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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
65434b0a0147228318b913bc
25 octobre 2023
25 octobre 2023
de journée pour se stabiliser à - 12-28 °C le soir.
Source officielle5e chambre Pole social
68709fcdf0cfe7ae188fea54
10 juillet 2025
10 juillet 2025
JUILLET 2025 Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d'AVIGNON en date du 01 Septembre 2022, N°18/00021 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928dc
20 octobre 2015
20 octobre 2015
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Septembre 2015 à 14 H 00, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f70b
16 mai 2012
16 mai 2012
diverses No RG : 09/ 00195 Copies exécutoires délivrées à : Me Jean Christophe LEROUX Me Sandrine BOSQUET Copies certifiées conformes délivrées à : Antonina A...ayant droit de Claude X..., Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253caacbd3db21cbdd8bb82
12 février 2008
12 février 2008
de travail et qu'il ne fournit pas le détail du contenu desdites journées.
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c0e9
3 juin 2008
3 juin 2008
MARTIN en la personne de son représentant légal ----------------------- ARRÊT no 191 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du trois juin deux mille huit par Catherine
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6033e16abba57392bd43e7ed
15 mars 2017
15 mars 2017
La journée du 20 avril 2011 Il s'agit d'une mission identique à la journée précédente et les vitesses enregistrées par le stylet du véhicule ne sont pas en corrélation avec les mentions portées sur
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
616260378672d229b8816365
13 mars 2014
13 mars 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Catherine METADIEU, Présidente Mme Marie-Elisabeth OPPELT-RÉVENEAU, Conseillère Mme Marie-Antoinette COLAS,
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f355
27 mars 2012
27 mars 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fd912cacfd3eead3966a711
18 juin 2020
18 juin 2020
Elle indique que le chiffre d'affaires de la société Les Boutiques Bonne Journée présente sous l'enseigne 'Bonne journée' dans les métros parisien et lillois et sous l'enseigne 'Tarte Julie' dans des centres
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f7a4
30 mai 2012
30 mai 2012
(décédée) , Catherine Y..., tutrice de Y... Patrick, de Jeanne Solange Z... (décédée), Patrick Y..., ayant droit de Jeanne Solange Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd91906
3 juillet 2014
3 juillet 2014
...-23200 AUBUSSON COMPARANTE en personne, assistée de Me Catherine PELUARD, avocat au barreau de la Creuse APPELANTS ET : DIRECTION DE LA SOLIDARITE, demeurant 13, Rue Joseph Ducouret-BP 59-23011
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6032b06bb4276627cd075908
7 décembre 2017
7 décembre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Catherine BEZIO, Président de chambre Mme Nadège BOSSARD, conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e0f8
22 octobre 2010
22 octobre 2010
APPELANT : Monsieur Keyvan X... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représenté par Me Catherine RODAP, avocat au barreau de FORT-DE-FRANCE.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
SAS CRITc/CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE
6034db358ac5a305f1269352
15 septembre 2016
15 septembre 2016
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 15 SEPTEMBRE 2016 (Rédacteur : Madame Catherine MAILHES, Conseillère) SÉCURITÉ SOCIALE
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
603755f39908d233c13a4ec9
9 avril 2015
9 avril 2015
- signé par Madame Catherine MÉTADIEU, présidente et par Madame Véronique FRADIN-BESSERMAN, greffier présent lors du prononcé.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6692188df3a19d0db6b711bf
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Signé par Madame Catherine Rouaud-Folliard, présidente et par A.-Marie Lacour-Rivière, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd9362d
2 novembre 2016
2 novembre 2016
Antoine C... avait légué l'usufruit de ses biens à son épouse sus-nommée et la nue-propriété de ses biens à Mme Catherine Z... épouse A....
Source officielleCour d'Appel
6253cd1dbd3db21cbdd924a0
2 juin 2015
2 juin 2015
C/ Mme Catherine Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd93397
15 juin 2016
15 juin 2016
ARRET No ----------------------- 15 Juin 2016 ----------------------- 15/ 00234 ----------------------- CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA CORSE DU SUD-contentieux C/ Catherine X... --------
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