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113 résultats pour « Marc STEFANI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 1

60338b08e7c07d3e23451f48

Appel

23 mai 2017

23 mai 2017

siège [Adresse 2] [Adresse 2] ETATS-UNIS D'AMÉRIQUE Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée de Me Stefan

Source officielle
CA

5ème Chambre

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Annonces BODACC18 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

PLIQUE, Alexandre, Marc, James, PLIQUE STEFANI

SIREN 980350359Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

19/02/2025

Voir →

Modifications diverses

PLIQUE, Alexandre, Marc, James, PLIQUE STEFANI

SIREN 980350359Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

19/02/2025

Voir →

Créations

PSAL Eau de Pluie, PLIQUE, Alexandre, Marc, James, PLIQUE STEFANI

SIREN 980350359Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

05/11/2023

Voir →

Créations

STEFANI, Marc, Lucien

SIREN 920752177Greffe du Tribunal de Commerce d'Ajaccio

02/11/2022

Voir →

Radiations

STEFANILE, Marc

SIREN 331590216GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

13/06/2018

Voir →

633e705df8faf13e2e973ec0

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

au 23 mars 2008 pour le repositionnement d'une prothèse totale du genou.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd3bd3db21cbdd91600

Appel

21 mai 2014

21 mai 2014

Arrêt no 14/ 00269 21 Mai 2014 --------------- RG No 12/ 01061------------------ Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de METZ 30 Mars 2012 11/ 080 E ------------------ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

68f1d7497ffb526292dd6e61

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

La déclaration d'appel : Par déclaration du 22 mars 2024, M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

63bfb3315e2fbe7c90043855

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

- signé par Marie-Ange Sentucq, présidente de chambre et par Céline Richard, greffière, présente lors de la mise à disposition.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

680b1daa2c124f4fd8d672ae

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Hélène BERLINER de la SCP D'AVOCATS BERLINER-DUTERTRE, avocat au barreau de NICE substituée par Me Stefano

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6629f367dc6faf00095888bf

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Ange Sentucq, présidente Mme Elise Thévenin-Scott, conseillère Mme Béatrice Baudiment, conseillère

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

68cce97c41cce69a12ae3d4c

Appel

18 septembre 2025

18 septembre 2025

prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Harmony Poyteau COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Guillaume Salomon, président de chambre Yasmina Belkaid, conseiller Stéfanie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca30bd3db21cbdd8a4b9

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

Par un courrier en date du 19 mars 2003, monsieur X... a contesté les termes de la lettre de licenciement.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

69fd7ca5cdc6046d47042ac0

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Française [Adresse 1] [Localité 2] Madame [M] [P] épouse [W] née le [Date naissance 2] 1969 à [Localité 3] (Bulgarie) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représentés par Me Marie-Hélène

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fdb399139ce4a1023550335

Appel

28 mars 2019

28 mars 2019

Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 5 ARRÊT DU 28 MARS

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA01969_20240125

Admin. Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

2016, proposé à Me Lafarge, en sa qualité de liquidatrice judiciaire de la SAS Groupe Arcole, de la rencontrer le 22 mars 2016. 24.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

67f9f3bda6be9c926c7caaef

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

[K] auprès de la BPI, - le 24 mars 2010, M.

Source officielle