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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

Pôle 6 - Chambre 4

6788a0a3a1dbfbd5d79cd640

15 janvier 2025

15 janvier 2025

EXPOSE DU LITIGE Marie Brizard Wine & Spirits est un groupe spécialisé dans la distribution de vins et de spiritueux.

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 4

6788a0a3a1dbfbd5d79cd644

15 janvier 2025

15 janvier 2025

EXPOSE DU LITIGE Marie Brizard Wine & Spirits est un groupe spécialisé dans la distribution de vins et de spiritueux.

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 4

6788a0a3a1dbfbd5d79cd646

15 janvier 2025

15 janvier 2025

EXPOSE DU LITIGE [Localité 6] Brizard Wine & Spirits est un groupe spécialisé dans la distribution de vins et de spiritueux.

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 4

6788a0a4a1dbfbd5d79cd648

15 janvier 2025

15 janvier 2025

EXPOSE DU LITIGE Marie Brizard Wine & Spirits est un groupe spécialisé dans la distribution de vins et de spiritueux.

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 4

6788a0a4a1dbfbd5d79cd64a

15 janvier 2025

15 janvier 2025

EXPOSE DU LITIGE [Localité 6] Brizard Wine & Spirits est un groupe spécialisé dans la distribution de vins et de spiritueux.

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 4

6788a0a4a1dbfbd5d79cd64e

15 janvier 2025

15 janvier 2025

EXPOSE DU LITIGE Marie Brizard Wine & Spirits est un groupe spécialisé dans la distribution de vins et de spiritueux.

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 4

6788a0a4a1dbfbd5d79cd652

15 janvier 2025

15 janvier 2025

EXPOSE DU LITIGE [Localité 6] Brizard Wine & Spirits est un groupe spécialisé dans la distribution de vins et de spiritueux.

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 4

6788a0a5a1dbfbd5d79cd658

15 janvier 2025

15 janvier 2025

EXPOSE DU LITIGE [Localité 6] Brizard Wine & Spirits est un groupe spécialisé dans la distribution de vins et de spiritueux.

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 4

6788a0a5a1dbfbd5d79cd65a

15 janvier 2025

15 janvier 2025

EXPOSE DU LITIGE [Localité 6] Brizard Wine & Spirits est un groupe spécialisé dans la distribution de vins et de spiritueux.

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 4

6788a0a5a1dbfbd5d79cd65c

15 janvier 2025

15 janvier 2025

EXPOSE DU LITIGE Marie Brizard Wine & Spirits est un groupe spécialisé dans la distribution de vins et de spiritueux.

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 4

6788a0a5a1dbfbd5d79cd65e

15 janvier 2025

15 janvier 2025

EXPOSE DU LITIGE [Localité 6] Brizard Wine & Spirits est un groupe spécialisé dans la distribution de vins et de spiritueux.

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 4

6788a0a5a1dbfbd5d79cd660

15 janvier 2025

15 janvier 2025

EXPOSE DU LITIGE [Localité 6] Brizard Wine & Spirits est un groupe spécialisé dans la distribution de vins et de spiritueux.

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 4

6788a0a5a1dbfbd5d79cd662

15 janvier 2025

15 janvier 2025

EXPOSE DU LITIGE Marie Brizard Wine & Spirits est un groupe spécialisé dans la distribution de vins et de spiritueux.

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 4

6788a0a5a1dbfbd5d79cd666

15 janvier 2025

15 janvier 2025

EXPOSE DU LITIGE [Localité 6] Brizard Wine & Spirits est un groupe spécialisé dans la distribution de vins et de spiritueux.

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Pôle 6 - Chambre 4

6788a0a6a1dbfbd5d79cd668

15 janvier 2025

15 janvier 2025

EXPOSE DU LITIGE [Localité 6] Brizard Wine & Spirits est un groupe spécialisé dans la distribution de vins et de spiritueux.

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1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX01378_20230627

27 juin 2023

27 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M.

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 3

6528df8faaebb88318fda686

11 octobre 2023

11 octobre 2023

., représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 - N° du dossier 20210196 Intimés : Madame [U] [V] épouse [W], représentée par Me Rémy BARADEZ de la SELARL BREMARD-BARADEZ

Source officielle

Chambre sociale 4-2

677f6615e034c1f8dc4587f1

8 janvier 2025

8 janvier 2025

ETABLISSEMENTS SEGUREL ET FILS [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Pascal BROUARD de la SCP BROUARD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0064 **************** Vu l'appel relevé par

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1ere Chambre sect.Civile

6684eb19a0de54ff609f810c

2 juillet 2024

2 juillet 2024

de la SELARL CABINET D'AVOCATS DE MAITRE EMMANUEL BROCARD, avocat au barreau de REIMS S.E.L.A.R.L.

Source officielle

Chambre Sociale

653a0674d0451e8318d0e99f

20 octobre 2023

20 octobre 2023

code affaire : Demande d'annulation d'une mise en demeure ou d'une contrainte APPELANT Monsieur [E] [K], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Laura BAYARDON, substituant Me Vincent BRAILLARD

Source officielle

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Journal officiel

Brulard, Ewen Pierre Jacques

SIREN 108912023Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

02/09/2026

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Dépôts des comptes

BRULARD COIFFURE ET ASSOCIES

SIREN 534751086Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

20/08/2026

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LABASSE, Anne, Elisabeth, BRULARD

SIREN 523458842Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes

19/03/2026

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BRULARD, Loic

SIREN 102255569Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

19/03/2026

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Dépôts des comptes

BRULARD

SIREN 499331387Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

22/01/2026

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