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2 051 résultats pour « Glize »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 12

61624d62ed30a8f561738234

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

La déclaration rédigée le 24 septembre 2004 précise : «'En jetant un carton dans la benne extérieure, il a glissé en redescendant du talus pelousé où est entreposé cette dernière.»

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

616290d3e498f0b428bb836d

Appel

16 septembre 2013

16 septembre 2013

Madame [P] [M] a précisé que son véhicule a glissé sur divers débris, et ajouté que son mari et elle-même, aidés de témoins, ont poussé son véhicule sur la bande d'arrêt d'urgence.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur le Procureur de la République, le 23 Octobre 2001c/Monsieur Z

6253c8a2bd3db21cbdd85d2c

Appel

15 janvier 2002

15 janvier 2002

Un mot avait été glissé sous ce pli, dont voici la teneur : "Ce n'est pas de la coca'ne, c'est pour faire des crêpes... hi hi hi - signé ROCCO". La lettre étant adressée à Madame Odile D....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c6bd3db21cbdd863b6

Appel

19 décembre 2002

19 décembre 2002

retenaient comme la plus probable l'hypothèse d'une chute du membre inférieur droit pendant le transfert de la malade encore endormie de la table d'opération à son lit, le membre inférieur droit ayant pu glisser

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c6bd3db21cbdd863b8

Appel

19 décembre 2002

19 décembre 2002

retenaient comme la plus probable l'hypothèse d'une chute du membre inférieur droit pendant le transfert de la malade encore endormie de la table d'opération à son lit, le membre inférieur droit ayant pu glisser

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

616337df06e11dac7d76d02b

Appel

13 octobre 2011

13 octobre 2011

violence et ruse ; que seule une connaissance des habitudes du personnel et une organisation minutieuse dans le temps a permis aux malfaiteurs d'agir dans les secondes de l'arrivée du camion et de se glisser

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c956bd3db21cbdd87fc0

Appel

24 janvier 2006

24 janvier 2006

Ils font valoir d'une part que l'accident est dû selon l'expert au fait que le scooter avait glissé sur une résurgence d'eau ou une flaque d'huile et que pour retenir une faute du conducteur il faudrait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d4bd3db21cbdd894fe

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

sur bardage, filet qui a bien été posé ainsi que cela résulte d'un rapport de l'organisme NORISKO établi le 6 novembre 2002 à la suite d'un incident de chute de tôle et qui mentionne que "une tôle a glissé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacdbd3db21cbdd8c1d0

Appel

3 septembre 2008

3 septembre 2008

Attendu que tout passager, même jeune et alerte, est susceptible de glisser sur les marches d'un tel escabeau, qu'il lui est alors impossible de se retenir ou d'amortir sa chute, qu'ainsi en utilisant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5c5

Appel

29 octobre 2008

29 octobre 2008

Y... s'était, pour gagner l'extérieur, glissé par une brèche existante dans la clôture grillagée de l'établissement ; Or attendu que dès l'instant que la clinique avait connaissance de cette brèche et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafbbd3db21cbdd8c980

Appel

1 juillet 2008

1 juillet 2008

soutient que la première visite médicale de reprise a eu lieu le 4 février 2003 et la seconde le 18 février, ce dont il résulte, en tout premier lieu, qu'une erreur manifeste, à tout le moins, s'est glissée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1bbd3db21cbdd8cdcd

Appel

5 novembre 2008

5 novembre 2008

Il s'est néanmoins glissé une erreur matérielle dans le § 5 de la page 5 des motifs, y étant fait état de la période du " 16 février 2004 au 4 août 2005 ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

République, le 22 Décembre 2006, à titre principalc/Monsieur X

6253ca16bd3db21cbdd8a021

Appel

5 février 2008

5 février 2008

S'étant trouvés seuls, il l'avait invitée à boire un verre dans un débit de boissons et au lieu de discuter de l'affaire, avait fait glisser la conversation sur des sujets personnels, tels que les bagues

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca30bd3db21cbdd8a4c6

Appel

24 octobre 2007

24 octobre 2007

problème de contact situé en haut de gaine qui avait immobilisé la cabine et qui constituait une anomalie sans aucun lien avec l'existence d'un éventuel dénivelé de l'ascenseur, dû pour sa part, à un glissement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca83bd3db21cbdd8b392

Appel

19 février 2008

19 février 2008

de l'acte de vente du 28 avril 1965, cette confusion entraînant sur le plan cadastral "déplacement" de la construction B 175 sur l'emplacement de l'ancienne construction B 177 n'existant plus et "glissement

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

615e0d66c25a97f0381f4d22

Appel

23 janvier 2015

23 janvier 2015

le licenciement pour inaptitude et la dégradation de son état de santé sont bien liés au comportement fautif de l'employeur , - pour manquement à son obligation de sécurité de résultat , car elle a glissé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd86bd3db21cbdd9394c

Appel

30 janvier 2017

30 janvier 2017

dévissée et soulevée la grille de protection, dispositif de sécurité, - de ne pas avoir suivi les instructions des pictogrammes d'avertissements accolés de part et d'autre de la grille, interdisant de glisser

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX03152_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Enfin, le risque lié aux eaux de ruissellement et le risque de glissement de terrain invoqués par les requérants ne sont nullement circonstanciés ni étayés au regard des modifications opérées par le permis

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22MA01224_20240118

Admin. Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

susceptibles de " générer une imprégnation des sols en profondeur par la stagnation des eaux qu'ils provoquent artificiellement sous la villa " et que " cette imprégnation à terme peut générer un glissement

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA03562_20230516

Admin. Appel

16 mai 2023

16 mai 2023

La volonté est d'y maintenir un habitat résidentiel de qualité, peu dense, qui s'adapte au relief afin de réduire l'impact sur le paysage et de limiter le risque de glissement de terrains () ". 9.

Source officielle

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