CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

108 résultats pour « Fourdrin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 5

600fea614b73439159ee5240

Appel

21 janvier 2021

21 janvier 2021

personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Etienne DESHOULIERES, avocat au barreau de PARIS, toque : E1654, Ayant pour avocat plaidant Me Willy FOURDRINIER

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_20TL21104_20221206

Admin. Appel

Page 6 sur 6

← Précédent

Annonces BODACC119 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

FOURDRINOY, Stéphan, Jean

SIREN 453520405Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

30/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FOURDRINOIS SULLIVAN COUVERTURE

SIREN 892634940Greffe du Tribunal de Commerce d'arras

11/06/2026

Voir →

Créations

FOURDRINIER, Karine, MAZET

SIREN 753629294Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

02/06/2026

Voir →

Radiations

Fourdrinier, Chantal Gabrielle Emilienne

SIREN 954029492Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Auxerre

29/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Richard Fourdrinoy Stratégies

SIREN 901267849Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

13/05/2026

Voir →

6 décembre 2022

6 décembre 2022

B A, représenté par Me Fourlin, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Toulouse du 24 janvier 2020 ; 2°) d'annuler l'arrêté du maire de la commune de Frouzins du

Source officielle
CA

1ère Chambre

627b561676c5d9057df8029b

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

[U] [V] et Mme [K] [Y] épouse [V] (les époux [V]) ont acquis de M. et Mme [O] une vedette construite en 2003 de marque Fourwinns, modèle VISTA 248, équipée d'un moteur Volvo et de divers accessoires moyennant

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fdcd8e92d9d6443f5bfb181

Appel

24 octobre 2018

24 octobre 2018

Madame Nathalie Pignon, présidente Madame Catherine Dupouy de Gordon, présidente Madame Annie Cautres, conseillère Greffier lors des débats : Madame Anne-Marie Lacour-Rivière et Madame Pélagie Fourdinier

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69732797cdc6046d4764b4aa

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

DE DIEPPE du 29 Octobre 2024 APPELANT : Monsieur [T] [X] [Adresse 1] [Localité 3] comparant en personne, représenté par Me Patrice LEMIEGRE de la SELARL PATRICE LEMIEGRE PHILIPPE FOURDRIN

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6349007563d497adffda42e2

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

ASSOCIES SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de ROUEN INTIME : Monsieur [J] [B] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Patrice LEMIEGRE de la SELARL PATRICE LEMIEGRE PHILIPPE FOURDRIN

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_19NC03506_20240213

Admin. Appel

13 février 2024

13 février 2024

La MAIF, en sa qualité d'assureur subrogé dans les droits de Mmes N O, née D, Liliane Baudin, Monique Dormoy, Martine Foudrain, Pierrette Masson, Mireille Crola, Rapozo-Ibanez, Claude Prunier et de MM.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fdb7b8693c45759d9c614bd

Appel

6 mars 2019

6 mars 2019

[B] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 1] [Localité 1] représenté par Me Sébastien BUSY de la SCP ACG, avocat au barreau de PARIS, toque : E1830 ayant pour avocat plaidant Me Perrine FOURTINES

Source officielle