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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 1 - Chambre 1
5fd952922970673bab294033
25 février 2020
25 février 2020
V..., né le [...] à Edéa (Cameroun), de nationalité camerounaise, a contracté mariage le 2 mars 2002 à Courbevoie, avec Mme J... U...
Source officielleChambre commerciale 3-1
6789f236e53fca3659f67304
16 janvier 2025
16 janvier 2025
La SAS Marina (la société Marina) a été immatriculée le 3 mars 2020 à l'initiative de M. [B] pour les besoins de l'acquisition. Le 17 juin 2020, la société Marina, substituant M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d834
28 février 2011
28 février 2011
Y... ne justifie pas d'un intérêt particulier pour elle-même de conserver l'usage du nom de son mari, les enfants étant majeurs ; que la durée du mariage ne constitue pas un critère suffisant en soi pour
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd93054
16 mars 2016
16 mars 2016
I A Marina a vendu à la S. C. I.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd913fa
9 avril 2014
9 avril 2014
Par acte authentique du 23 décembre 2005, la SCI Marina di Cavu a vendu à la SARL Sogni prise en la personne de son gérant, M.
Source officielle1ère Chambre
686dfcb72abc72c5727a031d
8 juillet 2025
8 juillet 2025
d'Adelphia, intimée, Vu la requête déposée le 27 mai 2025 par Me Audrey Bollonjeon pour le compte de maître Riondet, avocat de la SAS Marina d'Adelphia, afin de voir rectifier une omission affectant
Source officielle17e Chambre
6163515da2ead9ed860b6fdb
7 mars 2011
7 mars 2011
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre ARRÊT AU FOND DU 07 MARS 2011 N° 2011/ OG/AC Rôle N° 08/22008 [E] [T] C/ SA DU YACHT CLUB INTERNATIONAL DE MARINA [Adresse 1
Source officielleChambre civile 1-6
6960a86bcdc6046d47b7192c
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Par assignation en date du 5 juillet 2024, la société Nouvelle Marina Port Saint-Louis a assigné M.
Source officielleCour d'Appel
6253c999bd3db21cbdd88c38
19 janvier 2007
19 janvier 2007
Maria épouse X...
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA00590_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
d'amarrage, contre 858 au total pour la marina Taina.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89ab1
13 septembre 2007
13 septembre 2007
No 06/03436 AFFAIRE : Maria X... C/ S.A. SNECMA SERVICES en la personne de son représentant légal, S.A. SNECMA en la personne de son représentant légal SYNDICAT C.G.T.
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd92965
29 octobre 2015
29 octobre 2015
Contestant le fait que Maria X...
Source officielleChambre 1-8
6710aa38be64d7e510244e4a
16 octobre 2024
16 octobre 2024
à [Adresse 3]) représenté par son syndic en exercice la SAS FONCIA AD IMMOBILIER, ayant son siège social à l'adresse suivante [Adresse 2], pris en son établissement secondaire à l'enseigne FONCIA MARINA
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93018
9 mars 2016
9 mars 2016
Par déclaration au greffe le 23 octobre 2014, Mme Maria X... a interjeté appel.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6a167e79cdc6046d4710f024
26 mai 2026
26 mai 2026
[F] [Z] né le 18 Février 1995 à [Localité 1] de nationalité Chilienne ayant pour conseil en première instance, Me Mariem Bouzekri, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu
Source officielleCour d'Appel
6253c8afbd3db21cbdd85f5a
22 mai 2002
22 mai 2002
UNIPERSONNELLE CELLOPLASTIC ne pouvait unilatéralement imposer à Maria TORRES CORREIA de venir travailler en poste et par le fait changer radicalement les horaires de travail, -dit que Maria TORRES CORREIA
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
68e894a5d8f6cc6d55dd3f8e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
assistée de Me Dominique STUCKI de l'EURL LEGITIX, avocat au barreau de PARIS, toque : L0076, Intimés : Monsieur [UZ] [Z], représenté par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c303
18 décembre 2007
18 décembre 2007
Motifs: Attendu que depuis plus de 21 ans Maria Jesus X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd91161
20 février 2014
20 février 2014
répertoire général : S 12/ 03829 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 15 Décembre 2011 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de CRÉTEIL RG no 11- 00900CR APPELANTES Mademoiselle Marina
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fde2fb70c7dd80c1cf3c503
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Marina de l'ensemble de ses demandes et la société Elior Services Propreté et Santé de sa demande reconventionnelle. Le 31 octobre 2016, Mme B... Marina a interjeté appel de cette décision.
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