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108 résultats pour « Tigold »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8e Chambre B

5fdc3651ca61a95a1049c34f

Appel

13 décembre 2018

13 décembre 2018

la SARL Axiom selon laquelle il serait établi que le document provient de la société La Viuda à raison de la présence de caractères pouvant uniquement être obtenus sur un clavier espagnol, comme le n tildé

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

66ff85bda4ff9ec259c09798

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Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

APPELANTE : S.A.S.U. [3] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Xavier BONTOUX de la SAS BDO AVOCATS LYON, avocat au barreau de LYON substituée à l'audience par Me TIROLE Quentin (LYON)

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02956_20231107

Admin. Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

A et Timol, et Mme B qui la détestent, si bien qu'ils n'ont aucune valeur probante ; - sa rémunération n'a pas évolué entre 2015 et 2022, jusqu'à bénéficier de la garantie individuelle de pouvoir d'achat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd57bd3db21cbdd92fec

Appel

1 mars 2016

1 mars 2016

La société Milicom Tigo destinataire des marchandises établie à Ndjamena a réceptionné le conteneur qui a été dépoté entre le 30 novembre et le 12 décembre 2011, et les manquants ont été contradictoirement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd29bd3db21cbdd92729

Appel

22 septembre 2015

22 septembre 2015

de base sur le chiffre d'affaires HT supérieur à 50 000 francs dont le taux était variable selon les produits (véranda 6. 5 à 5. 5 %, survitrage 8 %, volet roulant 6 %, store 5 %, menuiserie 5 à 6 %, Tisol

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

67f753d7eb05d6bf6564d9ce

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

PIANO BARGE et prononcer un sursis à statuer de la présente instance dans l'attente du jugement à intervenir du tribunal de commerce de Vannes dans le litige opposant la société SOFRADI aux sociétés TIMOLOR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SA ALLIANZ IARDc/Monsieur Benjamin Emeric Guillaume X

6253cd18bd3db21cbdd923ef

Appel

13 mai 2015

13 mai 2015

Le 13 janvier 2006 un arthroscanner du genou droit réalisé par le Docteur D...à la clinique Tivoli à Bordeaux a révélé une Chondropathie patellaire de grade IV avec dysplasie fémoro-patellaire modérée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c905bd3db21cbdd87088

Appel

10 mai 2004

10 mai 2004

. * * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 15 Mars 2004, devant : Monsieur PARANT, Président Monsieur TIGNOL, Conseiller Monsieur RACHOU, Conseiller assistés de Madame A..., Greffier, présent

Source officielle