Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00576_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6791dcd4de5aa0323224dadc
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Le 18 mars 2020 Me [C] s'est constitué pour la SCP Brouard-[S], es qualités de liquidateur.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6285e0d86a1876057df5d290
18 mai 2022
18 mai 2022
D'APPEL DE BORDEAUX QUATRIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 18 MAI 2022 N° RG 20/00823 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LOVS Madame [N] [S] c/ SCP BROUARD
Source officielleCour d'Appel
6253c982bd3db21cbdd8883b
29 septembre 2006
29 septembre 2006
MARQUANT : CONSEILLER ARRET : Réputé contradictoire à l'égard de Me VALLIOT Régis administrateur judiciaire jusqu'au 24 mai 2003 puis commissaire à l'exécution du plan de la SA METALEUROP et de Me BROUARD
Source officielleCour d'Appel
6253c982bd3db21cbdd8886c
12 juin 2006
12 juin 2006
CHERES comparant en personne, assistée de Me Patrick PREVOT, avocat au barreau de LYON (/527) INTIMEE : SARL STAR'TERRE 178, avenue Berthelot 69007 LYON 7èME comparant en la personne de Monsieur BRISSAUD
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT03798_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
courant à la société par actions simplifiée (SAS) Latitude 46 ainsi que la souscription au capital et les avances au profit de la société civile de construction et de vente (SCCV) Résidence Villa Broussais
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01099_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - et les observations de Me Bordes, représentant M. B A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01629_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
Le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02953_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - et les observations de Me Bâ, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3e chambre
63b7cded6b63637c907b7e15
5 janvier 2023
5 janvier 2023
1949 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Karine LEVESQUE, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 488 Représentant : Me Frédéric BRISSAUD
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX02325_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Kolia Gallier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00199_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Délibéré après l'audience du 9 juin 2022 à laquelle siégeaient : Mme Fabienne Zuccarello, présidente, Mme Christelle Brouard-Lucas, première conseillère Mme Charlotte Isoard, première conseillère
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00988_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Délibéré après l'audience du 28 mars 2024 à laquelle siégeaient : Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente, Mme Edwige Michaud, première conseillère, Mme Kolia Gallier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02618_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Kolia Gallier, première conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253ca07bd3db21cbdd89de2
24 avril 2006
24 avril 2006
Ces terrains sont en nature de friches et broussailles, situés à proximité , et entre les Ravines des Colimaçons et Bras Mouton. Leur tracé est irrégulier.
Source officielleChambre civile
68e743293940dd585f4f76a6
8 octobre 2025
8 octobre 2025
d'une décision rendue le 28 novembre 2024 par le Président du TJ DE [Localité 3] ET : Monsieur [U] [P] né le 16 Août 1955 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Aurélie BROUSSAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92fd1
7 mars 2016
7 mars 2016
représenté par Me Patricia CHARMEY, avocat au barreau de TULLE substituée par Me BROUSSAUD, avocat au barreau de BRIVE APPELANT d'un jugement rendu le 17 FEVRIER 2015 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES
Source officielleCour d'Appel
6253ccb0bd3db21cbdd90f31
16 janvier 2014
16 janvier 2014
représenté par Me Aurélie BROUSSAUD, avocat au barreau de CORREZE APPELANT d'un jugement rendu le 16 AOUT 2012 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BRIVE ET : Monsieur David X...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00570_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
Le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00571_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
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