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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
63b7cd096b63637c907b7c25
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Elle soutient encore que la société Lebhar ne rapporte pas la preuve du stock qui lui est facturé.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0fbd3db21cbdd8cc26
6 octobre 2008
6 octobre 2008
FORTUNON EXPÉDITIONS, dont le gérant est également gérant de la société en liquidation, connaissait en conséquence parfaitement l'état du stock ; que s'agissant d'une offre de rachat du stock d'une société
Source officielle8e Chambre A
6162a32b36ab09eb9a2fd858
6 juin 2013
6 juin 2013
n'existait plus en nature ; que par le jugement attaqué le tribunal de commerce d'Antibes, statuant sur opposition, a fait droit à la requête et condamné la société CRYSTALINE à payer la valeur du stock
Source officielleCour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd87a0e
1 décembre 2005
1 décembre 2005
conseillère à la Cour d'Appel de Papeete, assistée de Mme Maeva TEVERO, greffier ;En audience publique tenue au Palais de Justice ;A prononcé l'arrêt dont la teneur suit :Entre :1- La Société Mara'amu Stock
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01708_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Ainsi, en retenant que la demande présentée par la société Market Stock, représentée par son liquidateur M.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
62760c7b593736057d78a9ac
24 mars 2022
24 mars 2022
supérette qui a fait ressortir un stock réel de marchandises de 175 769,64 euros et un stock réel d'emballages de 2 217,62 euros.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
600fea614b73439159ee5240
21 janvier 2021
21 janvier 2021
Sur le stock de l'ouvrage « Life Extreme » Les ouvrages « Life Extreme » constituent également un stock de « beaux livres » pour lesquels l'éditeur n'a pas pris la précaution selon les usages de les
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01837_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
assujettie au titre des exercices clos les 30 novembre 2013 et 2014 à raison de la réintégration dans son résultat imposable de provisions pour dépréciation de matériels agricoles d'occasion de son stock
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6163515ba2ead9ed860b6fca
18 mai 2011
18 mai 2011
Outre ces rémunérations il était prévu un plan de primes à long terme (stock options) en rapport avec ses missions.
Source officielle2ème chambre
6864bdeacf476b3ae0258515
1 juillet 2025
1 juillet 2025
La société Halogma affirme s'être inquiétée de la conformité des déclarations des cédants sur le stock, lorsque Recif s'est plaint de l'indisponibilité en stock de certaines pièces commandées.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6032de62624b5252a0fbc6bd
15 novembre 2017
15 novembre 2017
Selon Chevrolet France : « ces plans' vous aideront à vendre votre stock et celui de CHEVROLET France' Chevrolet entend travailler ensemble avec vous pour liquider le stock des distributeurs de la manière
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00485_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
regardée comme ayant déterminé avec une approximation suffisante l'écart constaté à la clôture de l'exercice entre le prix de revient de son stock et le cours du jour.
Source officielleChambre Sociale
63c649a6be43307c9013b28c
12 janvier 2023
12 janvier 2023
STOCK J BOUTIQUE JENNYFER sise [Adresse 4] représentée par Me Laurent HAENNIG, Postulant, avocat au barreau de BELFORT absent et par Me Annaël BASHAM, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, présente
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
61628531c10e2193c5780945
11 septembre 2013
11 septembre 2013
au stock théorique.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
60321db8e3fccb551a8d393d
11 avril 2018
11 avril 2018
BOUTIQUE JENNYFER au paiement des frais d'expertise judiciaire, - CONDAMNER la Société STOCK J.
Source officielle3ème chambre
DCA_25PA00149_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Ainsi, à compter de 2013, la stratégie de l’Etat en matière de masques a reposé sur trois niveaux de stocks : un stock national stratégique de masques chirurgicaux destinés aux personnes symptomatiques
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03121_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Il a ainsi préconisé une dépréciation à hauteur de 95 % des stocks dormants des marques Ford et Braud, disparues, une dépréciation progressive dans le temps, selon trois sous-groupes, des stocks des marques
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
68f9b6c80a84a5e5f0016947
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Vous êtes donc responsable du stock et devez établir quotidiennement un rapport de stock physique de bouteilles afin que nous puissions suivre l'état du stock sur le dépôt.
Source officielleChambre commerciale
6448c0dd5ca6d8d0f8ef69fb
19 avril 2023
19 avril 2023
Sur l'obligation de rachat du stock de la société ATLANTIC NATURE : Le tribunal mixte de commerce a condamné sous astreinte la société ATLANTIC NATURE à racheter le stock mis à disposition de la société
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6160920bdb7ff645d8566498
29 octobre 2014
29 octobre 2014
, - le déclarer recevable et bien fondé en son action à l'encontre des Éditions Stock, - dire et juger que les Éditions Stock ont commis des actes de contrefaçon à son préjudice, consistant en une violation
Source officiellePage 6 sur 444