à la société Lacmé ; - condamné la société Chapron Leménager à payer à la société Lacmé la somme de 2.000 € en application de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné la société Chapron

[L] [W] né le 07 Octobre 1984 à [Localité 3] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne Actuellement retenu au CRA de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Roseline CHAUDON, avocat

[C] et dit la décision opposable à l'AGS ([3]) de Chalon sur Saône. L'AGS a interjeté appel de cette décision le 28 octobre 2025 (enregistrée sous le RG 25/7361) et M.

Chandon est l’un des douze secteurs classés en zone Upm.

Ordonnance (N° ) rendue le 27 Décembre 2012 par le Juge commissaire du Tribunal de Commerce de BOULOGNE SUR MER REF : PB/KH Admission des créances APPELANTE SAS COMPAGNIE FRANCAISE DE CHAUDRONNERIE

EURO GEOTHERMIE commande d'une pompe à chaleur destinée à obtenir de l'eau chaude, à chauffer leur piscine ainsi que leur maison, celle-ci en complément du chauffage existant, prévu pour être conservé.

[G] [N] a été embauché par la SAS BRESSEREST à compter du 17 mai 2010 en qualité d'adjoint de direction, responsable 'chaud'.

La Cour était assistée lors des débats de Mme Marie-Estelle CHAPON, cadre-greffier.

Localité 2] Monsieur [B] [U] de nationalité Française né le [Date naissance 2] 1954 à [Localité 3] domicilié : [Adresse 1] [Localité 2] Représentés par Me Antoine CARDINAL, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE

chambre civile ARRÊT DU 18 NOVEMBRE 2025 N° RG 25/00686 - N° Portalis DBVF-V-B7J-GVUU MINUTE N° Décision déférée à la Cour : jugement du 13 mai 2025, rendu par le juge de l'exécution de chalon

DE CHATEAUNEUF SUR SARTHE Parc d'Activités St Jean 49330 CHATEAUNEUF SUR SARTHE Représentant : la SCP BDH AVOCATS (avocats au barreau d'ANGERS) APPELANTE Madame Marie-Ghislaine X... ... 28210 CHAUDON

2003 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de réention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Roseline CHAUDON

départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de Haute-Loire à sa demande de communication des documents suivants relatifs aux nuisances occasionnées par l’exploitation GAEC les Chardons

CHAUSSON MATERIAUX, LA S. A. R. L. CHAUSSON MATERIAUX SUD OUEST, LA S. A. COMPAGNIE D' ASSURANCES G. A. N., LA S. A. BUREAU VERITAS, LA S. A. S.

le temps'' le sont en tant que textes de chansons de [AT] [H].

injuste, irrecevable et mal fondé, - débouter la SARL EPICES & CHARBONS de l'intégralité de ses demandes qui se heurtent à des contestations sérieuses, - condamner la SARL EPICES & CHARBON à lui payer

15 187,25 euros au titre des loyers charges et indemnités d'occupation impayés ; 1 945,20 euros au titre des frais de débarras et de nettoyage ; 200 euros au titre des frais d'entretien de la chaudière

chambre civile ARRÊT DU 14 OCTOBRE 2025 N° RG 22/01229 - N° Portalis DBVF-V-B7G-GBIG MINUTE N° Décision déférée à la Cour : jugement du 19 juillet 2022, rendu par le tribunal judiciaire de Chalon