Au 31 Décembre 1998, les pertes de la SNC Saint Michel, dont l'objet social était la gestion d'un hôtel-restaurant et qui faisait partie du groupe SAUVAGE dirigé par M Raymond X... s'élevaient à 32 685

Au 31 Décembre 1998, les pertes de la SNC Saint Michel, dont l'objet social était la gestion d'un hôtel-restaurant et qui faisait partie du groupe SAUVAGE dirigé par M Raymond X... s'élevaient à 32 685

Après la suspension : Monsieur D... a fait un rapport oral ; LANDAU Jean-Louis, SAUVAGE Bruno, Yves et SAUVAGE Raymond Jean F... ont été interrogés ; LANDAU Jean-Louis, SAUVAGE Bruno, Yves et SAUVAGE Raymond

Il n'est donc pas établi que la société Raymond James International a violé le principe "à travail égal, salaire égal".

Numéro d'inscription au répertoire général : 16/ 18858 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 07 Septembre 2016- Tribunal de Grande Instance de SENS-RG no 15/ 00084 APPELANTE Madame Raymonde

Raymond et M. Y...

G : 13/ 06492 Société ACVI-PROMOTION SARL C/ Me Raymond Y...

Raymond X... a relevé appel de cette décision par déclaration faite, par son avoué, au greffe de cette cour le 26 novembre 2007.

. + L.R. retournées avec la mention "N.P.A.I."), Madame Raymonde Y... 62190 LILLERS Représentée par Monsieur André Z..., Délégué Syndical C.G.T., régulièrement mandaté, LE CENTRE DE GESTION ET D'ETUDE

B --------------------- RG N : 07 / 00014 --------------------- Raymond X...

Raymond Z... et la S. A. G. M.

Raymond Z... a agi de mauvaise foi à l'insu de M. Pierre Z....

Affecté initialement au rayon Marée, il a été affecté au rayon Fruits et Légumes à compter de mars 2008.

. : demande relative à la faute inexcusable de l'employeur Affaire : SA ÉLECTRICITÉ DE FRANCE C/ Raymond Y...

COUR D'APPEL DE RIOM Deuxième Chambre Civile ARRET N- DU : 10 janvier 2012 AFFAIRE N : 11/ 00533 NP/ MPL/ RG ARRÊT RENDU LE DIX JANVIER DEUX MILLE DOUZE ENTRE : Madame Raymonde X... épouse

Raymond B..., légataire universel, suivant testament reçu le 15 / 10 / 1986 par Maître Michel Y..., c'est que conformément à ce que celui-ci écrivait le 25 juin 1986 à M.

RG N : 13/ 00092 AFFAIRE : Raymond X... C/ SA CREDIT LYONNAIS P-L. P/ E.

X..., Mme Nicole X..., Mme Raymonde X..., M. Guy C... et M.

NATURE DE L'AFFAIRE : 599 -Demande relative à un contrat non qualifié - Exequatur- APPELANTE et défenderesse : Madame Raymonde DASSE 16 Avenue Jean Jaurès 67100 STRASBOURG représentée par Maîtres Rosenblieh

C/ ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE BASTIA COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE FEVRIER DEUX MILLE TREIZE AUDIENCE SOLENNELLE APPELANT : Monsieur Raymond