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113 résultats pour « Kathy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Commerciale

6a2108d2cdc6046d4708d509

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

[D] [Z] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Katy BREYSSE de la SELARL PARALEX, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE - et Me Pierre ROBILLARD de la SELARL PARALEX, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE

Source officielle
CA

Chambre pôle social

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Annonces BODACC937 résultats

Journal officiel
Créations

ALDERA, Kathy, Micheline, GRUCHOCIAK

SIREN 107978793Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

28/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

KDC KATHY DYNAMIC CONSEILS

SIREN 840058291Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse

09/07/2026

Voir →

Créations

CAMARA, Deborah Kathy, KONAN

SIREN 923322267Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

07/07/2026

Voir →

Modifications diverses

CAPELLE, Betty, Karine, Kathy, Anne Marie, DUTRIAUX

SIREN 852857648Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

05/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

KATHY

SIREN 802296616Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

05/07/2026

Voir →

69f2e428cdc6046d470c498c

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Stéphane DESCORSIERS, conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI, greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Mme [U] [I] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Katy BREYSSE de la

Source officielle
CA

1ère Chambre

69675eeccdc6046d473d2d7a

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

JUNQUA-LAMARQUE & ASSOCIÉS, avocat au barreau de Bayonne INTIME : Monsieur [E] [K] né le 14 Septembre 1989 à [Localité 3] de nationalité française [Adresse 1] [Adresse 1] Représentés par Me Katy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdebd3db21cbdd8e7e3

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

X... à la maison d'arrêt de Laval, l'a remis en mains propres à sa compagne, Mme Katy B..., le 6 août 2007, accompagné des documents de fin de contrat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd69bd3db21cbdd9342b

Appel

4 juillet 2016

4 juillet 2016

Chantal a signé (ainsi que Mmes Nicole D..., Katty E..., Sylvie F..., Ferdine G...) le 31 mars 2010 une convention de rupture d'un commun accord pour motif économique et a perçu la somme de 27. 166, 01

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

616282337a007b88ee1566df

Appel

14 octobre 2013

14 octobre 2013

d'ARCELOR MITTAL - STAINLESS FRANCE anciennement dénommée SA UGINE Mme [R], directrice juridique [Adresse 15] [Localité 3] comparante en personne, assistée de Me Thomas GODEY et de Me AZEVEDO Kathy

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6033f165b4311fa20cdbb489

Appel

1 mars 2017

1 mars 2017

assisté par Me Claire DES BOSCS, avocat au barreau de PARIS, toque : B0642 Monsieur [X] [U] né le [Date naissance 3] 1949 à [Localité 3] [Adresse 3] [Adresse 3] représenté et assisté par Me Katy

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

668e257efcf93851fdd648e7

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE DU VAL D'OISE prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] [Localité 13] représentée par Me Katy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca52bd3db21cbdd8aaa2

Appel

15 avril 2008

15 avril 2008

Le 30 novembre 2007 était communiquée au dossier l'expertise psychologique de Madame KATY LORENZO P...désignée par le juge d'instruction chargé de la procédure en non-représentation à l'encontre de Madame

Source officielle
CA

15e chambre

602e764c5a1ec9aebfe31ffb

Appel

17 février 2021

17 février 2021

CORMARY, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 98 et par Me Gilles AUGUST de la SCP AUGUST & DEBOUZY et associés, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0438 substitué par Me Kathy

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

603372589c748e26cc0c775f

Appel

14 juin 2017

14 juin 2017

l'ordonnance du 25 novembre 2015 Représenté par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111, avocat postulant Assisté de Me Katy

Source officielle
CA

1ère Chambre

67874f34d61a5c2f4aa366fe

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

URBAUTO, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 2] Représentée et assistée de Maître Katy MIRA de la SELARL MIRA, avocat au

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fdabaa27979bb4c0a43138e

Appel

29 mai 2019

29 mai 2019

Localité 1] ([Localité 1]) [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 ayant pour avocat plaidant Me Katy

Source officielle