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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f9d
27 octobre 2003
27 octobre 2003
KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par H. MAS - signé par H. MAS, président, et par E. KAIM-MARTIN, greffier présent lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd87664
4 avril 2005
4 avril 2005
KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par H. MAS, président, et par E.
Source officielleCour d'Appel
6253c933bd3db21cbdd878d4
14 mars 2005
14 mars 2005
KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par H. MAS, président, et par E. KAIM-MARTIN, greffier de chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253c93cbd3db21cbdd87ac8
27 décembre 2005
27 décembre 2005
KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par H. MAS, président, et par E. KAIM-MARTIN, greffier de chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253c94dbd3db21cbdd87e2f
20 février 2006
20 février 2006
KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par H. MAS, président, et par E. KAIM-MARTIN, greffier de chambre.
Source officielleCour d'Appel
éparationc/Jean Y
6253c94fbd3db21cbdd87e7b
20 mars 2006
20 mars 2006
KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par H. MAS, président, et par E.
Source officielleCour d'Appel
6253c961bd3db21cbdd88235
13 mars 2006
13 mars 2006
KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par H. MAS, président, et par E. KAIM-MARTIN, greffier de chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253c999bd3db21cbdd88c19
16 octobre 2006
16 octobre 2006
KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire- prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties- signé par H. MAS, président, et par E. KAIM-MARTIN, greffier de chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253c999bd3db21cbdd88c1a
9 octobre 2006
9 octobre 2006
KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire- prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties- signé par H. MAS, président, et par E. KAIM-MARTIN, greffier de chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f4e
29 janvier 2007
29 janvier 2007
KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par O.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b8bd3db21cbdd891e1
5 février 2007
5 février 2007
KAIM-MARTIN, greffier de chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8e0
24 septembre 2008
24 septembre 2008
Ils rappellent que l'expertise judiciaire K..., après l'analyse de l'avoine, des tests sur un autre cheval (KAISER DU HOMMET), et la recherche de symptômes, n'a pas mis en évidence des substances toxiques
Source officielleTAXES
677e184725a73d43aa4ae155
7 janvier 2025
7 janvier 2025
ET : Maître [D] [R] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me KAESER, avocat au barreau d'AMIENS . DEFENDERESSE au recours.
Source officielleCour d'Appel
6253c853bd3db21cbdd84ed0
19 août 1999
19 août 1999
KAIM MARTIN, greffier. Composition de la cour lors des débats et du délibéré: Président : H. MAS Conseillers : R. METTAS M. ZAVARO Greffier lors des débats: E.
Source officielleCour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85c22
10 décembre 2001
10 décembre 2001
KAIM MARTIN, greffier. Composition de la cour lors des débats et du délibéré: Président : H. MAS Conseillers : R. METTAS M. ZAVARO Z... lors des débats: E.
Source officielleCour d'Appel
6253c8dabd3db21cbdd866ed
10 mars 2003
10 mars 2003
KAIM-MARTIN, greffier. Composition de la cour lors des débats et du délibéré: Président : H. MAS Conseillers : R. METTAS M. ZAVARO A... lors des débats: C.
Source officielleCour d'Appel
6253c8dfbd3db21cbdd867e9
10 février 2003
10 février 2003
KAIM MARTIN, greffier. Composition de la cour lors des débats et du délibéré: Président : H. A... Conseillers : R. METTAS M. ZAVARO Greffier lors des débats: C.
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f84
6 mars 2007
6 mars 2007
Rue François Parisot 80850 BERTEAUCOURT LES DAMES NON COMPARANTE REPRESENTEE concluant et plaidant par Me KAESER avocat au barreau d'Amiens substituant la SCPA CROISSANT-DE LIMERVILLE-ORTS, avocats
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd857ff
2 juillet 2001
2 juillet 2001
KAIM MARTIN, greffier. Composition de la cour lors des débats : Magistrats : H. MAS, R.
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c357
23 juin 2008
23 juin 2008
KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire -prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties -signé par A. MILHET, président, et par E.
Source officiellePage 7 sur 32
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