d'ornement, de commercialisation de bassins, spas et accessoires ».

. ; l'expert judiciaire n'a pas constaté d'évolution de la population du centre-ville d'[Localité 6] mais seulement du bassin annécien ; l'éventuelle évolution des facteurs locaux de commercialité

à structure béton AC 90-322 de 2009, préconisent des vidanges d'une durée inférieure à 96 heures et la nécessité de ne pas laisser le bassin vide plus de 48 heures ,qu'en l'espèce le bassin de la piscine

[G] [X] [P], né le 23 octobre 1950, a travaillé au fond de la mine pour le compte des Houillères du Bassin de Lorraine ([19]), devenues par la suite l'établissement public [11] ([10]) du 11 mars 1974 au

[B] [U] a travaillé pour le compte des Houillères du Bassin de Lorraine (HBL), devenues par la suite l'établissement public Charbonnages de France (CDF) du 27 novembre 1972 au 21 décembre 1984.

Cet étang, alimenté par un ru qui arrive par le Sud-Est et traverse un bassin de rétention, est situé à 600 mètres en aval d'une blanchisserie.

SOCIALE N° RG 18/05875 - N° Portalis DBVJ-V-B7C-KWKX Mademoiselle [F] [Z] c/ Etablissement Public POLE EMPLOI CPAM DE LA GIRONDE SARL PARC ZOOLOGIQUE ET DE LOISIRS DU BASSIN

- le projet de zone d'aménagement concerté déclaré d'utilité publique par l'arrêté en litige est incompatible avec le document d'orientation et d'objectifs du schéma de cohérence territoriale du Bassin

FAITS ET PROCEDURE [V] [E] épouse [M] a été engagée suivant contrat de travail à durée indéterminée en date du ler janvier 1984 en qualité d'infirmière à temps partiel au sein des Houillères du Bassin

D'autre part, il résulte de l'instruction que, pour déterminer la pollution annuelle évitée par l'établissement au regard de ses bassins d'évaporation, l'agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse a pris

D'autre part, il résulte de l'instruction que, pour déterminer la pollution annuelle évitée par l'établissement au regard de ses bassins d'évaporation, l'agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse a pris

D'autre part, il résulte de l'instruction que, pour déterminer la pollution annuelle évitée par l'établissement au regard de ses bassins d'évaporation, l'agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse a pris

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