AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
21e chambre
6033776b9270a02ba1543d44
8 juin 2017
8 juin 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Dominique DUPERRIER, Président, Madame Marie-Christine PLANTIN, Conseiller, Madame Marie-Christine HERVIER
Source officielle21e chambre
6035b35e4813921898c214fd
14 mars 2016
14 mars 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Dominique DUPERRIER, Président, Mme Mariella LUXARDO, Conseiller, Madame Céline MARILLY, Conseiller,
Source officielle1ère Chambre
61631c5548f63659ca90a5f7
23 février 2012
23 février 2012
l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur [X] [R] né le [Date naissance 2] 1961 à [Localité 4] de nationalité française [Adresse 8] [Localité 6] représenté par la SCP LONGIN / LONGIN-DUPEYRON
Source officielle1ère Chambre
616323153dbed56e5e2c2f64
22 septembre 2011
22 septembre 2011
LONGIN-DUPEYRON / O.
Source officielle1ère Chambre
6163c63af3112a7c58687428
22 juin 2010
22 juin 2010
GESTION anciennement dénommée 'BANQUE FINAREF ABN-AMRO' venant aux droits de la BANQUE GENERALE DU COMMERCE dont le siège social est [Adresse 2] [Localité 4] représentée par la SCP LONGIN, LONGIN-DUPEYRON
Source officielle1ère Chambre
6163ca1976640886b9a725aa
29 juin 2010
29 juin 2010
naissance 8] 1953 à [Localité 21] [Adresse 7] [Adresse 7] Madame [B] [J]-[S] née le [Date naissance 13] 1953 à [Localité 26] [Adresse 7] [Adresse 7] représentés par la SCP LONGIN, LONGIN-DUPEYRON
Source officielle1ère Chambre
6163e38efeacceebf034a985
30 mars 2010
30 mars 2010
LA COMMUNE D'[Localité 9] prise en la personne de son Maire en exercice Monsieur [R] [E] domicilié ès qualités à l'hôtel de ville Mairie [Localité 9] représentée par la SCP LONGIN, LONGIN-DUPEYRON
Source officielle21e chambre
6036217bbb295d84f74ed866
14 décembre 2015
14 décembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Dominique DUPERRIER, Président, Mme Mariella LUXARDO, Conseiller, Madame Régine NIRDE-DORAIL, Conseiller
Source officielle1ère Chambre
6162e4ed7797cdb2f7583cba
19 juin 2012
19 juin 2012
: APPELANTE : Madame [S] [H] épouse [G] née le [Date naissance 3] 1933 à [Localité 6] de nationalité française [Adresse 1] [Localité 4] représentée par la SCP LONGIN - LONGIN-DUPEYRON
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc92
19 mai 2008
19 mai 2008
LONGIN-DUPEYRON, O.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd7c
29 octobre 2012
29 octobre 2012
né le 21 Juin 1966 à ST JEAN DE LUZ (64500) de nationalité Française ... 64310 SARE représentés par la SCP LONGIN-LONGIN DUPEYRON-MARIOL avocats à la Cour assistés de Me HOURCADE, avocat au barreau
Source officielle21e chambre
603552d6c97b497b94219c1a
12 mai 2016
12 mai 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Dominique DUPERRIER, Président, Madame Mariella LUXARDO, Conseiller, Madame Céline MARILLY, Conseiller
Source officielle21e chambre
60357ec74bbefea42c243c35
14 avril 2016
14 avril 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Dominique DUPERRIER, Président, Madame Mariella LUXARDO, Conseiller, Madame Céline MARILLY, Conseiller
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61627b5692e3db741f8570b9
29 octobre 2013
29 octobre 2013
par Maître Jean-Philippe VERAGUE, avocat au barreau d'ARRAS, substitué à l'audience par Maître Gwendoline LEPAN, avocat DÉBATS à l'audience publique du 02 Juillet 2013 tenue par Dominique DUPERRIER
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61635de8683f470e3416dc4e
19 mai 2011
19 mai 2011
Représentée par la SCP THERY - LAURENT, avoués à la Cour Ayant pour conseil Maître Pierre VERLEY, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique du 01 Février 2011 tenue par Dominique DUPERRIER
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8bad3
13 mai 2008
13 mai 2008
. 75003 PARIS représentée par la SELARL Eric LAFORCE, avoué à la Cour assistée de Maître Anne DARMON, avocat au barreau de PARIS DÉBATS à l'audience publique du 12 Février 2008 tenue par Madame DUPERRIER
Source officielle2e chambre civile
6789f6fb39ae1759ccf605e6
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[Y] [T] ont confié la défense de leurs intérêts à Maître Diane Dupeyron, avocate au barreau de Toulouse, à la suite d"une assignation qui leur a été délivrée par actes des 22, 26 et 28 décembre 2006 par
Source officielle14ème chambre
6162678012fe6a3e85a6c7b4
6 novembre 2013
6 novembre 2013
] [Localité 1] Représentée par Me Philippe ROLLAND de la SCP FINKELSTEIN/DAREL/AZOULAY/ROLLAND/CISSE, avocat au barreau de VAL DOISE, vestiaire : 10 - N° du dossier 213013 assistée de Me Carine DUPEYRON
Source officielle1ère Chambre
616343fd88dc29ccde27f1e9
26 avril 2011
26 avril 2011
[Localité 22] Madame [W] [U] [Adresse 19] [Localité 7] Madame [D] [U] [Adresse 1] [Localité 4] Madame [R] [U] [Adresse 15] [Localité 14] représentées par la SCP LONGIN-LONGIN-DUPEYRON-MARIOL
Source officielle1ère Chambre
6163d00374df0e9c0194f8e1
30 mars 2010
30 mars 2010
représentées par la SCP MARBOT / CREPIN, avoués à la Cour assistées de Me DE TASSIGNY, avocat au barreau de PAU Monsieur [R] [H] [Adresse 6] [Localité 8] représenté par la SCP LONGIN, LONGIN-DUPEYRON
Source officiellePage 6 sur 40
NITIPANYAWONG, Orawan, DUPÉRON
18/06/2026
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DUPERON
22/02/2026
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DUPERON
22/02/2026
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DUPERON, Céline, DUPERON-GIUSTINI
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
26/12/2025
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Duperon, Paul
21/07/2024
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