CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 160 résultats pour « Christophe FOUQUIER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc1bbd3db21cbdd8f264

Appel

14 mars 2012

14 mars 2012

No 10/ 05812 AFFAIRE : Christophe X...

Source officielle

Page 7 sur 208

← PrécédentSuivant →
CA

Rétentions

68fb978211af6ba0065f3e44

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

à [Localité 3] (GABON) de nationalité Gabonaise retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, ayant pour avocat Maître Christopher

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

5fdcdfa361e0a34a76244fb7

Appel

24 octobre 2018

24 octobre 2018

Christophe Z....

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

6035f1d2e3c5d8578686cdd3

Appel

26 janvier 2016

26 janvier 2016

Le nombre minimal des références à fournir par le bailleur est de trois.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

6a1fb634cdc6046d47e895cc

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Pascal Fournier, avocat au barreau de Versailles ; - RAPPELÉ que la décision est assortie de l'exécution provisoire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e7bd3db21cbdd86995

Appel

27 mai 2003

27 mai 2003

FICHEUX exerçant sous l'enseigne "GARAGE SAINT CHRISTOPHE" Appel d'un jugement rendu le 08 Juin 2000 par le Tribunal d'Instance SANNOIS Expédition exécutoire Expédition Copie délivrées le : à : SCP DELCAIRE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

697afef2cdc6046d47108dc9

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Sur la demande de dommages et intérêts pour harcèlement moral et violation de l'obligation de fournir du travail M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

697afefbcdc6046d47108e5c

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Sur la demande de dommages et intérêts pour harcèlement moral et violation de l'obligation de fournir du travail M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

697aff02cdc6046d47108ead

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Sur la demande de dommages et intérêts pour harcèlement moral et violation de l'obligation de fournir du travail M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

697aff62cdc6046d47109440

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Sur la demande de dommages et intérêts pour harcèlement moral et violation de l'obligation de fournir du travail M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90dc2

Appel

14 octobre 2013

14 octobre 2013

Christophe X... né le 18 Novembre 1971 à MARSEILLE (13001) demeurant ... M. Marc X... né le 12 Mars 1965 à MARSEILLE (13001) demeurant ... Mme France Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8ef

Appel

2 mai 2008

2 mai 2008

Monsieur Jean- Paul B... et Monsieur Christophe B... sont devenus salariés de la S. A. R. L.

Source officielle
CA

RETENTIONS

6965f812cdc6046d471cb091

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Christophe

Source officielle
CA

RETENTIONS

696b51eccdc6046d47a042e0

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Christophe

Source officielle
CA

1re chambre civile

68fb978211af6ba0065f3e47

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

à [Localité 4] ( MAROC) de nationalité Marocaine retenu au centre de rétention de [Localité 5] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, ayant pour avocat Maître Christopher

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2abd3db21cbdd8a3ee

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

S'agissant enfin du versement direct à Jean-Christophe sollicité par le père, il convient de noter que Jean-Christophe n'a formulé aucune demande et que, à défaut, la requête de son père ne peut être satisfaite

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6fbd3db21cbdd8d763

Appel

16 février 2011

16 février 2011

No 09/01606 AFFAIRE : Christophe X... C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6bbd3db21cbdd8d6fd

Appel

16 novembre 2010

16 novembre 2010

G : 09/ 08050 Société FRANCE GENOISE SARL C/ Société A2M PAYS DE LOIRE SAS Me Christophe X... S. C. P. Y... Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb76bd3db21cbdd8d8d4

Appel

8 mars 2011

8 mars 2011

Christophe Y..., desquelles il résulte que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd89831

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

No 06/06363 AFFAIRE : Christophe X... Sabine X... épouse Y... Z... Olivier X... Thibaud X... Françoise A... épouse X...

Source officielle