le lot n°15 correspond à l'ancien lot n°5 ; Que le nouveau lot n°15 comprend un salon ' salle à manger, une cuisine et un cellier, étant précisé que la cuisine et le cellier ouvrent sur la cage d'escalier

de passage a été accordée, et qu'elle constitue une aggravation de la servitude, en provoquant des plaques de verglas sur le fonds servant, en partie basse de la rampe, à l'endroit où se situe un escalier

Rôle N° 14/15696 [J] [R] C/ [M] [F] ASSOCIATION TUTELAIRE DES PERSONNES PROTÉGEE DES A LPES MARITIMES Grosse délivrée le : à : Me Valentini Me Escallier

d'occupation de ces locaux par la société IPTE RF (pièces 15, 16, 27 et 28 appelante) et qu'elles se bornent à affirmer que la société ARF TEST « paraissait » occuper les locaux alors que « seul l'escalier

Y... précise que le projet prend en compte la nécessité de ne pas réduire la largeur de l'escalier existant à moins de 0,80 mètre et que, s'agissant de l'empiètement sur le hall, le passage rectiligne

., sous astreinte définitive de 100 Euros par jour de retard à compter de l'arrêt à intervenir, à remettre leur parcelle en état et à enlever tous les objets qui y sont encore entreposés ("frigo", escaliers

agglos creux enduit compris fin(ition) sur l'ensemble, . reprises des poteaux côté Cour intérieur sur bandeau R+6compris fin(itions,) . découpe de 2 linteaux au R+6 compris finitions, . mur escalier

Dans un courrier du 12 novembre 2012, Mme Y... reprochait à Mme Z... d'avoir pris pour la première fois son repas du midi dans l'escalier, et lui demandait de prendre son repas comme elle l'avait toujours

Il ajoutait que le défaut de hauteur sous plafond et la hauteur insuffisante de l'escalier constituaient une impropriété à destination pour un maître d'ouvrage dépourvu de toute compétence en construction

somme de 2. 326. 790 F CFP, doit également être annulée, aucune explication n'ayant été donnée par le syndic ; - que la troisième résolution qui concerne la prise en charge, par la copropriété, de l'escalier

Z..., ordonné la démolition par Mme Marie-Thérèse X... des constructions, appentis, escalier empiétant sur la parcelle de M.

D pour l'extension de sa maison d'habitation, la création d'une terrasse surélevée et l'installation d'un escalier en colimaçon attenant à la terrasse.

- ils ont été pris en méconnaissance des dispositions des articles L. 421-3, L. 451-1, R. 421-27 et R. 431-21 du code de l'urbanisme dès lors que la suppression d'un garage, d'un escalier et d'une toiture

Selon deux devis du 8 janvier 2021 acceptés le 16 janvier 2021, Mme [H] [N] a passé commande à la Sarl Eau Confort pour une piscine enterrée existante d'une part, d'un liner armé pour piscine 8X4X1.5 (escalier

Le premier juge a relevé à juste titre six désordres: les traces d'humidité en pied de cloison WC, couloir, salle d'eau et dressing, les traces d'humidité sous l'escalier, la chute de pierres provenant

le plan du bâtiment communiqué à l'expert; que les surfaces sont ainsi de 280,17 m² pour le rez-de-chaussé et de 99,81 m² pour la mezzanine, après déduction du mur de séparation et de la trémie de l'escalier

[L] [P] et son épouse Mme [S] [V] ont acquis de la SCI L'HEURE BLEUE, une propriété située à [Localité 2], lieudit ' [Localité 3]', consistant en une maison d'habitation et un terrain avec escalier d'accès

Ils acceptent l'offre du Fiva soit la somme de 4 956, 39 euros sur l'installation du monte-escalier.

La société requérante soutient que les demandes de modifications substantielles de l'université Paris-Saclay concernant la soute, l'escalier hélicoïdal, les trappes et rideaux coupe-feu, les enjambeurs

Il conteste l'existence de l'escalier dont son employeur fait état en soulignant que cet escalier est absent du croquis figurant sur la fiche de renseignement produite par l'employeur et que le chef de