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9 818 résultats pour « Jean Philippe Faivre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd92230

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

Philippe Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e257

Appel

16 juin 2011

16 juin 2011

ARRÊT DU 16/ 06/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 06752 Jugement (No 09/ 01796) rendu le 22 Avril 2010 par le Juge aux affaires familiales d'AVESNES SUR HELPE REF : HA/ VV APPELANT Monsieur Jean-Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc84bd3db21cbdd905a2

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE CHAMBRE DES EXPROPRIATIONS ARRÊT AU FOND DU 04 AVRIL 2013 No2013/ 22 Rôle No 10/ 00040 COMMUNE DE VILLENEUVE-LOUBET C/ Jean-Marie X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd91695

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

RG N : 13/ 00141 AFFAIRE : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'AUVERGNE ET DU LIMOUSIN C/ Philippe X... Mandataire Liquidateur de la SARL MISS CAR, Vanessa Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc17bd3db21cbdd8f177

Appel

22 février 2012

22 février 2012

Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc20bd3db21cbdd8f33d

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc25bd3db21cbdd8f417

Appel

4 avril 2012

4 avril 2012

, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

éesc/Madame Jeannine X

6253cc28bd3db21cbdd8f49c

Appel

11 avril 2012

11 avril 2012

, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

627df9510d41e0057d43e6c4

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

2ème CH - Section 1 ARRÊT DU 12/05/2022 Dossier : N° RG 19/00469 - N° Portalis DBVV-V-B7D-HFGB Nature affaire : Demande en paiement des loyers et des charges et/ou tendant à faire

Source officielle
CA

1re chambre sociale

66878cea05d6f7f678d49258

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

PAMPA II [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me TANOUYAT avocat pour Me Jean jacques MARCE de la SCP MARCE ANDRIEU CARAMEL, avocat au barreau de NIMES - plaidant Représentée par Me Jean marc NGUYEN-PHUNG

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

653b59d0502b828318c4e679

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

2ème CH - Section 1 ARRÊT DU 26/10/2023 Dossier : N° RG 23/00075 - N° Portalis DBVV-V-B7H-ING6 Nature affaire : Demande en paiement des loyers et des charges et/ou tendant à faire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be22

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

Philippe Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb06bd3db21cbdd8cb12

Appel

30 octobre 2008

30 octobre 2008

Jean Z... ... 29170 FOUESNANT représenté par Me Barbara GUTTON-PERRIN, avoué à la Cour assisté de Me B... substituant Me Philippe C..., avocat au barreau de PARIS COMMUNE DE FAYET RONAYE agissant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caeebd3db21cbdd8c787

Appel

30 juin 2008

30 juin 2008

Philippe X... C/ Mme Patricia Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdafbd3db21cbdd94233

Appel

25 octobre 2018

25 octobre 2018

Monsieur Jean-Claude Z... né le [...] à LES ORMES (86000) [...] [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccedbd3db21cbdd91b92

Appel

22 avril 2014

22 avril 2014

sous le numéro B 449 658 400 Représentée en la personne de son président en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis 41 Rue du Capitaine Guynemer 92400 COURBEVOIE représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

5fdd164e8c076b803c5a1d99

Appel

12 octobre 2018

12 octobre 2018

C/ Jean-Philippe Y... Jean-Pierre Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd93156

Appel

13 avril 2016

13 avril 2016

CGI Immobilier, a fait délivrer une opposition au versement du prix de vente, à la SCP " Philippe B...-Thomas D...

Source officielle
CA

1re chambre sociale

69fc243ccdc6046d47e1c323

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Mars 2026,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Philippe

Source officielle
CA

1re chambre sociale

68e7431d3940dd585f4f75b8

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.

Source officielle

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