CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

105 résultats pour « Isabel DE SOUSA »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème chambre commerciale

63bfb3185e2fbe7c90043816

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Christine CODOL, Présidente de Chambre, Madame Claire OUGIER, Conseillère, Madame Agnès VAREILLES, Conseillère, GREFFIER : Monsieur Julian LAUNAY-BESTOSO, Greffier, lors des débats et Madame Isabelle

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

627ca68d4781dc057dee7954

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION : Le 11 mai 2022, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Mme Laurence de SURIREY, Présidente de Chambre et Mme Isabelle LEROY

Source officielle
CA

6e chambre

64a7b25f3bcaf505db696b7b

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Isabelle CHABAL, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 1-6

63d3797dd1bc2605de4b4650

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

APPELANT Monsieur [L] [P] Assuré social sous le n°1.56.02.99.131.305 auprès de la CPAM DU VAR né le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 12], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fda371d597fbf7d3067f171

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

500 489 927 [Adresse 1] [Localité 1] SAS JOFFRE CAPITAL agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Immatriculée au RCS de BOBIGNY sousle

Source officielle

Page 6 sur 6

← Précédent

Annonces BODACC13 résultats

Journal officiel
Créations

de sousa matias, ana isabel

SIREN 942704230Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

22/02/2026

Voir →

Radiations

DE SOUSA, Emmanuelle, Isabel, Yvonne

SIREN 529531998Greffe du Tribunal de Commerce de Mt-de-Marsan

16/01/2026

Voir →

Radiations

CASTRO DA SILVA, Maria, Isabel, DE SOUSA ANTONIO

SIREN 751623448Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

11/01/2026

Voir →

Créations

De sousa vieira, Isabel, Cristina

SIREN 990659534Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

07/09/2025

Voir →

Créations

ISACOURTAGE, DE SOUSA, Isabel

SIREN 515052660Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

30/12/2022

Voir →