Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8baf5
21 février 2008
21 février 2008
MEDITERRANEE Jean-Charles X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca60bd3db21cbdd8adb1
17 janvier 2008
17 janvier 2008
de Cambiaire- Cité des Lauriers- BP 84- 97462 SAINT DENIS CEDEX représentée par la SCP LATIL- PENARROYA- LATIL- ALLIGIER, avoués à la Cour, plaidant par Me Bernard JACQUIER, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielle1re Chambre A
6162dcfecadecb9ef7c7e055
3 avril 2012
3 avril 2012
2012/ Rôle N° 11/04695 [R] [G] épouse [L] C/ CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ALPES PROVENCE Grosse délivrée le : à :SCP MAGNAN la SCP LATIL
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd8747d
7 décembre 2004
7 décembre 2004
C/ Jean-Baptiste Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b787
31 janvier 2008
31 janvier 2008
ASSURANCES GENERALES DE FRANCE IART DITE AGF IART, dont le siège social est : 87, rue de Richelieu-75113 PARIS représentée par la SCP LATIL- PENARROYA- LATIL- ALLIGIER, avoués à la Cour, la SCP TROEGELER
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8cffd
11 février 2009
11 février 2009
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 11 FEVRIER 2009 No 2009 / 84 Rôle No 07 / 14138 SCI LES OLIVIERS C / Jean X...
Source officielle11e Chambre A
6162dcfbcadecb9ef7c7e031
9 novembre 2012
9 novembre 2012
SASSATELLI, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES Monsieur [L] [S], demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Plaidant
Source officielle3e Chambre A
615e0e1ac25a97f0381f5235
15 janvier 2015
15 janvier 2015
de la SCP LATIL PENARROYA-LATIL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Nicole SANGUINEDE DI FRENNA substitué par Me Adil ESSAIDI-EL HIRCH, avocat au barreau de MONTPELLIER Compagnie
Source officielle6e Chambre B
60330214b50d7b74adb3c500
17 octobre 2017
17 octobre 2017
de la SCP LATIL PENARROYA-LATIL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Eric BONALDI, avocat au barreau de TOULON *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA
Source officielle4e Chambre B
616359e11416be03751aa551
5 avril 2011
5 avril 2011
- PENARROYA-LATIL - ALLIGIER, avoués à la Cour, assistée de Me Jean-Marc CABRESPINES, avocat au barreau de TOULON *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 15 Février 2011
Source officielle1re Chambre A
616333ccf74a27a178b84325
22 novembre 2011
22 novembre 2011
Monsieur Jean VEYRE, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre A
61629bc5eaaf44d62f53e9cc
4 juin 2013
4 juin 2013
PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Juliana BENAMRAN, avocat au barreau des Hauts de Seine, substituant Me Pierre Jean DOUVIER, avocat au barreau des Hauts
Source officielleCour d'Appel
6253ca99bd3db21cbdd8b817
21 février 2008
21 février 2008
- PENARROYA-LATIL - ALLIGIER, avoués à la Cour COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 17 Janvier 2008 en audience publique.
Source officielle3e Chambre A
60327bf84a3c7fb00e7b3429
25 janvier 2018
25 janvier 2018
25 JANVIER 2018 N° 2018/0021 Rôle N° 16/08151 SCI [Adresse 1] C/ SA RESIDENCE HOTELIERE OPEN Grosse délivrée le : à : Me Pascale PENARROYA-LATIL
Source officielle3e Chambre B
60370f3e50c8d1a9caa93416
18 juin 2015
18 juin 2015
LATIL Décision déférée à la Cour : sur déclaration de saisine de la Cour suite à un arrêt de la Cour de Cassation en date du 29 Mai 2013 enregistré au répertoire général sous le n
Source officielle3e Chambre A
6162558cbfc8340a0e74b861
12 décembre 2013
12 décembre 2013
DÉCEMBRE 2013 N°2013/521 Rôle N° 11/17503 [G] [J] SARL CONCEPT INGENIERIE C/ [R] [U] [U] [X] [D] Grosse délivrée le : à : SCP LATIL
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfe2
4 mars 2009
4 mars 2009
CENTRALE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité audit siège. 8, rue Jules Moulet-13006 MARSEILLE représentée par la SCP LATIL-PENARROYA-LATIL-ALLIGIER
Source officielle8e Chambre C
615e0d09c25a97f0381f4b79
12 février 2015
12 février 2015
2015/ 99 Rôle N° 13/15591 SARL G SPORT INTERNATIONAL C/ SCP JP LOUIS & A LAGEAT SAS URBAT PROMOTION Grosse délivrée le : à :SIMON THIBAUD JAUFFRES LATIL
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e80
8 mars 2007
8 mars 2007
No 2007/ 130 Rôle No 05/11159 Société CARREFOUR HYPERMARCHÉS FRANCE C/ Association des COMMERÇANTS DU CENTRE MAYOL Grosse délivrée le : à :BOTTAI LATIL
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb74
7 mai 2008
7 mai 2008
Grosse délivrée le : à : Maître MAGNAN SCP LATIL réf 074216 Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur le Président du Tribunal de Grande Instance de
Source officiellePage 6 sur 23