaire du luxueux bateau décrit, il est constant qu'il est propriétaire d'un bateau amarré au port de [1], dont il doit nécessairement assumer les frais d'entretien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba6bd3db21cbdd8debd

Appel

23 mars 2011

23 mars 2011

déférée à la Cour : Jugement du 15 JUIN 2010 CONSEIL DE PRUD'HOMMES-FORMATION PARITAIRE DE PERPIGNAN No RG08/ 00957 APPELANT : Monsieur Mohamed X... ... ... 66000 PERPIGNAN Représentant : Me AMADO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e305

Appel

23 juin 2011

23 juin 2011

manifestement pas été acceptée par l'appelante ; Attendu que Madame Magaly X... produit des certificats médicaux démontrant qu'elle-même et son fils sont suivis par le Centre Médico-Psychologique de SAINT-AMAND-LES-EAUX

Source officielle
CA

10e Chambre

616301524c6681071edf67ea

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis, demeurant [Adresse 3] représentée par la SCP GIACOMETTI DESOMBRE, avoués à la Cour, assistée de Me Florence MONTERET- AMAR

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CAA

8ème chambre

DCA_24PA04131_20241227

Admin. Appel

27 décembre 2024

27 décembre 2024

En 2018, elle a notamment créé un " programme d'innovation technologique et social " dédié à l'e-sport, ayant pour objectif de faire émerger des projets innovants, informer et développer l'e-sport amateur

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CAA

1ère chambre

DCA_23PA05218_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

indique lui-même, dans ses écritures de remière instance, en age 5 du mémoire enregistré le 21 février 2023, que « si le bateau n’a as manœuvré, c’est arce que c’est un bateau-logement qui est amarré

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL22358_20241015

Admin. Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

D et Mme B, cette dernière reprenant l'instance engagée par sa défunte mère Mme G, représentés par la SCP Douchez Frédéric - Layani Amar Brigitte, concluent : 1°) au rejet de la requête ; 2°) par la

Source officielle
CAA

7ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03167_20220519

Admin. Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

L'association Soyaux Angoulême XV, association à but non lucratif qui gère le club de rugby amateur d'Angoulême, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité portant sur la période du 1er juillet

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

69e31478cdc6046d47a7a64a

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

dire et juger que les sociétés [Localité 1] et SPN Entrepôts ont indûment versé à la société [D] [Z] des commissions sur les loyers et charges réglés par la Société du Grand Paris et par une société Amada

Source officielle
CA

Chambre Civile

678750b5892c83ef59be5a13

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

interrompre ses activités sportives pour les besoins de l'intervention pour allongement et les soins de suite et de réadaptation consécutifs jusqu'au 31 décembre 2004 ; il n'avait signé qu'un contrat amateur

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

5fd9b0174959f9a4ff5cf7b9

Appel

27 novembre 2019

27 novembre 2019

Amédée TOUKO-TOMTA ARRÊT : CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

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