DE SAINT FERREOL - TOUBOUL, avoués, ayant Me Jean-Marc SZEPETOWSKI, avocat au barreau de NICE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 10 mai 2012 en audience publique

Adresse 3] représentée par la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP BOTTAI GEREUX BOULAN, avoués plaidant par Me Jean-Marc SZEPETOWSKI

DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, Ayant Maître Jean-Marc SZEPETOWSKI, avocat au barreau de NICE Monsieur Marc X... demeurant... représenté par la S. C. P.

.- 06410 BIOT représenté par la SCP BOTTAI- GEREUX- BOULAN, avoués à la Cour, plaidant par Me Jean- Marc SZEPETOWSKI, avocat au barreau de NICE COMPOSITION DE LA COUR L'affaire

la personne de son représentant légal 10 Rue de l'Hôtel des Postes 06000 NICE représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Jean-Marc SZEPETOWSKI

Adresse 4] représentée par Me Myriam DUBURCQ de la SCP DONNET - DUBURCQ, avocat au barreau de GRASSE INTIMÉS Madame [B] [C] demeurant [Adresse 7] (ALLEMAGNE) représentée par Me Jean-Marc SZEPETOWSKI

SDC [Adresse 4] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Yves BRUGIERE Me Paul SZEPETOWSKI de la SELARL S.Z.

N° SIRET : 397 657 941 ayant son siège au [Adresse 2] Représentée par Me Thierry SERRA, avocat au barreau de PARIS, toque : E0280 Assistée sur l'audience par Me Jean-Marc SZEPETOWSKI, avocat au

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 18 mai 2021, la SCCV Corniche des Anges, représentée par Me Szepetowski, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 20 juillet 2021, la commune de Vence, représentée par Me Szepetowski, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 8 juin 2021 du tribunal

représenté par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constituée aux lieu et place de la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoués ayant pour avocat le cabinet SZEPETOWSKI

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire enregistré le 6 mars 2023 et le 12 avril 2024, les consorts B, représentés par Me Szepetowski, demandent à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement

.-06000 NICE représenté par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, assisté de Me Jean-Marc SZEPETOWSKI, avocat au barreau de NICE SNC LAURAZUR, immatriculée au RCS de SAINT TROPEZ sous

DE SAINT FERREOL - TOUBOUL, avoués, plaidant par Me Jean-Marc SZEPETOWSKI, avocat au barreau de NICE substitué par Me Noreddine ALIMOUSSA, avocat au barreau de NICE INTIME Syndicat des copropriétaires

A, représenté par Me Szepetowski, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Nice n° 2004469 du 1er février 2024 ; 2°) d'annuler la décision par laquelle le

Par un mémoire en défense enregistré le 14 février 2022, la SARL AIC Provence, représentée par Me Szepetowski, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la commune de Marseille

Par des mémoires en défense, enregistrés le 15 avril et le 6 novembre 2025, la SCCV Grasse 63 Tassigny, représentée par Me Szepeowski, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de

Rôle N° RG 23/01181 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKVCV [C] [I] [F] [H] [K] [L] [E] [T] C/ [D] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laure ATIAS Me Paul SZEPETOWSKI

le : à : SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON Me David BERNARD SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH Me Julien SALOMON Me Pascal ANTIQ Me Jean-Marc SZEPETOWSKI

représenté par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, plaidant par Me Jean-Marc SZEPETOWSKI, avocat au barreau de NICE COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 23 Avril 2008