L'appelant en déduit que l'accident de 1996 a également occasionné des blessures au niveau du rachis lombaire.

L'accident a causé le décès d'un matelot, [C] [R], des blessures à un autre, M. [D] [T], ainsi que la perte totale du navire.

du deuxième alinéa du présent article, toute modification dans l'état de la victime, dont la première constatation médicale est postérieure à la date de guérison apparente ou de consolidation de la blessure

Au cas particulier l'expert C... a fixé la date de consolidation des blessures au 17 février 2004.

ont appartenu à une unité ayant connu, pendant leur temps de présence, neuf actions de feu ou de combat ; / 3° Soit ont pris part à cinq actions de feu ou de combat ; / 4° Soit ont été évacués pour blessure

Sur les demandes dirigées à l'encontre de Monsieur [S] et de son assureur, ils sollicitent à titre principal : - qu'il soit dit que les blessures subies par Monsieur [W] alors qu'il était descendu du

LE CHAT BLEU [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Vincent PLATEL, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 04 Décembre 2024 Tenue par Gilles GUTIERREZ magistrat

Le 11 septembre 2021, le cheval a participé à une compétition organisée par l'association Les Cavaliers des trois [Localité 5] au Pouget (34) et s'est blessé.

J... s'est blessé au genou gauche, qu'il n'a pas pu continuer la partie et qu'il a du se faire remplacer par son fils.

[Z] au bloc opératoire alors que le Dr [F] dispensait des soins à une opérée, * ayant entraîné des lésions corporelles immédiates consignées dans le certificat médical de constatation des blessures (Pièce

déclaration pour un accident du travail survenu le 23 mai à Mme [W] [X], dans les circonstances suivantes : «l'intéressée déclare avoir ressenti une douleur au poignet droit au niveau de son ancienne blessure

X faisant état d'hématomes sur Madame X ; 7) document demandant l'intervention d'un OPJ ; 8) certificat du 29 février 2012 du docteur X constatant « qu'il n'y a aucune relation avec des coups et blessures

Considérant que par arrêt du 3 décembre 2008 -intervenu, par conséquent, après la décision déférée- la cour d'assises a condamné [J] [Y] à cinq ans d'emprisonnement dont quatre avec sursis pour coups et blessures

matière correctionnelle en présence du Fonds de Garantie, Marc X... a été condamné à payer à Sandrine A...la somme totale de 13 686, 06 euros en réparation de son préjudice corporel résultant des blessures

La seule circonstance invoquée par le requérant que son conseil se trouvait en arrêt de travail du fait d'une blessure à la cheville survenue le 18 juin 2022, ce qui l'aurait empêché de confirmer le maintien

d'invalidité est fixée à la date de reprise des fonctions après consolidation ou, dans les cas prévus au quatrième alinéa de l'article 1er, à la date de la constatation officielle de la consolidation de la blessure

susmentionnée est intervenue en 1990, conformément aux dispositions de l'article L. 424-1 du code de l'aviation civile alors en vigueur aux termes desquelles : " En cas d'incapacité de travail résultant de blessures

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représentés par Me Chevillard-Buisson, ont demandé au tribunal administratif d'Orléans, dans le dernier état de leurs écritures, d'annuler l'arrêté du 27 novembre 2023 par lequel le maire d'Auneau-Bleury-Saint-Symphorien

Selon l'article L. 442-6 du code de la sécurité sociale, la caisse primaire fixe la date de la guérison ou de la consolidation de la blessure d'après l'avis du médecin traitant.