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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cabinet D
670f58454ad0d5ee7d7e5c2a
10 octobre 2024
10 octobre 2024
L'extension du circuit électrique du CHEVAL D'OR présente de graves anomalies de nature à provoquer un incendie.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02237_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
A, qui a pour activités principales l'élevage et l'entraînement de chevaux de course, a perçu au cours des années 2018, 2019 et 2020 des gains versés par la société d'encouragement à l'élevage du cheval
Source officielle2ème Chambre
69f19544cdc6046d47ed6217
28 avril 2026
28 avril 2026
Toutefois, elle ne produit aucun justificatif, ni quant à l'usage du cheval, ni quant à sa propre pratique équestre.
Source officielle8ème chambre
6968faa3cdc6046d47674d42
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Par exploit du 21 mars 2023, Mme [E] a fait assigner l'Earl Equino Selecto devant le juge des référés du tribunal judiciaire de Saint-Etienne aux fins de restitution de ses chevaux.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE01193_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Elle soutient que son activité de vente de camions de transport de chevaux nécessitant une promotion auprès des propriétaires de chevaux, des cavaliers et des entraîneurs, c’est la raison pour laquelle
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01151_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
A n'a d'ailleurs pas signé qu'il peut quand même posséder un troupeau de 10 à 20 chevaux admis au pâturage de race camarguaise et portugaise et procéder à la coupe de la roselière sous réserve d'en laisser
Source officielle3e chambre
61625c8bd64a6b1f5148766f
12 juin 2014
12 juin 2014
la gauche à la suite d'un second coup de cravache donné à gauche, en sorte qu'un postérieur de Lothaire a accroché un antérieur du cheval Midsou monté par [O] [Y], entraînant la chute du cheval et de
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6034fca8aee77f2a397aeb1d
8 juillet 2016
8 juillet 2016
Au moment du départ de la course donné « aux élastiques », le cheval Remember Rose s'est brutalement arrêté, éjectant son jockey.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
65336b50bb40ec8318f31d94
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Par conclusions remises et notifiées le 29 juillet 2023, la société Le cheval blanc a déclaré se désister de ses instance et action.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01381_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
A exerçait une activité de promenade à cheval.
Source officielle3ème Chambre civile
64c35c34f01612d969defec1
27 juillet 2023
27 juillet 2023
En cause d'appel Mme [T] soutient qu'il y a eu subrogation à la vente de ce cheval par l'achat d'autres chevaux et de biens immobiliers sis à [Localité 18].
Source officielleRéférés Civils
642d14ebcb8fa004f57da3c8
4 avril 2023
4 avril 2023
Ayant tous deux une activité dans le domaine équestre, un différend s'est élevé entre eux quant à la propriété de trois chevaux. Par exploit du 11 janvier 2021, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd87406
4 mai 2004
4 mai 2004
AUBERGE DU CHEVAL NOIR ne cesse de demander l'autorisation d'exécuter les travaux et qu'elle se heurte à une fin de non recevoir.
Source officielleCour d'Appel
6253ca09bd3db21cbdd89dfa
22 janvier 2008
22 janvier 2008
X... conclut à l'infirmation de la décision en invoquant les circonstances de sa chute de cheval et le lien de causalité entre le mouvement brusque du cheval et le comportement d'un chien errant ; il soutient
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02236_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
cheval français (SECF) en raison du classement de chevaux gagnants, qui ont été soumis à la taxe sur la valeur ajoutée.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d5b
3 décembre 2014
3 décembre 2014
Usage de l'équidé : L'utilisation du cheval personnel n'est pas autorisée pendant le temps de travail sauf accord particulier de l'employeur. » ; Que si Madame X...excipe du fait que l'indemnité
Source officielleChambre 4 A
68f86835d7e432441d85bf8a
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Selon bulletin de paie du mois d'août 2020, la société Le Cheval Blanc a fait travailler Mme [O] [J] le 18 juillet et le 22 juillet 2020, une heure chaque jour.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1cc
14 décembre 2007
14 décembre 2007
mon désir et mon ressenti par rapport aux chevaux que je montais.
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b0df
7 décembre 2007
7 décembre 2007
Le remboursement de ce prêt était garanti par un warrant sur le cheval dont la valeur était estimée à 12. 000. 000 F.
Source officielle5e chambre civile
67f603f3ebd728244385673e
8 avril 2025
8 avril 2025
[E] demandait fréquemment à des clients de l'écurie de monter des chevaux, et notamment les chevaux appartenant à M.
Source officiellePage 7 sur 137