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15 743 résultats pour « Bernard-Bendrihem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bc22

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

Aide juridictionnelle RG N : 07 / 01011 - A R R E T No- Prononcé à l'audience publique du vingt sept Mars deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab4bd3db21cbdd8bcd1

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

MONT-DE-MARSAN ------------------- ARRET no474/08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique le vingt et un Mai deux mille huit, par Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab6bd3db21cbdd8bd14

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

. ------------------- ARRÊT no295 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique le vingt six Mars deux mille huit, par Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c12f

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

Aide juridictionnelle RG N : 06 / 01744 A R R E T No 483 / 08 Prononcé à l'audience publique du vingt deux Mai deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c134

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 29 Mai 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c13e

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

Aide juridictionnelle RG N : 07 / 00505 - A R R E T No 433 / 08 Prononcé à l'audience publique du quinze Mai deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c140

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 17 Avril 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c148

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 17 Avril 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c14f

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 17 Avril 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c166

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

RG N : 07 / 01249 - A R R E T No 767 / 08 Prononcé à l'audience publique du onze Septembre deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c16c

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

Aide juridictionnelle RG N : 07 / 01310 A R R E T No 769 / 08 Prononcé à l'audience publique du onze Septembre deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c173

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 29 Mai 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c17a

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 29 Mai 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c186

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

Lors du prononcé : Bernard BOUTIE, Président de Chambre, Dominique NOLET et Christophe STRAUDO, Conseillers Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt : Isabelle LECLERCQ Les débats ont eu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c18f

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

RG N : 08 / 00004 Aide juridictionnelle -A R R E T No 785 / 08 Prononcé à l'audience publique du onze Septembre deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c19e

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

RG N : 08 / 00393 - A R R E T No 790 / 08 Prononcé à l'audience publique du onze Septembre deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1a1

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

RG N : 08 / 00531 - A R R E T No 791 / 08 Prononcé à l'audience publique du onze Septembre deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0fbd3db21cbdd8cc24

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du Code de procédure civile le quinze Octobre deux mille huit, par Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb19bd3db21cbdd8cd6f

Appel

16 décembre 2008

16 décembre 2008

Z..., unique associé, a été désigné en qualité de liquidateur ; Que par Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire en date du 30 avril 1995, Monsieur Bernard Z..., unique associé, a donné quitus

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2ebd3db21cbdd8d082

Appel

25 mars 2009

25 mars 2009

D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du Code de procédure civile le vingt cinq Mars deux mille neuf, par Bernard

Source officielle

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