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5 874 résultats pour « Joseph-Ondin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

Monsieur le Procureur de la République, le 18 Août 2008c/Monsieur X

6253cb2bbd3db21cbdd8d013

Appel

8 décembre 2008

8 décembre 2008

Joseph révélait un taux de 0, 74 mg / l d'air expiré. X... Joseph a reconnu les faits que le tribunal a exactement analysé et qualifié, retenant X... Joseph dans les liens de la prévention.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00156_20250206

Admin. Appel

6 février 2025

6 février 2025

candidate émanant du syndicat CFDT Interco Saint-Joseph.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20215153

Appel

14 octobre 2021

14 octobre 2021

directeur général des finances publiques à sa demande de communication de la fiche d'évaluation foncière des propriété bâties portant évaluation du local correspondant à la maison de retraite Saint‐Joseph

Source officielle
CA

8e Chambre C

616258fba2370d151415ac44

Appel

24 octobre 2013

24 octobre 2013

L'objet social de la SCI SAINT-JOSEPH est défini par ses statuts .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c884

Appel

22 septembre 2008

22 septembre 2008

Joseph Toussaint Y... ... ... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccecbd3db21cbdd91b78

Appel

22 octobre 2014

22 octobre 2014

remplacement de Joseph X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc47bd3db21cbdd8fab9

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Joseph René X...

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

686768a2dd25744ff781d559

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Joseph Paris de sa demande formulée au titre des frais irrépétibles.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4abd3db21cbdd8d3ff

Appel

22 octobre 2010

22 octobre 2010

Joseph, né le 28 février 1951 à TUNIS (TUNISIE), fils de X... Joseph et de A... Louise, de nationalité française, divorcé, trieur, déjà condamné, demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe0bd3db21cbdd8e83e

Appel

16 novembre 2011

16 novembre 2011

Joseph X... des constructions irrégulièrement édifiées et objets de la résolution numéro 21 précitée, condamné Monsieur Gérard Joseph X... à payer au syndicat des copropriétaires... la somme de 2 000 euros

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b7b

Appel

26 novembre 2007

26 novembre 2007

pèsent sur la productivité de SJL " Saint Joseph-Saint Luc.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

68130036c18ac1a26471ccc7

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

[Localité 5] sous le n° 572 015 451 Dont le siège social est sis [Adresse 1] [Localité 2] Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentant : Me Ondine

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

688af88eaac506b5d705cfa1

Appel

30 juillet 2025

30 juillet 2025

Le véhicule a été restitué à la SAS Joseph [E] et Fils courant octobre 2019.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cababd3db21cbdd8bdd0

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

Par LR-AR du 1er septembre 2003, Philippe X... a fait écrire (par son conseil) à Joseph Y... qu'il considérait le compromis de vente comme caduc.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2ebd3db21cbdd9280c

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

G : 14/ 00629 Mme Marie-Joseph X... C/ Me Jacques Y...

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6162e0771120e9a89a34a5d1

Appel

6 septembre 2012

6 septembre 2012

/2012 *** N° de MINUTE : N° RG : 11/07550 Ordonnance de référé (N° 2011004331) rendue le 28 Octobre 2011 par le Tribunal de Commerce de DUNKERQUE REF : PB / CL APPELANTE SAS JOSEPH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c986bd3db21cbdd88922

Appel

8 septembre 2006

8 septembre 2006

René X... ... 97480 SAINT JOSEPH Représentant : Me Jacques HOARAU (avocat au barreau de SAINT DENIS) INTIME : Monsieur Joseph Aristide X... ... 97480 SAINT JOSEPH Représentant : Me Samuel BELDAME (avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c14f

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

Joseph X... C / Marie Y... Veuve Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabebd3db21cbdd8bebd

Appel

15 février 2008

15 février 2008

Greffier : Mme Marie Josée BOYER Greffier. ******************************* Selon acte sous seings privés en date du 1er août 1997 Monsieur Joseph Henri André Y...a conclu avec Madame Marie B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac3bd3db21cbdd8bffc

Appel

2 juin 2008

2 juin 2008

AMELIE c / Madame Ghislaine Marie Joseph X...

Source officielle

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