CodexAI
AND
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 3 - Chambre 3
615e0e21c25a97f0381f5284
15 janvier 2015
partie de son patrimoine est inconnue '; Qu'ainsi, son époux n'indique pas ce que sont devenus les fonds qu'il a rapatriés de [Localité 4]'; Que son époux a omis de déclarer qu'il est propriétaire de bijoux
Chambre 4-5
68e899f560ca52a2831c024e
9 octobre 2025
caractère fortement concurrentiel du secteur notamment de la maroquinerie ou évolue la société, qui subit l'augmentation des ventes en ligne , dans les boutiques de prêt à porter et dans les boutiques de bijoux
3e chambre civile
642fb610cece1704f5747545
6 avril 2023
[L] [S] de rapporter à la succession des époux [S] les éléments suivants : un canapé, deux armoires et deux lits anciens, des alcools, eau de vie, des fusils de chasse, les bijoux de la mère
Chambre 1-2
6274bb9e2799a9057d5dcef7
5 mai 2022
exclusivement sur ses biens en Corse, l'usufruit de l'ensemble des parts sociales dans chaque société où il est associé et la pleine propriété de l'ensemble de ses biens immobiliers ; - à ses enfants, ses bijoux
2ème CH - Section 2
65af6c20b6c6260008b53280
22 janvier 2024
Dans ces actions, qui se sont révélées être dénuées de fondement et qui ont été rejetés ou abandonnées, [Z] m'a accusée, entre autre, de m'être illégalement approprié des bijoux que ma mère [CI] [K] et
5ème Chambre
68f9b6c80a84a5e5f00168b9
22 octobre 2025
des constats opérés le 9 juillet et 13 août 2019 ont démontré que cette destination n'était pas respectée en ce que la société Canaima vendait également des souvenirs, divers articles de plages, des bijoux
Cour d'Appel
6253ca08bd3db21cbdd89df1
7 décembre 2007
PERIGRINE qui commercialise des bijoux fantaisie ; la première qui assumait les fonctions de gérante détenait 147 parts et la seconde 153 parts ; le 1o juin 2004, Josette C... a cédé 6 parts à Isabelle
6253ca2cbd3db21cbdd8a42f
8 novembre 2007
l'appartement, dérobant d'après les victimes des effets vestimentaires et notamment des chaussures de sport et des blousons en cuir, du matériel électroménager et téléphonique, des cartes de crédit et des bijoux
Pôle 5 - Chambre 2
615e0d31c25a97f0381f4c33
10 octobre 2014
« [S] [N] » est ou peut être utilement déposée et protégée en Europe, aux Etats-Unis et au Japon, pour désigner les produits de haute-couture, de boutique, de prêt-à-porter, leurs accessoires, les bijoux
61609208db7ff645d8566486
17 octobre 2014
La société YVET a pour activité la vente de vêtements, chaussures, accessoires de mode, linge de maison, produits de bazar, bijoux, coiffants et cosmétiques par le biais d'un site internet.
6253cda3bd3db21cbdd93f52
26 janvier 2018
Il excipe d'un jugement du tribunal de grande instance de Paris concernant des portraits de femmes destinés à promouvoir des bijoux qui a jugé que le choix d'une lumière naturelle est de nature à participer
Pôle 6 - Chambre 11
633d200e62f5393e2eb44a9d
4 octobre 2022
SAS Cartier international par un contrat de travail à durée indéterminée à compter du 1er avril 1987 en qualité de d'assistante services généraux en application de la convention collective de la bijouterie
Chambre-1 civile et com.
69f195d2cdc6046d47ed780e
28 avril 2026
l'activité administrative et commerciale de sa société d'extraction de carrières, de vente de matériaux et de gestion administrative du patrimoine de l'entreprise et de fabrication d'articles de bijouterie
Ch. Sociale -Section A
63c79b5eda31367c908eb62b
17 janvier 2023
ACCESSOIRES CONCEPT selon contrat de travail à durée déterminée du 1er mars 2019 au 31 juillet 2019 à temps complet en qualité de galvanoplaste, niveau II, échelon 1 de la convention collective de la bijouterie
69d5e6a9cdc6046d477b710b
7 avril 2026
Bisous Je vous aime » Ce mail du 23 juin 2017 faisait suite à une demande de M. [U] du 22 juin 2017 à M. [J] aux termes de laquelle ' ce serait cool que tu [M.
2ème Chambre
65375f4e974d258318454fba
23 octobre 2023
Chers enfants, bisous à tous. En vous souhaitant bonne réception. Papi x Mamie'.
Ch.sociale-sect.prud'hom
6a1680c3cdc6046d47112746
26 mai 2026
La cour observe la grande familiarité entre Mmes [Z] et [P] dans leurs échanges « bisous », emploi répété d'émoticônes, tutoiement (à la différence de Mme [I] que Mme [Z] vouvoie dans un courriel du 22
17e Chambre B
6162986c201c88caf8c4e173
4 avril 2013
n'entretient aucune relation avec Monsieur [F], n'est pas crédible compte tenu que tous deux sont d'importants commerçants d'[Localité 1] et exploitent chacun un établissement de luxe (pour l'un, une bijouterie
1ère Chambre Section 1
6163bf293aeb4b683cf414d0
15 février 2010
LYONNAIS a pris possession des lieux alors qu'elle devait y effectuer des travaux préalables à leur exploitation , impliquant de transformer les locaux , précédemment exploités pour un commerce de bijouterie
6253c92bbd3db21cbdd877a9
10 février 2005
, à 9 heures 28, Lionel L..., lieutenant de vaisseau de la marine nationale, commandant de bord de l'aéronef de patrouille maritime ATL 2 affecté à la flottille 23 F de la base aéro-navale de Lann- Bihoué
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